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Journal n°8022 du 24 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.314 du 16 juin 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de S.E. Mme la Gouverneure Générale du Commonwealth d’Australie
le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le seize juin deux mille onze. Albert. Par le Prince, Le Secrétaire d’Etat : J. Boisson. ... le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le seize juin deux mille onze. Albert. Par le Prince, Le Secrétaire d’Etat : J. Boisson. ...
Journal n°8036 du 30 septembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.472 du 22 septembre 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de S.E. Mme la Présidente de la République d’Inde.
Plénipotentiaire auprès de SE. Mme la Présidente de la République d’Inde. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... Plénipotentiaire auprès de SE. Mme la Présidente de la République d’Inde. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8041 du 4 novembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.494 du 27 octobre 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de la Principauté d’Andorre
Plénipotentiaire auprès de la Principauté d’Andorre. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ... Plénipotentiaire auprès de la Principauté d’Andorre. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ...
Journal n°8203 du 12 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.093 du 10 décembre 2014 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi d’Espagne
concerne, de l’exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le dix décembre deux mille quatorze. ALBERT. Par le Prince, Le Secrétaire d’Etat : J. BOISSON. ... concerne, de l’exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le dix décembre deux mille quatorze. ALBERT. Par le Prince, Le Secrétaire d’Etat : J. BOISSON. ...
Journal n°8211 du 6 février 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.178 du 28 janvier 2015 portant nomination de l’Aide de Camp de S.A.S. le Prince Souverain
Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-huit janvier deux mille quinze. ALBERT. Par le Prince ... Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-huit janvier deux mille quinze. ALBERT. Par le Prince ...
Journal n°8243 du 18 septembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.465 du 7 septembre 2015 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République d’Autriche
Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République d’Autriche. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République d’Autriche. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8243 du 18 septembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.466 du 7 septembre 2015 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République de Pologne
Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République de Pologne. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République de Pologne. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8245 du 2 octobre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.500 du 29 septembre 2015 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 1.972 du 27 novembre 2008 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté à Saint-Marin
Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-neuf septembre deux mille quinze. ALBERT. Par le ... Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-neuf septembre deux mille quinze. ALBERT. Par le ...
Journal n°8287 du 22 juillet 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.976 du 18 juillet 2016 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de S.E. M. le Président de la République Portugaise
qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit juillet deux mille seize. ALBERT. Par le Prince, Le Secrétaire d’Etat : J. BOISSON. ... qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit juillet deux mille seize. ALBERT. Par le Prince, Le Secrétaire d’Etat : J. BOISSON. ...
Journal n°8234 du 17 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.395 du 10 juillet 2015 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près le Saint-Siège
près le Saint-Siège, à compter du 1er aout 2015. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de ... près le Saint-Siège, à compter du 1er aout 2015. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de ...
Journal n°8115 du 5 avril 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.252 du 3 avril 2013 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République de Roumanie
Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République de Roumanie. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République de Roumanie. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8115 du 5 avril 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.253 du 3 avril 2013 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République de Croatie
Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République de Croatie. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République de Croatie. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8011 du 8 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.215 du 31 mars 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges.
Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de ... Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de ...
Journal n°8102 du 4 janvier 2013
Ordonnance souveraine n° 4.069 du 11 décembre 2012 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès du Conseil Fédéral Suisse
auprès du Conseil Fédéral Suisse. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ... auprès du Conseil Fédéral Suisse. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ...
Journal n°7945 du 1 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.538 du 18 décembre 2009 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord
’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit décembre deux mille neuf. ALBERT. Par le Prince, Le Secrétaire d ... ’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit décembre deux mille neuf. ALBERT. Par le Prince, Le Secrétaire d ...

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Version 2018.11.07.14