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Journal n°8217
du 20 mars 2015
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 26 mars 2015
vidéosurveillance de l’Espace Léo Ferré
- Gestion des réservations de la Maison des Associations « A Casa d’i Soci »
-Premier Budget modificatif 2015 de la Commune
-Examen des subventions à allouer aux ... vidéosurveillance de l’Espace Léo Ferré
- Gestion des réservations de la Maison des Associations « A Casa d’i Soci »
-Premier Budget modificatif 2015 de la Commune
-Examen des subventions à allouer aux ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
Appel à candidatures en vue de la mise à disposition d'un local commercial au Centre Commercial de Fontvieille.
aux normes qui demeureront à la charge exclusive du candidat.
L’ensemble des coûts et travaux liés à l’aménagement du local commercial sera à la charge exclusive de l’attributaire, en ce compris les ... commercial du futur Centre Commercial.
Le local est loué en l'état, tel qu'il figure au plan annexé au présent appel à candidatures, et ne préjuge en rien de la totalité des aménagements et mises aux normes ... Appel à candidatures en vue de la mise à disposition d'un local commercial au Centre Commercial de Fontvieille. ...
Journal n°8646
du 9 juin 2023
Appel à candidatures en vue de la mise à disposition d'un local commercial au Centre Commercial de Fontvieille.
aux normes qui demeureront à la charge exclusive du candidat.
L’ensemble des coûts et travaux liés à l’aménagement du local commercial sera à la charge exclusive de l’attributaire, en ce compris les ... commercial du futur Centre Commercial.
Le local est loué en l'état, tel qu'il figure au plan annexé au présent appel à candidatures, et ne préjuge en rien de la totalité des aménagements et mises aux normes ... Appel à candidatures en vue de la mise à disposition d'un local commercial au Centre Commercial de Fontvieille. ...
Journal n°8560
du 15 octobre 2021
Circulaire n° 2021-8 du 27 septembre 2021 relative à la liste des jours chômés et payés pour l'année 2022.
’Assomption
Lundi 15 août 2022
Le jour de la Toussaint
Mardi 1er novembre 2022
Le jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
Samedi 19 novembre 2022
Le jour de l’Immaculée Conception
Jeudi 8 ... ; padding:7.1pt 0cm 7.1pt 0cm;height:3.0pt'>
Mardi 1er novembre 2022
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Le jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
none ... Circulaire n° 2021-8 du 27 septembre 2021 relative à la liste des jours chômés et payés pour l'année 2022. ...
Journal n°8459
du 8 novembre 2019
Circulaire n° 2019-12 du 22 octobre 2019 relative à la liste des jours chômés et payés pour l'année 2020.
Le jour de la Toussaint
Dimanche 1er novembre 2020
Reporté au Lundi 2 novembre 2020
Le jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
Jeudi 19 novembre 2020
Le jour de l ...
Reporté au Lundi 2 novembre 2020
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Le jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1 ... Circulaire n° 2019-12 du 22 octobre 2019 relative à la liste des jours chômés et payés pour l'année 2020. ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Circulaire n° 2023-14 du 2 octobre 2023 relative à la liste des jours chômés et payés pour l'année 2024.
Le jour de la Toussaint
Vendredi 1er novembre 2024
Le jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
Mardi 19 novembre 2024
Le jour de l’Immaculée Conception
Dimanche 8 décembre 2024 ... ;border-right:solid black 1.0pt; padding:5.65pt 0cm 5.65pt 5.65pt;height:3.0pt'>
Vendredi 1er novembre 2024
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Le jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain ... Circulaire n° 2023-14 du 2 octobre 2023 relative à la liste des jours chômés et payés pour l'année 2024. ...
Journal n°8702
du 5 juillet 2024
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local commercial au Centre Commercial de Fontvieille.
L’Administration des Domaines fait connaître la mise à disposition dans le Centre Commercial de Fontvieille, au 5, Terrasses de Fontvieille, d’un local commercial, d’une superficie d’environ 4.777 m ...
L'Administration des Domaines fait connaître la mise à disposition dans le Centre Commercial de Fontvieille, au 5, Terrasses de Fontvieille, d'un local commercial, d'une superficie d'environ 4.777 m ... Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local commercial au Centre Commercial de Fontvieille. ...
Journal n°8703
du 12 juillet 2024
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local commercial au Centre Commercial de Fontvieille.
L’Administration des Domaines fait connaître la mise à disposition dans le Centre Commercial de Fontvieille, au 5, Terrasses de Fontvieille, d’un local commercial, d’une superficie d’environ 4.777 m ...
L'Administration des Domaines fait connaître la mise à disposition dans le Centre Commercial de Fontvieille, au 5, Terrasses de Fontvieille, d'un local commercial, d'une superficie d'environ 4.777 m ... Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local commercial au Centre Commercial de Fontvieille. ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Avis de recrutement n° 2011-119 d’un Agent Technique Polyvalent dans les établissements d’enseignement de la Principauté
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Agent Technique Polyvalent dans les établissements d ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Agent Technique Polyvalent dans les établissements d ...
Journal n°8293
du 2 septembre 2016
Délibération n° 2016-84 du 20 juillet 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des registres d’Etat Civil : actes de naissance et actes de reconnaissance », dénommé « Mélodie », présenté par la Commune de Monaco
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S’agissant des prestataires, la Commission rappelle que conformément aux dispositions de l’article 17 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, leurs droits d’accès doivent être limités à ce qui est ... .
S’agissant des prestataires, la Commission rappelle que conformément aux dispositions de l’article 17 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, leurs droits d’accès doivent être limités à ce qui est ...
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
Avis de recrutement n° 2003-191 d'un Administrateur à la
Direction des Relations Extérieures
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Direction des Relations Extérieures, pour une durée ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Direction des Relations Extérieures, pour une durée ...
Journal n°7638
du 13 février 2004
Avis de recrutement n° 2004-20 d'un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Législatives.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Législatives.
L ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Législatives.
L ...
Journal n°8063
du 6 avril 2012
Délibération n° 2012-39 du 19 mars 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par La Poste monaco relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du parc informatique»
des personnes concernées sont conformes aux dispositions de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les personnes ayant accès au traitement
Les personnes habilitées à avoir accès au traitement dans le ... des personnes concernées sont conformes aux dispositions de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les personnes ayant accès au traitement
Les personnes habilitées à avoir accès au traitement dans le ...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
Avis de recrutement n° 2003-155 d'un Administrateur
à la Direction des Services Fiscaux.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Direction des Services Fiscaux.
L'échelle indiciaire ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Direction des Services Fiscaux.
L'échelle indiciaire ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Délibération n° 2017-35 du 15 mars 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet au travers d'une étude multicentrique, randomisée, en double aveugle, contrôlée versus placebo, d'évaluer la sécurité d'emploi, la tolérance et l'efficacité jusqu'à 2 ans du sécukinumab chez des patients atteints d'une spondyloarthrite axiale non radiographique active », dénommé « Étude CAIN457H2315 - n° EudraCT : 2015-001106-33 » présenté par Novartis Pharma SG, localisé en Suisse, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des droits d'accès du personnel, des patients et des personnes en relation avec le CHPG », aux fins de garantir la sécurité du ... « Gestion des droits d'accès du personnel, des patients et des personnes en relation avec le CHPG », aux fins de garantir la sécurité du traitement quant à ses accès ;
- avec le traitement ayant pour ...