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Journal n°8011 du 8 avril 2011
Décision en date du 12 décembre 2010 du Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gérer les informations médicales du patient afin d’assurer sa prise en charge lors de ses venues au CHPG».
,...) - Conformément aux articles 15 et suivants de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée, les personnes figurant dans le traitement peuvent exercer leur droit d’accès et de rectification auprès de la direction ... ,...) - Conformément aux articles 15 et suivants de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée, les personnes figurant dans le traitement peuvent exercer leur droit d’accès et de rectification auprès de la direction ...
Journal n°7361 du 23 octobre 1998
Avis de convocation - "UNIVERSITY OF SOUTHERN EUROPE MONACO" 2, avenue Prince Héréditaire Albert
Mesdames et Messieurs les actionnaires de la société "UNIVERSITY OF SOUTHERN EUROPE S.A.M." sont invités à participer à : - l'assemblée générale annuelle ordinaire des actionnaires qui se ... Mesdames et Messieurs les actionnaires de la société "UNIVERSITY OF SOUTHERN EUROPE S.A.M." sont invités à participer à : - l'assemblée générale annuelle ordinaire des actionnaires qui se ...
Journal n°8040 du 28 octobre 2011
Récépissé de déclaration d’une association
objet ; - concourir à la formation des cadres techniques ; - délivrer des grades techniques aux pratiquants ; - s’affilier aux différentes fédérations internationales de son choix ; - faire tout ce ... objet ; - concourir à la formation des cadres techniques ; - délivrer des grades techniques aux pratiquants ; - s’affilier aux différentes fédérations internationales de son choix ; - faire tout ce ...
Journal n°7683 du 24 décembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-622 du 17 décembre 2004 maintenant un fonctionnaire en position de détachement.
, pour une période de quatre ans, à compter du 1er janvier 2005. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés ... , pour une période de quatre ans, à compter du 1er janvier 2005. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés ...
Journal n°8122 du 24 mai 2013
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco Le 30 mai à 18 h 30, Solennité de la Fête-Dieu. Messe et procession. Théâtre des Variétés Le 28 mai à 20 h 30, Projection cinématographique «Fanny et Alexandre» de Ingmar ... Cathédrale de Monaco Le 30 mai à 18 h 30, Solennité de la Fête-Dieu. Messe et procession. Théâtre des Variétés Le 28 mai à 20 h 30, Projection cinématographique «Fanny et Alexandre» de Ingmar ...
Journal n°8346 du 8 septembre 2017
CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
privé en date à Monte-Carlo du 3 avril 2014, enregistrée à Monaco le 3 novembre 2014 sous le numéro 139013 Folio 99, Case 33, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Étrangers à Monaco, dont ... privé en date à Monte-Carlo du 3 avril 2014, enregistrée à Monaco le 3 novembre 2014 sous le numéro 139013 Folio 99, Case 33, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Étrangers à Monaco, dont ...
Journal n°8347 du 15 septembre 2017
CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
privé en date à Monte-Carlo du 3 avril 2014, enregistrée à Monaco le 3 novembre 2014 sous le numéro 139013 Folio 99, Case 33, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Étrangers à Monaco, dont ... privé en date à Monte-Carlo du 3 avril 2014, enregistrée à Monaco le 3 novembre 2014 sous le numéro 139013 Folio 99, Case 33, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Étrangers à Monaco, dont ...
Journal n°8243 du 18 septembre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - H&H SUPPLIES AND SERVICES
a pour objet : En Principauté de Monaco et à l’étranger, à l’exclusion, des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O.512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se ... a pour objet : En Principauté de Monaco et à l’étranger, à l’exclusion, des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O.512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se ...
Journal n°7360 du 16 octobre 1998
Arrêté Municipal n° 98-65 du 12 octobre 1998 prononçant l'admission à la retraite d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires ...
Journal n°7630 du 19 décembre 2003
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un praticien hospitalier en Echographie dans le Service d'Imagerie Médicale.
; - copie certifiée conforme des diplômes, titres et références. Les candidatures devront être déposées dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis. La fonction s ... ; - copie certifiée conforme des diplômes, titres et références. Les candidatures devront être déposées dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis. La fonction s ...
Journal n°8272 du 8 avril 2016
DISSOLUTION ANTICIPEE - BRETT SARL Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 33, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 31 décembre 2015, les associés de la société BRETT SARL ont : - Décidé de la dissolution anticipée de la société à compter du 31 ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 31 décembre 2015, les associés de la société BRETT SARL ont : - Décidé de la dissolution anticipée de la société à compter du 31 ...
Journal n°8069 du 18 mai 2012
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - MAISON MARGOWSKI Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège Social: 17, bd Princesse Charlotte - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire le 31 mai 2011, enregistrée à Monaco le 21 décembre 2011, Folio Bd 168 V Case 3, les associés de la S.A.R.L. MAISON MARGOWSKI ont décidé le ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire le 31 mai 2011, enregistrée à Monaco le 21 décembre 2011, Folio Bd 168 V Case 3, les associés de la S.A.R.L. MAISON MARGOWSKI ont décidé le ...
Journal n°8318 du 24 février 2017
CREDIT DU NORD SA au capital de 890.263.248 euros Siège social : 27, avenue de la Costa - Monaco - FIN DE CAUTIONNEMENT
cautionnement produit ses effets en faveur des clients des agents immobiliers qui leur ont versé ou remis des fonds et qui en apportent la preuve, à l'occasion d'opérations effectuées dans le cadre de leur ... cautionnement produit ses effets en faveur des clients des agents immobiliers qui leur ont versé ou remis des fonds et qui en apportent la preuve, à l'occasion d'opérations effectuées dans le cadre de leur ...
Journal n°7690 du 11 février 2005
Résiliation de gérance - Deuxième Insertion
Suivant acte sous seing privé du 1er septembre 2002, enregistré à Monaco, le 3 septembre 2002, la société PRESSE DIFFUSION et Mme Christine GRITELLA ont décidé de mettre fin par anticipation, au ... Suivant acte sous seing privé du 1er septembre 2002, enregistré à Monaco, le 3 septembre 2002, la société PRESSE DIFFUSION et Mme Christine GRITELLA ont décidé de mettre fin par anticipation, au ...
Journal n°7689 du 4 février 2005
Résiliation de gérance - Première Insertion
de la Gare S.N.C.F. - B.P. 479 - MC 98012 Monaco CEDEX. Monaco, le 4 février 2005. ... de la Gare S.N.C.F. - B.P. 479 - MC 98012 Monaco CEDEX. Monaco, le 4 février 2005. ...

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Version 2018.11.07.14