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Journal n°7854
du 4 avril 2008
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2008-157 du 13 mars 2008, publié au journal de Monaco du 21 mars 2008
Il fallait lire page 441
Arrêté Ministériel n° 2008-157 du 13 mars 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. NEMESIS", au capital de 450 ... Il fallait lire page 441
Arrêté Ministériel n° 2008-157 du 13 mars 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. NEMESIS", au capital de 450 ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.895 du 23 juin 2016 portant nomination des membres du Comité Supérieur d’Urbanisme
’Urbanisme, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 juin 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Par modification aux dispositions de l ... ’Urbanisme, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 juin 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Par modification aux dispositions de l ...
Journal n°7776
du 6 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 710 du 3 octobre 2006 modifiant l'ordonnance
souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de
la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6 ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8099
du 14 décembre 2012
ABERCROMBIE & KENT (MONACO)
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 12 septembre 2012, enregistré à Monaco le 19 septembre ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 12 septembre 2012, enregistré à Monaco le 19 septembre ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-169 du 23 mars 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008‑404 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-678 du 7 novembre 2016 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
Brunner ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 octobre 2016 ;
Arrêtons ... Brunner ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 octobre 2016 ;
Arrêtons ...
Journal n°8341
du 4 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-609 du 26 juillet 2017 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
Marquet ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2017 ;
Arrêtons ... Marquet ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2017 ;
Arrêtons ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-282 du 21 mars 2019 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
Crovetto ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 mars 2019 ;
Arrêtons ... Crovetto ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 mars 2019 ;
Arrêtons ...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-95 du 30 janvier 2020 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
Liberatore ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 janvier 2020 ;
Arrêtons ... Liberatore ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 janvier 2020 ;
Arrêtons ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-229 du 12 mars 2020 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
Berros ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 mars 2020 ;
Arrêtons ... Berros ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 mars 2020 ;
Arrêtons ...
Journal n°7510
du 31 août 2001
Avis de recrutement n° 2001-113 d'un agent d'entretien au Service des Parkings Publics.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un agent d'entretien au Service des Parkings Publics à compter du 1er janvier 2002 ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un agent d'entretien au Service des Parkings Publics à compter du 1er janvier 2002 ...
Journal n°7534
du 15 février 2002
Avis de recrutement n° 2002-7 d'un agent d'entretien au Service des Parkings Publics.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un agent d'entretien au Service des Parkings Publics, à compter du 1er juin 2002 ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un agent d'entretien au Service des Parkings Publics, à compter du 1er juin 2002 ...
Journal n°7466
du 27 octobre 2000
Avis de recrutement n° 2000-133 d'un agent d'entretien au Service des Parkings Publics
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un agent d'entretien au Service des Parkings Publics à compter du 1er mars 2001 ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un agent d'entretien au Service des Parkings Publics à compter du 1er mars 2001 ...
Journal n°7451
du 14 juillet 2000
Avis de recrutement n° 2000-76 d'un agent d'entretien au Service des Parkings Publics.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un agent d'entretien au Service des Parkings Publics à compter du 1er octobre 2000 ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un agent d'entretien au Service des Parkings Publics à compter du 1er octobre 2000 ...