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Journal n°0725
du 14 mai 1872
Mont-Cenis. Ce train partira de Paris à 3 heures du matin, prenant les voyageurs qui auront quitté Londres la veille au soir.
C'est à partir de demain, 15 du courant, que commence le service d'été de ...
Journal n°5026
du 1 février 1954
les Ordonnances Souveraines n° 3371 du 3 novembre 1948, no 239 du 9 juin 1950, n° 524 du 4 février 1952 et n° 703 du 29 janvier 1953, nommant les Membres dudit Cômité Financier ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°1239
du 18 avril 1882
de gre a gre pour les autres insertions
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Publie, 3
iLes abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance. Les lettres et envois non ...
Journal n°5602
du 5 février 1965
importance particulières en ces temps: de renouveau lithurgique.
Le mardi 26 janvier, à 9-11. 3O, fut c'élébiiée;;Wl'eglise de Sainte Dévote, la messe traditionnelle dû C-Otnité des Traditions Monégasques ...
Journal n°4411
du 7 mai 1942
par l'Ordonnance Souveraine du 19 avril 1914, les Avenants à la dite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en (tâte du 17 juillet 1918, les Conventions en date des 26 juin 1925 et ...
Journal n°4333
du 7 novembre 1940
Marsan'
du 13 au,19 janvier.. - Gaze Fournier
- Del Torchio
du 20 au 26 janvier..
du 21 jan. au 2 fév . - Carando
Viale Marsan
du 3 au 9 février....
,du 10 au 16 février.. - Fournier
du 17 ...
Journal n°1123
du 13 janvier 1880
.-L.-M. délivrera, du 17 au 20 janvier inclusivement, des billets d'aller et retour des gares ci-après à Nice aux conditions suivantes :
lre classe 2' classe 3* classe
fr. c. fr. c. fr. c.
Cannes ...
Journal n°4027
du 17 janvier 1935
International, sera interdite le 23 janvier de 7 heures à 16 heures; le 24 janvier de 8 heures a 16 heures et le 27 janvier de 9 h. 30 à 10 h. 30, pour les voitures autres que celles portant la plaque du « XIV ...
Journal n°2047
du 5 octobre 1897
huit cent quatre-vingt-dix- sept.
Dûment enregistré.
Pour extrait, Signé : A. BLANC.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 26 septembre au 3 octobre 1897
SAINT-TROPEZ, cutter Trois-Frères, fr ...
Journal n°3963
du 26 octobre 1933
propositions ; 6° Correspondance.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur
--est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement. le vingt et un octobre ...
Journal n°7308
du 17 octobre 1997
Souveraine n° 13,205 du'9 Octobre 1997 autorisant un Consul de Tunisie à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 1321).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS.
Arrêté MiniStériel ria 97-467 du 10 octobre. 1997 pOrtant ...
Journal n°1728
du 15 septembre 1891
,
I "à et au niveau de la mer -..,2 .-. , VENTS ÉTAT DU CIEL
±4., •- o .
9 h. midi 1 3 h. 1 6 h. 1 9 h. j 9h. 1 midi 1 3 h. 6 h. 9 h. 1 à ...
Journal n°6217
du 19 novembre 1976
paiehent des dépenses d'équipement et d'investissements (État « C »).
ART. 3.
Les ouvertures de crédits oPérées par ordonnances souveraines n° 5.820 du 21 niai 1976, n° 5.827 du 8 juin 1976, n 5.835 du ...
Journal n°3834
du 21 mai 1931
Consul à Anvers, est autorisé à accepter et à porter la Croix de Grand-Officier de l'Ordre de l'Etoile Noire du Bénin qui lui a été conférée par S. Exc. le Président de la République Française.
Notre ...
Journal n°2870
du 1 avril 1913
République Française.
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'article 89 de l'Ordonnance du 7 mai i9lo,
modifié par l'Ordonnance du 3 avril 191i ; Vu l'Arrêté ministériel du I ...
Débats 1932
du 31 décembre 1932
'Ordonnance du 6 mars 1875, art. 22, qui dit en substance :
« qu'aucune voiture, de quelque nature qu'elle soit,
« ni aucun omnibus, ne pourra stationner sur la
« place du Gasimi ».
Or, c'est uniquement à ...
Journal n°3754
du 21 novembre 1929
'Ordonnance Constitutionnelle du 5 janvier 1911,
Vu les articles 2 et 3 de l'Ordonnance du 21 avril 191 t;
Vu la présentatioh, nouvelle formulée par Notre Cour d'Appel, dans son assemblée du 26 octobre 1929
Vu le rapport ...
Journal n°1729
du 22 septembre 1891
3 11' I 611.
mat. soir I soir
21.5 21.4 24.» 21.2 25.2 21.2 25.» 25.1 25.» 21.5 95,» 21.1 21.4 25.» 21.1 21.1 253 21.1 22.6 2:3.2 23.»
7. â
9 h. -à - soir
23.1 79 23.9 71 24.» 71 23.8 69 23 ...
Journal n°7661
du 23 juillet 2004
les minutes ou
originaux que lorsqu’elles donnent ouverture à un droit
proportionnel en vertu des dispositions des articles
9-2°, 13 bis et 14 de la loi n° 580 du 29 juillet 1953
portant ...
Journal n°4664
du 6 mars 1947
Imprimerie Nationale de Monaco, Place de "la Visitation
Téléphone : 021.79
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souperaine n° 3.412, du 26 février 19471portant ouoer., fer,- le crédits ...
Journal n°4896
du 6 août 1951
.485.000 ± 15.293.000
C. — Domaine financier 3.000.000 ± 10.920.000
224.380.000
Chap. II. — TAXES ET REDEVANCES.
A. — Produits et Recettes des Servie. Administratifs 9.681,500 — 9 ...
Journal n°7615
du 5 septembre 2003
MONTE-CARLO LIMOUSINE (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 28 mai 2003.
1°) Aux termes d ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 28 mai 2003.
1°) Aux termes d ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
ENERGY IMPORT EXPORT
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
'extension.
ART. 3.
La durée de la société est fixée à quatre-vingt dix-neuf années, à compter du jour de sa constitution définitive, sauf les cas de dissolution anticipée et de prorogation prévus aux présents ... 'extension.
ART. 3.
La durée de la société est fixée à quatre-vingt dix-neuf années, à compter du jour de sa constitution définitive, sauf les cas de dissolution anticipée et de prorogation prévus aux présents ...
Journal n°8107
du 8 février 2013
.531 du 17 décembre 2009
portant promotion au grade de Major à la Compagnie des
Sapeurs-Pompiers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date
du 3 octobre 2012 qui Nous a été ...
Journal n°4452
du 11 février 1943
'Ordonnance du 18 novembre 1917 ;
Vu la Convention du 10 avril 1912, les Avenants à cette Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, la Convention du 26 juin 1925, la ...
Journal n°4996
du 6 juillet 1953
abrégé « C. O. D. A. » est autorisée.
ART. 2.
Sont approuvés les statuts de ladite société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 18 mars 1953.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être ...
Journal n°1571 [= n°1581]
du 20 novembre 1888
'oeuvre des Dames Noires de Montauban porta les plus heureux fruits. Le nombre des conversions se multiplia tellement que dans un rapport officiel du 26 août 1685, c'est-à-dire l'année même de la révocation de ...
Journal n°5326
du 2 novembre 1959
Prince remit en don au Président de la République la collection en 3 volumes reliés de marocain rouge des « Conquêtes de Louis XIV » de Van der Meulen, édition du début du XVIlle siècle; S.A.S. la ...
Journal n°6397
du 2 mai 1980
'affichage expire le IO mai 1980.
INFORMATIONS
Le 9 mai 1980...
. trente et unième anniversaire de l'Avènement de S.A.S. le Prince Rainier Hl.
C'est en effet, le 9 mai 1949, jour du décès de S.A.S. le Prince ...
Journal n°7133
du 10 juin 1994
SOUVERAINES
MAISON SOUVERAINE
S.A.S. le Prince Héréditaire Albert Citoyen d'Honneur de la Ville de Roquebrune-Cap Martin.
Au cours d'une cérémonie qui s'est déroulée dans la matinée du 26 mai 1994, à l ...