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Journal n°8663
du 6 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-583 du 29 septembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-516 du 7 septembre 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2023-583 du 29 septembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-516 du 7 septembre 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7382
du 19 mars 1999
Avis de recrutement n° 99-52 d'un assistant juridique
au Service du Contentieux et des Etudes Législatives.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un assistant juridique au Service du Contentieux et des Etudes Législatives.
La ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un assistant juridique au Service du Contentieux et des Etudes Législatives.
La ...
Journal n°7429
du 11 février 2000
Avis de recrutement n° 2000-10 d'un assistant juridique
au Service du Contentieux et des Etudes Législatives.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un assistant juridique au Service du Contentieux et des Etudes Législatives à ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un assistant juridique au Service du Contentieux et des Etudes Législatives à ...
Journal n°8397
du 31 août 2018
CESSION D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes d'un acte de cession d'éléments de fonds de commerce en date du 3 août 2018, dûment enregistré, la SARL TOP MARQUES MONACO ayant son siège social à Monaco, dans l'Immeuble « Le Victoria ...
Aux termes d'un acte de cession d'éléments de fonds de commerce en date du 3 août 2018, dûment enregistré, la SARL TOP MARQUES MONACO ayant son siège social à Monaco, dans l'Immeuble « Le Victoria ...
Journal n°8398
du 7 septembre 2018
CESSION D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte de cession d'éléments de fonds de commerce en date du 3 août 2018, dûment enregistré, la SARL TOP MARQUES MONACO ayant son siège social à Monaco, dans l'Immeuble « Le Victoria ...
Aux termes d'un acte de cession d'éléments de fonds de commerce en date du 3 août 2018, dûment enregistré, la SARL TOP MARQUES MONACO ayant son siège social à Monaco, dans l'Immeuble « Le Victoria ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte au rang des minutes du notaire soussigné, le 24 février 2009, Mme Catherine BECCARIA, née SERRA, domiciliée 16a, boulevard de Belgique, à Monaco, a renouvelé, pour une période de ... Aux termes d’un acte au rang des minutes du notaire soussigné, le 24 février 2009, Mme Catherine BECCARIA, née SERRA, domiciliée 16a, boulevard de Belgique, à Monaco, a renouvelé, pour une période de ...
Journal n°7911
du 8 mai 2009
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte au rang des minutes du notaire soussigné, le 24 février 2009, Mme Catherine BECCARIA, née SERRA, domiciliée 16a, boulevard de Belgique, à Monaco, a renouvelé, pour une période de ... Aux termes d’un acte au rang des minutes du notaire soussigné, le 24 février 2009, Mme Catherine BECCARIA, née SERRA, domiciliée 16a, boulevard de Belgique, à Monaco, a renouvelé, pour une période de ...
Journal n°7658
du 2 juillet 2004
Renouvellement de Gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.049 euros.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 2 juillet 2004.
Signé : H. REY. ... .049 euros.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 2 juillet 2004.
Signé : H. REY. ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un praticien hospitalier dans le Service de Médecine Physique et de Réadaptation.
devront être déposées dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis.
La fonction s'exercera en qualité de titulaire à temps plein, dans le respect des lois et règlements en vigueur ... devront être déposées dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis.
La fonction s'exercera en qualité de titulaire à temps plein, dans le respect des lois et règlements en vigueur ...
Journal n°7698
du 8 avril 2005
Cession de fonds de commerce - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu en double minute par Me Henry REY et Me CROVETTO-AQUILINA, notaires à Monaco, le 15 octobre 2004, réitéré par acte des mêmes notaires, le 30 mars 2005,
M. Michel ... Aux termes d'un acte reçu en double minute par Me Henry REY et Me CROVETTO-AQUILINA, notaires à Monaco, le 15 octobre 2004, réitéré par acte des mêmes notaires, le 30 mars 2005,
M. Michel ...
Journal n°7699
du 15 avril 2005
Cession de fonds de commerce - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu en double minute par Me Henry REY et Me CROVETTO-AQUILINA, notaires à Monaco, le 15 octobre 2004, réitéré par acte des mêmes notaires, le 30 mars 2005, M. Michel LIAUTAUD et ... Aux termes d'un acte reçu en double minute par Me Henry REY et Me CROVETTO-AQUILINA, notaires à Monaco, le 15 octobre 2004, réitéré par acte des mêmes notaires, le 30 mars 2005, M. Michel LIAUTAUD et ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2137 du 7 juillet 2009 acceptant la démission d’une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8342
du 11 août 2017
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
social à Monaco, le droit au bail d'un local commercial situé au rez-de-chaussée d'un immeuble sis 7, rue des Oliviers à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu en l'Étude du notaire soussigné, dans les dix ... social à Monaco, le droit au bail d'un local commercial situé au rez-de-chaussée d'un immeuble sis 7, rue des Oliviers à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu en l'Étude du notaire soussigné, dans les dix ...
Journal n°8343
du 18 août 2017
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
social à Monaco, le droit au bail d'un local commercial situé au rez-de-chaussée d'un immeuble sis 7, rue des Oliviers à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu en l'Étude du notaire soussigné, dans les dix ... social à Monaco, le droit au bail d'un local commercial situé au rez-de-chaussée d'un immeuble sis 7, rue des Oliviers à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu en l'Étude du notaire soussigné, dans les dix ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-103 du 24 février 2012 portant modification de l’arrêté ministériel n° 2003-72 du 7 février 2003 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage
figurant à l’Appendice I de la Convention Internationale contre le dopage dans le sport de l’UNESCO.
Art. 31.
Il n’est encouru aucune des sanctions disciplinaires prévues aux articles 27 à 30 lorsque le ... figurant à l’Appendice I de la Convention Internationale contre le dopage dans le sport de l’UNESCO.
Art. 31.
Il n’est encouru aucune des sanctions disciplinaires prévues aux articles 27 à 30 lorsque le ...