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Journal n°8244
du 25 septembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3085 du 21 septembre 2015 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion des festivités annuelles de la Commune libre des Moneghetti
frontière.
La circulation n’est autorisée qu’aux véhicules des riverains.
Art. 6.
Les dispositions arrêtées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de secours et des services publics ... frontière.
La circulation n’est autorisée qu’aux véhicules des riverains.
Art. 6.
Les dispositions arrêtées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de secours et des services publics ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3021 du 22 août 2016 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion des festivités annuelles de la Commune libre des Moneghetti
frontière.
La circulation n’est autorisée qu’aux véhicules des riverains.
Art. 6.
Les dispositions arrêtées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de secours et des services publics ... frontière.
La circulation n’est autorisée qu’aux véhicules des riverains.
Art. 6.
Les dispositions arrêtées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de secours et des services publics ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2720 du 31 juillet 2015 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion des festivités annuelles de la Commune libre des Moneghetti
frontière.
La circulation n’est autorisée qu’aux véhicules des riverains.
Art. 6.
Les dispositions arrêtées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de secours et des services publics ... frontière.
La circulation n’est autorisée qu’aux véhicules des riverains.
Art. 6.
Les dispositions arrêtées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de secours et des services publics ...
Journal n°8346
du 8 septembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3199 du 29 août 2017 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des festivités annuelles de la Commune libre des Moneghetti.
est interdite chemin de la Turbie.
Cette disposition ne s'applique pas, durant le montage et le démontage, aux véhicules liés aux festivités.
Art. 3.
Un couloir de circulation de 3 mètres 50 devra ... est interdite chemin de la Turbie.
Cette disposition ne s'applique pas, durant le montage et le démontage, aux véhicules liés aux festivités.
Art. 3.
Un couloir de circulation de 3 mètres 50 devra être ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1381 du 16 avril 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2020-1381 du 16 avril 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8396
du 24 août 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3541 du 14 août 2018 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des festivités annuelles de la Commune libre des Moneghetti.
est interdite chemin de la Turbie.
Cette disposition ne s'applique pas, durant le montage et le démontage, aux véhicules liés aux festivités.
Art. 3.
Un couloir de circulation de 3 mètres 50 devra ... est interdite chemin de la Turbie.
Cette disposition ne s'applique pas, durant le montage et le démontage, aux véhicules liés aux festivités.
Art. 3.
Un couloir de circulation de 3 mètres 50 devra être ...
Journal n°7851
du 14 mars 2008
Arrêté Municipal n° 2008-785 du 5 mars 2008 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Service dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux)
travail ;
- posséder de bonnes connaissances en gestion administrative et gestion budgétaire ;
- maîtriser les procédures applicables aux marchés publics ;
- maîtriser l'utilisation des outils ... travail ;
- posséder de bonnes connaissances en gestion administrative et gestion budgétaire ;
- maîtriser les procédures applicables aux marchés publics ;
- maîtriser l'utilisation des outils ...
Journal n°7668
du 10 septembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-068 du 8 septembre 2004 instaurant une " aire piétonne " à la rue des Orchidées.
jusqu'à la place des Moulins.
L'accès à l'aire piétonne est interdit à tous véhicules, y compris aux cyclomoteurs, aux vélomoteurs et aux motocyclettes.
Ces dispositions ne s'appliquent pas aux ... jusqu'à la place des Moulins.
L'accès à l'aire piétonne est interdit à tous véhicules, y compris aux cyclomoteurs, aux vélomoteurs et aux motocyclettes.
Ces dispositions ne s'appliquent pas aux ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2057 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85[17] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ... Arrêté Municipal n° 2023-2057 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal. ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2055 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85[15] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ... Arrêté Municipal n° 2023-2055 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal. ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2046 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ... ;
- Assister aux différentes réunions, comités ou instances, dont celui-ci est membre ou relevant de sa délégation ;
- Participer à la définition des politiques publiques relevant de sa délégation et ... Arrêté Municipal n° 2023-2046 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint. ...
Journal n°8083
du 24 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2662 du 20 août 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Tristar 111 Monaco 2012
amont ;
• sur la bretelle reliant le boulevard du Larvotto au carrefour du Portier (sens Monaco-Italie).
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgence et de secours ainsi qu’aux véhicules ... amont ;
• sur la bretelle reliant le boulevard du Larvotto au carrefour du Portier (sens Monaco-Italie).
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgence et de secours ainsi qu’aux véhicules ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2816 du 8 juillet 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2021-2816 du 8 juillet 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Arrêté Municipal n° 2019-243 du 2 avril 2019 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-243 du 2 avril 2019 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2142 du 30 juillet 2009 fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnements réglementéés par des appareils de type «horodateurs» sur les voies publiques
payant par horodateurs sur les voies publiques, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-2361 du 24 septembre 2007, fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnement réglementés par des ... payant par horodateurs sur les voies publiques, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-2361 du 24 septembre 2007, fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnement réglementés par des ...