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Journal n°8010
du 1 avril 2011
CESSION DROIT AU BAIL - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Maître Henry REY, notaire à Monaco et le notaire soussigné, le 22 mars 2011, la société anonyme monégasque dénommée «INTERMAT S.A.M.» au capital de trois cent vingt mille Euros ... Suivant acte reçu par Maître Henry REY, notaire à Monaco et le notaire soussigné, le 22 mars 2011, la société anonyme monégasque dénommée «INTERMAT S.A.M.» au capital de trois cent vingt mille Euros ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
FIN DE LOCATION GERANCE - Deuxième insertion
aux chaussures et autres accessoires faisant ensemble avec celles-ci, prêt-à-porter femmes et hommes» sis à Monte-Carlo, 30, boulevard des Moulins, a pris fin le 14 septembre 2008.
Oppositions, s’il y ... aux chaussures et autres accessoires faisant ensemble avec celles-ci, prêt-à-porter femmes et hommes» sis à Monte-Carlo, 30, boulevard des Moulins, a pris fin le 14 septembre 2008.
Oppositions, s’il y ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
FIN DE LOCATION GERANCE - Première insertion
aux chaussures et autres accessoires faisant ensemble avec celles-ci, prêt-à-porter femmes et hommes» sis à Monte-Carlo, 30, boulevard des Moulins, a pris fin le 14 septembre 2008.
Oppositions, s’il y ... aux chaussures et autres accessoires faisant ensemble avec celles-ci, prêt-à-porter femmes et hommes» sis à Monte-Carlo, 30, boulevard des Moulins, a pris fin le 14 septembre 2008.
Oppositions, s’il y ...
Journal n°7389
du 7 mai 1999
Avis de convocation -
"INSTITUT D'ETUDES TERTIAIRES" en abrégé "I.E.T."
Société Anonyme Monégasque au capital de 800.000 F
Siège social : 1, avenue des Castelans - Monaco
.
- Examen et approbation des comptes de l'exercice clos le 31 août 1998.
- Quitus aux Administrateurs.
- Affectation des résultats.
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les ... .
- Examen et approbation des comptes de l'exercice clos le 31 août 1998.
- Quitus aux Administrateurs.
- Affectation des résultats.
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les ...
Journal n°7564
du 13 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.477 du 6 septembre 2002 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée "Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie"
'Administration de l'association dénommée "Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie", placé sous la Présidence de S.A.S. la Princesse Stéphanie, Notre Fille Bien-Aimée, est composé des membres ci-après pour une ... 'Administration de l'association dénommée "Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie", placé sous la Présidence de S.A.S. la Princesse Stéphanie, Notre Fille Bien-Aimée, est composé des membres ci-après pour une ...
Journal n°7749
du 31 mars 2006
Avis de vacance d'emploi d'un poste de caissier(e).
les dix jours suivant la parution de cet avis au Musée National de Monaco, 17 avenue Princesse Grace.
Conformément à la législation en vigueur, la priorité d'emploi est réservée aux candidats(es) de ... les dix jours suivant la parution de cet avis au Musée National de Monaco, 17 avenue Princesse Grace.
Conformément à la législation en vigueur, la priorité d'emploi est réservée aux candidats(es) de ...
Journal n°7408
du 17 septembre 1999
Cession de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, à Monaco, connu sous le nom de "LA CIGALE".
Oppositions, s'il y a lieu, en l'étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 17 septembre 1999.
Signé ... , à Monaco, connu sous le nom de "LA CIGALE".
Oppositions, s'il y a lieu, en l'étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 17 septembre 1999.
Signé ...
Journal n°7407
du 10 septembre 1999
Cession de Fonds de Commerce - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, à Monaco, connu sous le nom de "LA CIGALE".
Oppositions, s'il y a lieu, en l'étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 10 septembre 1999.
Signé ... , à Monaco, connu sous le nom de "LA CIGALE".
Oppositions, s'il y a lieu, en l'étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 10 septembre 1999.
Signé ...
Journal n°7857
du 25 avril 2008
Cession de bail - Deuxième insertion
Etude de Me Rémy BRUGNETTI - Avocat-Défenseur
près la Cour d'Appel de Monaco
2, boulevard d'Italie - Monaco
Au termes d'un acte sous seing privé en date du 10 avril 2008, la Société en commandite simple CASSIN ET CIE, au capital de 15.000 €, avec siège social au n° 38, boulevard des Moulins à Monaco ... Au termes d'un acte sous seing privé en date du 10 avril 2008, la Société en commandite simple CASSIN ET CIE, au capital de 15.000 €, avec siège social au n° 38, boulevard des Moulins à Monaco ...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
Cession de bail - Première insertion
Etude de Me Rémy BRUGNETTI -
Avocat-Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco
2, boulevard d'Italie - Monaco
Au termes d'un acte sous seing privé en date du 10 avril 2008, la Société en Commandite Simple CASSIN ET CIE, au capital de 15.000 €, avec siège social au n° 38, boulevard des Moulins à Monaco ... Au termes d'un acte sous seing privé en date du 10 avril 2008, la Société en Commandite Simple CASSIN ET CIE, au capital de 15.000 €, avec siège social au n° 38, boulevard des Moulins à Monaco ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
Arrêté Municipal n° 2000-16 du 10 mars 2000 modifiant l'arrêté municipal n° 98-41 du 26 juin 1998 réglementant le stationnement payant par horodateurs et parcmètres sur les voies publiques.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Journal n°8054
du 3 février 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-43 du 26 janvier 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°7935
du 23 octobre 2009
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-17 du 15 avril 2002 abrogeant l'arrêté municipal n° 2000-81 du 18 décembre 2000 portant nomination d'une Attachée principale dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... 'Actions Sociales et de Loisirs) ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Avis de vacance d’emploi n° 2009-065 d’un poste de Femme de service à la crèche de l’Escorial dépendant du Service d’Actions Sociales et de Loisirs
trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...