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Journal n°8092
du 26 octobre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETEA RESPONSABILITE LIMITEE -
GREENLAND MC
développement pour le compte de sociétés des secteurs agricole et de l’environnement ;
La création, l’acquisition, le développement, la concession, l’exploitation, directe ou indirecte, la commercialisation et ... développement pour le compte de sociétés des secteurs agricole et de l’environnement ;
La création, l’acquisition, le développement, la concession, l’exploitation, directe ou indirecte, la commercialisation et ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Avis de convocation - Eurafrique
Société Anonyme Monégasque au capital de 3.328.000 euros
Siège social : 20, avenue de Fontvieille - Monaco
affectation des résultats ;
- Ratification de la nomination d’un nouvel Administrateur Délégué et d’un nouveau Président Délégué ;
- Ratification de la prise en charge d’un appartement mis à la disposition du ... affectation des résultats ;
- Ratification de la nomination d’un nouvel Administrateur Délégué et d’un nouveau Président Délégué ;
- Ratification de la prise en charge d’un appartement mis à la disposition du ...
Journal n°8125
du 14 juin 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-280 du 10 juin 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié
fixant le régime des prestations dues aux salariés en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature ... fixant le régime des prestations dues aux salariés en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature ...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Juge-commissaire de la liquidation des biens de la S.A.R.L. GATOR, dont le siège social se trouvait 17, boulevard des Moulins à ...
Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Juge-commissaire de la liquidation des biens de la S.A.R.L. GATOR, dont le siège social se trouvait 17, boulevard des Moulins à ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
Avis de vacance d’emploi n° 2011-018 d’un poste de Technicien Chef à la Salle du Canton - Espace Polyvalent
de concerts façade et retours ;
- maîtriser l’exploitation des systèmes de sonorisation Line Array dVdosc ainsi que le système de gestion LA Network ;
- avoir une parfaite maîtrise de l ... de concerts façade et retours ;
- maîtriser l’exploitation des systèmes de sonorisation Line Array dVdosc ainsi que le système de gestion LA Network ;
- avoir une parfaite maîtrise de l ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-50 du 31 janvier 2011 modifiant les paragraphes 2 et 3 de l’article GH4 du chapitre II intitulé « Construction » du Livre premier du règlement de sécurité annexé à l’arrêté ministériel n° 2005-10 du 12 janvier 2005 fixant les mesures générales de sécurité à appliquer pour la construction des immeubles de grande hauteur et leur protection contre les risques d’incendie et de panique
Sécurité et de Protection de l’Environnement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 72-287 du 18 octobre 1972 fixant les mesures générales de sécurité à appliquer pour la construction des immeubles et leur ... Sécurité et de Protection de l’Environnement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 72-287 du 18 octobre 1972 fixant les mesures générales de sécurité à appliquer pour la construction des immeubles et leur ...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.488 du 2 novembre 2004 admettant une fonctionnaire
à faire valoir ses droits à la retraite pour invalidité
Ordonnons :
Mme Christiane BORNE-GASTALDI, Lectrice à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, est admise à faire valoir ses droits à la retraite pour invalidité, à compter du 1er ... Ordonnons :
Mme Christiane BORNE-GASTALDI, Lectrice à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, est admise à faire valoir ses droits à la retraite pour invalidité, à compter du 1er ...
Journal n°7753
du 28 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 501 du 25 avril 2006 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 octobre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 octobre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°7455
du 11 août 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.545 du 1er août 2000 rendant exécutoire l'adhésion au Protocole concernant un amendement de la Convention relative à l'Aviation Civile Internationale [clause finale, texte russe] adopté à Montréal le 30 septembre 1977
ordonnance.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ... . Les textes de la présente Convention rédigés dans les langues française, anglaise, espagnole et russe font également foi. Ces textes seront déposés aux archives du Gouvernement des Etats-Unis d ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Prononcé la liquidation des biens de la S.A.R.L. MONACO TRAVAUX CONCEPT «M.T.C.», 35 ... Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Prononcé la liquidation des biens de la S.A.R.L. MONACO TRAVAUX CONCEPT «M.T.C.», 35 ...
Journal n°7789
du 5 janvier 2007
Avis de recrutement d'un Technicien micro-informatique au Service Informatique du Palais Princier.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Technicien micro-informatique au Service Informatique du Palais Princier, pour ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Technicien micro-informatique au Service Informatique du Palais Princier, pour ...
Journal n°7815
du 6 juillet 2007
Avis de recrutement d'un Assistant Socio-éducatif à temps partiel 50 %
(Centre d'Accueil Thérapeutique à temps partiel).
d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque.
Les candidat(e)s intéressé(e)s devront adresser leur demande (dossier comprenant un curriculum-vitae et la copie des diplômes ... d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque.
Les candidat(e)s intéressé(e)s devront adresser leur demande (dossier comprenant un curriculum-vitae et la copie des diplômes ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Philippe NARMINO, Président du Tribunal, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de la S.A.M. HOBBS MELVILLE FINANCIAL SERVICES, a autorisé le syndic Jean ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Philippe NARMINO, Président du Tribunal, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de la S.A.M. HOBBS MELVILLE FINANCIAL SERVICES, a autorisé le syndic Jean ...
Journal n°8393
du 3 août 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-791 du 31 juillet 2018 modifiant l'Arrêté Ministériel n° 2003-416 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'assurance maladie, accident et maternité des travailleurs indépendants, modifié.
des indemnités forfaitaires versées aux pharmaciens par les régimes d'assurance maladie de la Principauté est fixé à 175 euros.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et ... indemnités forfaitaires versées aux pharmaciens par les régimes d'assurance maladie de la Principauté est fixé à 175 euros.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
RETRAITS DE VALEURS
L'Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le mardi 4 mai 1999, à la fermeture des bureaux, au retrait des valeurs d'usage courant ci-après désignées :
4,60 FF : A.S.C.A.T.
émission ... L'Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le mardi 4 mai 1999, à la fermeture des bureaux, au retrait des valeurs d'usage courant ci-après désignées :
4,60 FF : A.S.C.A.T.
émission ...