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Journal n°7619
du 3 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.971 du 24 septembre 2003 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse Royale le Grand Duc de Luxembourg
l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-quatre septembre deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
... l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-quatre septembre deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
...
Journal n°7614
du 29 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.942 du 22 août 2003 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges
'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux août deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
P ... 'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux août deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
P ...
Journal n°7614
du 29 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.943 du 22 août 2003 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès des Communautés Européennes
'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux août deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
P ... 'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux août deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
P ...
Journal n°7695
du 18 mars 2005
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 16.703 du 3 mars 2005 portant naturalisation
monégasque, publiée au Journal de Monaco du 11 mars 2005.
5 et 13 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée.
au lieu de : par l'article 13 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée ... 5 et 13 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée.
au lieu de : par l'article 13 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée ...
Journal n°7781
du 10 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 761 du 10 novembre 2006 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès du Conseil Fédéral de Suisse.
Plénipotentiaire auprès du Conseil Fédéral Suisse.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... Plénipotentiaire auprès du Conseil Fédéral Suisse.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ...
Journal n°7781
du 10 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 762 du 10 novembre 2006 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse le Prince Régnant du Liechtenstein.
l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix novembre deux mille six.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA. ... l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix novembre deux mille six.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA. ...
Journal n°7775
du 29 septembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 692 du 25 septembre 2006 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République française
en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq septembre deux mille six.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ... en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq septembre deux mille six.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ...
Journal n°7777
du 13 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 725 du 12 octobre 2006 portant
nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire
auprès de M. le Président de la République italienne
Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République italienne.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République italienne.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 729 du 18 octobre 2006 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président des Etats-Unis d'Amérique.
Plénipotentiaire auprès de M. le Président des Etats-Unis d'Amérique.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... Plénipotentiaire auprès de M. le Président des Etats-Unis d'Amérique.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.036 du 26 mars 2007 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de la République de Saint-Marin.
Plénipotentiaire auprès de la République de Saint-Marin.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de ... Plénipotentiaire auprès de la République de Saint-Marin.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de ...
Journal n°7804
du 20 avril 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.054 du 13 avril 2007 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de la Principauté d'Andorre
Plénipotentiaire auprès de la Principauté d'Andorre.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... Plénipotentiaire auprès de la Principauté d'Andorre.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.320 du 17 septembre 2007 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges
Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.321 du 17 septembre 2007 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès des Communautés Européennes
Plénipotentiaire auprès des Communautés Européennes.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... Plénipotentiaire auprès des Communautés Européennes.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.322 du 17 septembre 2007 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Excellence Monsieur le Gouverneur Général du Commonwealth d'Australie
, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept septembre deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R ... , chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept septembre deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R ...
Journal n°7824
du 7 septembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.283 du 6 septembre 2007 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi d'Espagne
auprès de Sa Majesté le Roi d'Espagne.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... auprès de Sa Majesté le Roi d'Espagne.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ...