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Journal n°7594
du 11 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-222 du 2 avril 2003 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée "FEMMES FACE AU SIDA".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7697
du 1 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-194 du 24 mars 2005 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée " ASSOCIATION MONEGASQUE DE JEUX DE SIMULATION " en abrégé " AMJS ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7727
du 28 octobre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-528 du 25 octobre 2005 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée " ASSOCIATION SPORTIVE C.F.M. ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7768
du 11 août 2006
Arrêté Ministériel 2006-396 du 2 août 2006 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "AUMONERIE SAINT CHRISTOPHE", en abrégé "A.S.C."
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7768
du 11 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-418 du 3 août 2006 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "AMOR (AIDS MOZAMBIQUE ORPHANAGE RESCUE) - AIDS MOZAMBIQUE ORPHELINAT RECONFORT"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7768
du 11 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-419 du 3 août 2006 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "ASSOCIATION SPORTIVE SINGLE BUOY MOORING"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7770
du 25 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-459 du 16 août 2006 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée : "SALSA MONACO"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7766
du 28 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-373 du 25 juillet 2006 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "MUSIQUE POUR LA PAIX".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7768
du 11 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-442 du 7 août 2006 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "ASSOCIATION - DANSE - MEDECINE - RECHERCHE"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7764
du 14 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-343 du 5 juillet 2006 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Institut Universitaire de Hautes Etudes Internationales de Monte-Carlo"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7783
du 24 novembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-593 du 21 novembre 2006 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Les Voiles du Nil".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-568 du 14 novembre 2006 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Association des Anciens Elèves et Etudiants Infirmiers de Monaco"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7789
du 5 janvier 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-2 du 2 janvier 2007 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Peace Through Sport" (La Paix par le Sport)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7775
du 29 septembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-492 du 22 septembre 2006 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Monaco Humanitaire 2008"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7777
du 13 octobre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-512 du 11 octobre 2006 portant autorisation
et approbation des statuts d'une association dénommée
"MUNEGU BAMBIN MAROTI (MONACO BEBES MALADES)"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...