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Journal n°8152
du 20 décembre 2013
Mise à la location d’un emplacement sis sur la promenade supérieure du complexe balnéaire du Larvotto
’année.
L’ensemble des travaux d’aménagement et de mise aux normes seront à la charge exclusive de l’attributaire.
L’attributaire sera titulaire d’une convention d’occupation précaire et révocable du Domaine ... ’année.
L’ensemble des travaux d’aménagement et de mise aux normes seront à la charge exclusive de l’attributaire.
L’attributaire sera titulaire d’une convention d’occupation précaire et révocable du Domaine ...
Journal n°8151
du 13 décembre 2013
Mise à la location d’un emplacement sis sur la promenade supérieure du complexe balnéaire du Larvotto
’année.
L’ensemble des travaux d’aménagement et de mise aux normes seront à la charge exclusive de l’attributaire.
L’attributaire sera titulaire d’une convention d’occupation précaire et révocable du Domaine ... ’année.
L’ensemble des travaux d’aménagement et de mise aux normes seront à la charge exclusive de l’attributaire.
L’attributaire sera titulaire d’une convention d’occupation précaire et révocable du Domaine ...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Thierry DESCHANELS, Juge-commissaire de la liquidation des biens de la S.A.M. B.M.B., a autorisé M. Jean-Paul SAMBA, syndic de ladite liquidation des biens, à ...
Par ordonnance en date de ce jour, M. Thierry DESCHANELS, Juge-commissaire de la liquidation des biens de la S.A.M. B.M.B., a autorisé M. Jean-Paul SAMBA, syndic de ladite liquidation des biens, à ...
Journal n°7798
du 9 mars 2007
RENOUVELLEMENT DE DROITS LOCATIFS - Deuxième insertion
sise au sous-sol d'un immeuble situé 19, rue de Millo à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile des gérants de la Société en Commandite Simple "GIOFFRE ET CIE", Monsieur et Madame Antonio ... sise au sous-sol d'un immeuble situé 19, rue de Millo à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile des gérants de la Société en Commandite Simple "GIOFFRE ET CIE", Monsieur et Madame Antonio ...
Journal n°7797
du 2 mars 2007
RENOUVELLEMENT DE DROITS LOCATIFS - Première insertion
sise au sous-sol d'un immeuble situé 19, rue de Millo à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile des gérants de la Société en commandite simple "GIOFFRE ET CIE", Monsieur et Madame Antonio ... sise au sous-sol d'un immeuble situé 19, rue de Millo à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile des gérants de la Société en commandite simple "GIOFFRE ET CIE", Monsieur et Madame Antonio ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-405 du 2 août 2010 approuvant les statuts du Syndicat dénommé «Syndicat de l’Encadrement des Jeux Américains de la Société des Bains de Mer»
portant réglementation de la formation et du fonctionnement des Syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d’approbation des statuts du Syndicat dénommé «Syndicat de l’Encadrement des Jeux Américains de ... portant réglementation de la formation et du fonctionnement des Syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d’approbation des statuts du Syndicat dénommé «Syndicat de l’Encadrement des Jeux Américains de ...
Journal n°7420
du 10 décembre 1999
Avis de recrutement n° 99-159 d'un concierge
au Musée d'Anthropologie Préhistorique.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un concierge au Musée d'Anthropologie Préhistorique.
La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un concierge au Musée d'Anthropologie Préhistorique.
La durée de l ...
Journal n°8244
du 25 septembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.494 du 16 septembre 2015 modifiant l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée
rédigé ainsi qu’il suit :
« La modification de la condition d’âge fixée à l’article premier pour la délivrance des permis de conduire de la catégorie A ne s’applique pas aux personnes ayant déposé une ... rédigé ainsi qu’il suit :
« La modification de la condition d’âge fixée à l’article premier pour la délivrance des permis de conduire de la catégorie A ne s’applique pas aux personnes ayant déposé une ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
Loi n° 1.269 du 23 décembre 2002 portant modification de la loi n° 839 du
23 février 1968 sur les élections nationales et communales.
sert seule de base aux élections qui ont lieu entre le 1er janvier et le 31 mars de l'année suivante.
Lorsque des élections ont lieu entre le 1er avril et le 31 décembre de l'année suivante, la ... sert seule de base aux élections qui ont lieu entre le 1er janvier et le 31 mars de l'année suivante.
Lorsque des élections ont lieu entre le 1er avril et le 31 décembre de l'année suivante, la ...
Journal n°8366
du 26 janvier 2018
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - AVENANT À GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 6 novembre 2017, M. Patrick PIERRON, domicilié 15, rue Princesse Antoinette, à Monaco et la « S.A.R.L. TOY'S MANIA », avec siège à Monaco ...
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 6 novembre 2017, M. Patrick PIERRON, domicilié 15, rue Princesse Antoinette, à Monaco et la « S.A.R.L. TOY'S MANIA », avec siège à Monaco ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - AVENANT À GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 6 novembre 2017, M. Patrick PIERRON, domicilié 15, rue Princesse Antoinette, à Monaco et la « S.A.R.L. TOY'S MANIA », avec siège à Monaco ...
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 6 novembre 2017, M. Patrick PIERRON, domicilié 15, rue Princesse Antoinette, à Monaco et la « S.A.R.L. TOY'S MANIA », avec siège à Monaco ...
Journal n°7724
du 7 octobre 2005
Cession d'éléments de fonds de commerce - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 30 septembre 2005, M. Alain SARTUCCI et Mme Mireille TISCORNI, son épouse, demeurant 13 bis, rue des Martyrs, à Beausoleil, ont cédé à la ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 30 septembre 2005, M. Alain SARTUCCI et Mme Mireille TISCORNI, son épouse, demeurant 13 bis, rue des Martyrs, à Beausoleil, ont cédé à la ...
Journal n°7725
du 14 octobre 2005
Cession d'éléments de fonds de commerce - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 30 septembre 2005, M. Alain SARTUCCI et Mme Mireille TISCORNI, son épouse, demeurant 13 bis, rue des Martyrs, à Beausoleil, ont cédé à la ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 30 septembre 2005, M. Alain SARTUCCI et Mme Mireille TISCORNI, son épouse, demeurant 13 bis, rue des Martyrs, à Beausoleil, ont cédé à la ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
DISSOLUTION ANTICIPEE - OPPORTUNITY
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : c/o MCB - 20, avenue de Fontvieille - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 5 février 2016, enregistrée le 23 février 2016, les associés de la S.A.R.L. « OPPORTUNITY » ont décidé de mettre en dissolution anticipée la ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 5 février 2016, enregistrée le 23 février 2016, les associés de la S.A.R.L. « OPPORTUNITY » ont décidé de mettre en dissolution anticipée la ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
Décision du 23 février 2011 de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz (SMEG) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Simulation tarifaire»
(anonymes),
- d’estimer les achats d’énergies.
Conformément à la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, les personnes concernées disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification des ... (anonymes),
- d’estimer les achats d’énergies.
Conformément à la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, les personnes concernées disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification des ...