icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Rechercher un journal, un article

?

La recherche a retourné 68148 résultats
résultats par page

?

La recherche a retourné 68148 résultats
résultats par page
Journal n°7423 du 31 décembre 1999
Arrêté Municipal n° 99-87 du 22 décembre 1999 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ; Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7801 du 30 mars 2007
TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco DECISION DU 19 MARS 2007
ledit Avocat-défenseur ; Contre : - S.E. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, ayant pour Avocat-défenseur Maître KARCZAG-MENCARELLI et plaidant par la S.C.P. PIWNICA-MOLINIE, Avocat au ... ledit Avocat-défenseur ; Contre : - S.E. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, ayant pour Avocat-défenseur Maître KARCZAG-MENCARELLI et plaidant par la S.C.P. PIWNICA-MOLINIE, Avocat au ...
Journal n°7786 du 15 décembre 2006
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco DECISION DU 5 DECEMBRE 2006
Monaco, et plaidant par ledit Avocat-défenseur ; Contre : - S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, ayant pour Avocat-défenseur Maître KARCZAG-MENCARELLI et plaidant par la S ... Monaco, et plaidant par ledit Avocat-défenseur ; Contre : - S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, ayant pour Avocat-défenseur Maître KARCZAG-MENCARELLI et plaidant par la S ...
Journal n°8098 du 7 décembre 2012
RESILIATION DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
anticipation avec effet au 1er novembre 2012, la gérance libre consentie à son profit par Mme Mercedes IBANEZ Y CAMPOS, domiciliée 33, avenue des Papalins, à Monaco, pour une période de deux années, à compter du ... anticipation avec effet au 1er novembre 2012, la gérance libre consentie à son profit par Mme Mercedes IBANEZ Y CAMPOS, domiciliée 33, avenue des Papalins, à Monaco, pour une période de deux années, à compter du ...
Journal n°8099 du 14 décembre 2012
RESILIATION DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
anticipation avec effet au 1er novembre 2012, la gérance libre consentie à son profit par Mme Mercedes IBANEZ Y CAMPOS, domiciliée 33, avenue des Papalins, à Monaco, pour une période de deux années, à compter du ... anticipation avec effet au 1er novembre 2012, la gérance libre consentie à son profit par Mme Mercedes IBANEZ Y CAMPOS, domiciliée 33, avenue des Papalins, à Monaco, pour une période de deux années, à compter du ...
Journal n°7916 du 12 juin 2009
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE GENERALE D’ENTREPRISE ET DE GENIE CIVIL Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : Le Buckingham Palace, 11 avenue Saint Michel - Monaco
sur l’ordre du jour suivant : - Rapports du Conseil d’Administration et des Commissaires aux Comptes ; - Examen et approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2008 ; - Quitus aux ... sur l’ordre du jour suivant : - Rapports du Conseil d’Administration et des Commissaires aux Comptes ; - Examen et approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2008 ; - Quitus aux ...
Journal n°7599 du 16 mai 2003
Avis de convocation - SOCIETE GENERALE D'ENTREPRISE ET DE GENIE CIVIL Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 € Siège social : 11, avenue Saint Michel - Monaco
décembre 2002 ; - Quitus aux Administrateurs ; - Affectation des résultats ; - Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du ... décembre 2002 ; - Quitus aux Administrateurs ; - Affectation des résultats ; - Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du ...
Journal n°7755 du 12 mai 2006
Avis de convocation - SOCIETE GENERALE D'ENTREPRISE ET DE GENIE CIVIL Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : Le Buckingham Palace 11, avenue Saint Michel - Monaco
aux Administrateurs en exercice au 31 décembre 2005 ; - Affectation des résultats ; - Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l ... aux Administrateurs en exercice au 31 décembre 2005 ; - Affectation des résultats ; - Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l ...
Journal n°8018 du 27 mai 2011
AVIS DE CONVOCATION - SOCIÉTÉ GÉNÉRALE D’ENTREPRISE ET DE GÉNIE CIVIL Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : Le Buckingham Palace - 11, avenue Saint Michel - Monaco
sur l’ordre du jour suivant : • Rapports du Conseil d’Administration et des Commissaires aux Comptes ; • Examen et approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2010 ; • Quitus aux ... sur l’ordre du jour suivant : • Rapports du Conseil d’Administration et des Commissaires aux Comptes ; • Examen et approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2010 ; • Quitus aux ...
Journal n°8072 du 8 juin 2012
AVIS DE CONVOCATION - SOCIÉTÉ GÉNÉRALE D’ENTREPRISE ET DE GÉNIE CIVIL Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : Le Buckingham Palace - 11, avenue Saint Michel - Monaco
délibérer sur l’ordre du jour suivant : - Rapports du Conseil d’Administration et des Commissaires aux Comptes ; - Examen et approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2011 ; - Quitus aux ... délibérer sur l’ordre du jour suivant : - Rapports du Conseil d’Administration et des Commissaires aux Comptes ; - Examen et approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2011 ; - Quitus aux ...
Journal n°7862 du 30 mai 2008
Cession d'officine de pharmacie - Première insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, pharmacien, domiciliée 4, avenue des Pins, à Beausoleil (A-M), une officine de pharmacie exploitée 31, avenue Hector Otto, à Monaco, connue sous l'enseigne "PHARMACIE CAPERAN". Oppositions, s'il y a lieu ... , pharmacien, domiciliée 4, avenue des Pins, à Beausoleil (A-M), une officine de pharmacie exploitée 31, avenue Hector Otto, à Monaco, connue sous l'enseigne "PHARMACIE CAPERAN". Oppositions, s'il y a lieu ...
Journal n°7863 du 6 juin 2008
Cession d'officine de pharmacie - Deuxième insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, pharmacien, domiciliée 4, avenue des Pins, à Beausoleil (A-M), une officine de pharmacie exploitée 31, avenue Hector Otto, à Monaco, connue sous l'enseigne "PHARMACIE CAPERAN". Oppositions, s'il y a lieu ... , pharmacien, domiciliée 4, avenue des Pins, à Beausoleil (A-M), une officine de pharmacie exploitée 31, avenue Hector Otto, à Monaco, connue sous l'enseigne "PHARMACIE CAPERAN". Oppositions, s'il y a lieu ...
Journal n°7581 du 10 janvier 2003
Avis de vacance n° 2002-119 d'un poste de Preneur de son à l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Preneur de son, chargé de la gestion d'un studio pédagogique et de l'entretien du ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Preneur de son, chargé de la gestion d'un studio pédagogique et de l'entretien du ...
Journal n°8021 du 17 juin 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1954 du 14 juin 2011 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion d’une opération immobilière
-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ; Arrêtons : Article Premier. En raison du démontage d’une grue de ... -256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ; Arrêtons : Article Premier. En raison du démontage d’une grue de ...
Journal n°8388 du 29 juin 2018
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « AB SECURITE CURTISOLAR - Solaire & Fermeture » - APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 26 janvier 2018, réitéré le 15 juin 2018, contenant établissement des statuts de la société à responsabilité limitée devant exister sous la dénomination ... Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 26 janvier 2018, réitéré le 15 juin 2018, contenant établissement des statuts de la société à responsabilité limitée devant exister sous la dénomination ...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14