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Journal n°8381
du 11 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-435 du 9 mai 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-268 du 28 mars 2018 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules les soirées du 11ème Grand Prix de Monaco Historique et du 76ème Grand Prix Automobile de Monaco.
-426 du 2 juillet 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances des ports ;
Vu l'arrêté ministériel ... -426 du 2 juillet 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances des ports ;
Vu l'arrêté ministériel ...
Journal n°7864
du 13 juin 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1.879 du 5 juin 2008 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire
Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 5 juin 2008, a été transmise à S ... Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 5 juin 2008, a été transmise à S ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
DISSOLUTION ANTICIPEE - MISE EN LIQUIDATION GLOBAL TRADING & INVESTMENTS
Société Anonyme Monégasque en liquidation
Aux termes d’une délibération prise au siège social, le 15 septembre 2010, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. GLOBAL TRADING & INVESTMENTS», réunis en assemblée ... Aux termes d’une délibération prise au siège social, le 15 septembre 2010, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. GLOBAL TRADING & INVESTMENTS», réunis en assemblée ...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
Constitution de Société en Commandite Simple
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce Monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 juillet 2001, enregistré à Monaco le 4 juillet 2001 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce Monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 juillet 2001, enregistré à Monaco le 4 juillet 2001 ...
Journal n°7748
du 24 mars 2006
Arrêté Municipal n° 2006-029 du 16 mars 2006 portant nomination d'un Chef de bureau dans les Services Communaux (Cellule Animations de la Ville)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-009 du 12 janvier 2006 portant fixation des droits d'introduction des viandes.
'introduction des viandes, antérieures au présent arrêté, sont et demeurent abrogées.
ART. 3.
M. le Receveur Municipal et M. l'Inspecteur, Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le ... 'introduction des viandes, antérieures au présent arrêté, sont et demeurent abrogées.
ART. 3.
M. le Receveur Municipal et M. l'Inspecteur, Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-140 du 21 décembre 2006 portant fixation
des droits d'introduction des viandes
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu ...
Journal n°7632
du 2 janvier 2004
Arrêté Municipal n° 2003-102 du 15 décembre 2003 portant fixation
des droits d'introduction des viandes
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Avis de vacance d'emploi n° 2018-78 d'un poste d'Assistant Spécialisé de Musique de Chambre à temps partiel à l'Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III.
, des relations humaines et de l'organisation ;
- être disponible pour la rentrée scolaire 2018/2019.
Les candidat(e)s à cet emploi pourront être soumis(es) aux épreuves d'un concours.
ENVOI DES DOSSIERS ... développé du travail en équipe, des relations humaines et de l'organisation ;
- être disponible pour la rentrée scolaire 2018/2019.
Les candidat(e)s à cet emploi pourront être soumis(es) aux épreuves ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-152 du 24 mars 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-129 du 12 février 2003 fixant la liste des filtres ultraviolets que peuvent contenir les produits cosmétiques
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-129 du 12 février 2003 fixant la liste des ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-129 du 12 février 2003 fixant la liste des ...
Journal n°7658
du 2 juillet 2004
Avis de recrutement n° 2004-98 d'un Contrôleur au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Contrôleur à la section Voirie signalisation du Service de l'Aménagement Urbain, va être vacant, pour une ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Contrôleur à la section Voirie signalisation du Service de l'Aménagement Urbain, va être vacant, pour une ...
Journal n°7911
du 8 mai 2009
AVIS DE CONVOCATION - “LES RAPIDES DU LITTORAL”
Société Anonyme Monégasque au capital de 175.000 euros
Siège social : 16, rue des Orchidées - Monaco
169, avenue Georges Clemenceau 92000 NANTERRE à effet de statuer et délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Lecture du rapport de gestion et des rapports des Commissaires aux comptes sur les comptes ...
169, avenue Georges Clemenceau 92000 NANTERRE à effet de statuer et délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Lecture du rapport de gestion et des rapports des Commissaires aux comptes sur les comptes ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1413 du 9 avril 2018 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8393
du 3 août 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-783 du 27 juillet 2018 portant autorisation de l'ouverture d'une école maternelle bilingue privée dénommée « Ma Petite École ».
Monaco » d'une école maternelle bilingue privée dénommée « Ma Petite École », sous la direction de Mme Stéphanie Ayre-Bordry et M. Aviv Pode, destinée aux enfants âgés de 18 mois à 6 ans.
Art. 2.
L ... » d'une école maternelle bilingue privée dénommée « Ma Petite École », sous la direction de Mme Stéphanie Ayre-Bordry et M. Aviv Pode, destinée aux enfants âgés de 18 mois à 6 ans.
Art. 2.
L ...
Journal n°7955
du 12 mars 2010
FIN DE CONTRAT DE GERANCE - Première Insertion
Le contrat de location gérance et mandat intervenu suivant acte sous seing privé en date du ler avril 2009 entre la SOCIETE DES PETROLES SHELL, société par actions simplifiée, au capital de 640 ... Le contrat de location gérance et mandat intervenu suivant acte sous seing privé en date du ler avril 2009 entre la SOCIETE DES PETROLES SHELL, société par actions simplifiée, au capital de 640 ...