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Journal n°8056
du 17 février 2012
Arrêté Municipal n° 2012-404 du 31 janvier 2012 prononçant la démission d’un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3053 du 10 octobre 2012 acceptant la démission d’une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.326 du 30 octobre 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.100 du 15 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du « Centre Scientifique de Monaco », modifiée.
cette dernière ; il est soumis, en outre, pour son administration et sa gestion, aux dispositions particulières fixées par la présente ordonnance.
Le « Centre Scientifique de Monaco » a pour mission, dans ... cette dernière ; il est soumis, en outre, pour son administration et sa gestion, aux dispositions particulières fixées par la présente ordonnance.
Le « Centre Scientifique de Monaco » a pour mission, dans ... Ordonnance Souveraine n° 8.326 du 30 octobre 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.100 du 15 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du « Centre Scientifique de Monaco », modifiée. ...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
de Monte-Carlo sous la direction de Robert King avec Thierry Amadi, violoncelle. Au programme : Haydn et Bach.
ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES
le 26 novembre, à 21 h au Musée d ... de Monte-Carlo sous la direction de Robert King avec Thierry Amadi, violoncelle. Au programme : Haydn et Bach.
ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES
le 26 novembre, à 21 h au Musée d ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-733 du 5 octobre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... la prolifération des armes chimiques, il s'agit de l'entité publique chargée du développement et de la production d'armes non conventionnelles, y compris d'armes chimiques, ainsi que de missiles ...
Journal n°8028
du 5 août 2011
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 29 juillet 2011, M. et Mme Patrick CEDRO, domiciliés 187, route du Pian, à Sainte-Agnès (A-M), ont cédé à la S.A.R.L. «LES PRIMEURS MONEGASQUES ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 29 juillet 2011, M. et Mme Patrick CEDRO, domiciliés 187, route du Pian, à Sainte-Agnès (A-M), ont cédé à la S.A.R.L. «LES PRIMEURS MONEGASQUES ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 29 juillet 2011, M. et Mme Patrick CEDRO, domiciliés 187, route du Pian, à Sainte-Agnès (A-M), ont cédé à la S.A.R.L. «LES PRIMEURS MONEGASQUES ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 29 juillet 2011, M. et Mme Patrick CEDRO, domiciliés 187, route du Pian, à Sainte-Agnès (A-M), ont cédé à la S.A.R.L. «LES PRIMEURS MONEGASQUES ...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 3 janvier 2017,
Mme Odette Denise MAXIMIN, demeurant 5, avenue Prince Rainier III à Cap d'Ail (Alpes-Maritimes), a cédé à la société à ...
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 3 janvier 2017,
Mme Odette Denise MAXIMIN, demeurant 5, avenue Prince Rainier III à Cap d'Ail (Alpes-Maritimes), a cédé à la société à ...
Journal n°8313
du 20 janvier 2017
Etude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 3 janvier 2017,
Mme Odette Denise MAXIMIN, demeurant 5, avenue Prince Rainier III à Cap d'Ail (Alpes-Maritimes), a cédé à la société à ...
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 3 janvier 2017,
Mme Odette Denise MAXIMIN, demeurant 5, avenue Prince Rainier III à Cap d'Ail (Alpes-Maritimes), a cédé à la société à ...
Journal n°8406
du 2 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-975 du 24 octobre 2018 autorisant un Praticien Associé à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Endoscopies Digestives).
.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-quatre octobre deux mille ... Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-quatre octobre deux mille dix-huit.
Le ... Arrêté Ministériel n° 2018-975 du 24 octobre 2018 autorisant un Praticien Associé à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Endoscopies Digestives). ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco « EURASSUR » (Société Anonyme Monégasque) au capital de 750.003 euros MODIFICATIONS STATUTAIRES
rapportant à l'assurance et à la réassurance, l'audit, le conseil, la formation et prestations de services dans le domaine de l'assurance, de la réassurance et de la gestion des risques pour tous tiers, et ... rapportant à l'assurance et à la réassurance, l'audit, le conseil, la formation et prestations de services dans le domaine de l'assurance, de la réassurance et de la gestion des risques pour tous tiers, et ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « SECURITAS » (Société Anonyme Monégasque) - REDUCTION DE CAPITAL - MODIFICATIONS AUX STATUTS
. ».
« Art. 10.
Durée des fonctions
La durée des fonctions des administrateurs est fixée par l'assemblée générale qui procède à leur nomination ; cette durée est au maximum de six années, chaque année s ... de ses collègues.
A la condition que, au moins un administrateurs soit effectivement présent sur le lieu de la réunion, les administrateurs peuvent également participer aux délibérations par des moyens ...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-308 du 11 mai 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2014-187 du 1er avril 2014 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles, modifié
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l’utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles, modifiée ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l’utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1189 du 11 avril 2011 portant nomination d’une caissière dans les Services Communaux (Service des Sports et des Etablissements Sportifs).
la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 11 avril 2011, a été transmise à S.E. M. le ... la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 11 avril 2011, a été transmise à S.E. M. le ...
Journal n°7381
du 12 mars 1999
Résiliation de Gérance - Première Insertion
DIFFUSION S.A., Cour de la Gare S.N.C.F. - BP. 479 - MC 98012 Monaco Cedex dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 12 mars 1998.
... DIFFUSION S.A., Cour de la Gare S.N.C.F. - BP. 479 - MC 98012 Monaco Cedex dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 12 mars 1998.
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