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Journal n°8229
du 12 juin 2015
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE GENERALE D’ENTREPRISES ET DE GENIE CIVIL
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : 11, avenue Saint-Michel - Monaco
;
- Rémunération de Mlle le Président Délégué ;
- Honoraires des Commissaires aux Comptes ;
- Matérialisation des actions de la société ;
- Questions diverses.
Le Conseil d’Administration. ... ;
- Rémunération de Mlle le Président Délégué ;
- Honoraires des Commissaires aux Comptes ;
- Matérialisation des actions de la société ;
- Questions diverses.
Le Conseil d’Administration. ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-104 du 31 janvier 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2010-613 du 2 décembre 2010 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.
Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trente-et-un janvier deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
... Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trente-et-un janvier deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
... Arrêté Ministériel n° 2019-104 du 31 janvier 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2010-613 du 2 décembre 2010 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable ...
Journal n°7472
du 8 décembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.677 du 1er décembre 2000 portant nomination d'un membre de la Commission Supérieure des Comptes.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.980 du 19 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes ;
Vu Notre ordonnance n ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.980 du 19 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes ;
Vu Notre ...
Journal n°7798
du 9 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-277 du 28 février 2007 réglementant la circulation
des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8338
du 14 juillet 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.434 du 27 juin 2017 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 7 juin 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et ... Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 7 juin 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
-Carlo.
Auditorium Rainier III
Le 12 avril à 20 h 30,
Printemps des Arts - Week-end 5 – Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Nice sous la direction de Philippe Auguin, au programme : portrait Bartok ... -Carlo.
Auditorium Rainier III
Le 12 avril à 20 h 30,
Printemps des Arts - Week-end 5 – Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Nice sous la direction de Philippe Auguin, au programme : portrait Bartok ...
Journal n°8432
du 3 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-376 du 29 avril 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-727 du 4 octobre 2017 instituant un dispositif « PASS StartUp Programme ».
».
À l'appui des demandes, doivent être fournies les pièces suivantes :
- une copie du statut délivré par la Direction de l'Expansion Économique, de la déclaration prévue par la loi n° 1.144 du ... ».
À l'appui des demandes, doivent être fournies les pièces suivantes :
- une copie du statut délivré par la Direction de l'Expansion Économique, de la déclaration prévue par la loi n° 1.144 du ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-146 du 27 décembre 2006 réglementant la circulation
des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Un sens unique de circulation est instauré avenue Pasteur, dans sa partie ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Un sens unique de circulation est instauré avenue Pasteur, dans sa partie ...
Journal n°7951
du 12 février 2010
FIN DE GERANCE LIBRE - Première insertion
La gérance libre consentie par M. Gabriel CAVALLARI, demeurant 17, boulevard Albert 1er à Monaco à M. Hervé CAVALLARI, demeurant 7, rue des Princes à Monaco concernant un fonds de commerce, sis au 3 ... La gérance libre consentie par M. Gabriel CAVALLARI, demeurant 17, boulevard Albert 1er à Monaco à M. Hervé CAVALLARI, demeurant 7, rue des Princes à Monaco concernant un fonds de commerce, sis au 3 ...
Journal n°7952
du 19 février 2010
FIN DE GERANCE LIBRE - Deuxième insertion
La gérance libre consentie par M. Gabriel CAVALLARI, demeurant 17, boulevard Albert 1er à Monaco à M. Hervé CAVALLARI, demeurant 7, rue des Princes à Monaco concernant un fonds de commerce, sis au 3 ... La gérance libre consentie par M. Gabriel CAVALLARI, demeurant 17, boulevard Albert 1er à Monaco à M. Hervé CAVALLARI, demeurant 7, rue des Princes à Monaco concernant un fonds de commerce, sis au 3 ...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
AVIS DE CONVOCATION - SC MANAGEMENT SAM - Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 euros
Siège social : 24, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
;
- Quitus aux Administrateurs en exercice au 31 janvier 2009 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s’il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l’article 23 de l’ordonnance du 5 ... ;
- Quitus aux Administrateurs en exercice au 31 janvier 2009 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s’il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l’article 23 de l’ordonnance du 5 ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
AVIS DE CONVOCATION - FERRAGAMO MONTE-CARLO SAM
Société Anonyme Monégasque au capital de 304.000 euros
Siège social : Hôtel Hermitage - Square Beaumarchais - Monaco
;
-Quitus aux administrateurs en exercice au 31 décembre 2014 ;
-Affectation des résultats ;
-Approbation, s’il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l’article 23 de l’ordonnance du 5 ... ;
-Quitus aux administrateurs en exercice au 31 décembre 2014 ;
-Affectation des résultats ;
-Approbation, s’il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l’article 23 de l’ordonnance du 5 ...
Journal n°7459
du 8 septembre 2000
Fin et Renouvellement de Contrat de Gérance - Première Insertion
La gérance libre consentie par contrat sous seing privé en date du 29 mars 1995 par Mme Yvette BERTI, veuve de M. Jean-Louis MARSAN, demeurant 27, Avenue de la Costa à Monte-Carlo, à la S.C.S. "PASS ... La gérance libre consentie par contrat sous seing privé en date du 29 mars 1995 par Mme Yvette BERTI, veuve de M. Jean-Louis MARSAN, demeurant 27, Avenue de la Costa à Monte-Carlo, à la S.C.S. "PASS ...
Journal n°7460
du 15 septembre 2000
Fin et Renouvellement de Contrat de Gérance - Deuxième Insertion
La gérance libre consentie par contrat sous seing privé en date du 29 mars 1995 par Mme Yvette BERTI, veuve de M. Jean-Louis MARSAN, demeurant 27, Avenue de la Costa à Monte-Carlo, à la S.C.S. "PASS ... La gérance libre consentie par contrat sous seing privé en date du 29 mars 1995 par Mme Yvette BERTI, veuve de M. Jean-Louis MARSAN, demeurant 27, Avenue de la Costa à Monte-Carlo, à la S.C.S. "PASS ...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2767 du 17 septembre 2012 portant fixation des tarifs 2013 de l’affichage et publicité gérés par la Commune
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-2408 du 15 juillet 2011 portant fixation des tarifs ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-2408 du 15 juillet 2011 portant fixation des tarifs ...