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Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-454 du 27 juillet 2023 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport.
-513 du 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « I.M.2S. Concept » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l ... -513 du 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « I.M.2S. Concept » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l ... Arrêté Ministériel n° 2023-454 du 27 juillet 2023 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport. ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-664 du 2 décembre 2022 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport.
° 2002-513 du 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « I.M.2S. CONCEPT » ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant ... -513 du 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « I.M.2S. CONCEPT » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l ... Arrêté Ministériel n° 2022-664 du 2 décembre 2022 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport. ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-359 du 6 mai 2021 approuvant les statuts du syndicat dénommé « Union des Photographes de Monaco ».
portant réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d'approbation des statuts du syndicat dénommé « Union des Photographes de Monaco » déposée le 25 ... portant réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d'approbation des statuts du syndicat dénommé « Union des Photographes de Monaco » déposée le 25 ... Arrêté Ministériel n° 2021-359 du 6 mai 2021 approuvant les statuts du syndicat dénommé « Union des Photographes de Monaco ». ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-217 du 5 avril 2017 relatif aux modalités d'application des dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 1.476 du 30 janvier 1957 relative aux modalités d'application des dispositions de la loi n° 606 du 20 juin 1955, modifiée, sur les brevets d'invention, modifiée.
en chiffres arabes.
Les dispositions de l'alinéa précédent sont applicables aux planches de dessins.
Les numéros sont inscrits en haut des feuilles, au milieu mais non dans la marge.
Art. 5.
Le ... arabes.
Les dispositions de l'alinéa précédent sont applicables aux planches de dessins.
Les numéros sont inscrits en haut des feuilles, au milieu mais non dans la marge.
Art. 5.
Le mémoire descriptif de l ...
Journal n°7355
du 11 septembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-449 du 8 septembre 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un surveillant de port au Service de la Marine
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre,
- deux extraits de ... .
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-132 du 16 mars 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Chef d’exploitation du réseau des télécommunications à la Direction de la Sûreté Publique
concours en vue du recrutement d’un Chef d’exploitation du réseau des télécommunications à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie A - indices majorés extrêmes 533/679).
Art. 2.
Les candidats à cet ... concours en vue du recrutement d’un Chef d’exploitation du réseau des télécommunications à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie A - indices majorés extrêmes 533/679).
Art. 2.
Les candidats à cet ...
Journal n°8046
du 9 décembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-654 du 1er décembre 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Attaché Principal à la Trésorerie Générale des Finances
’administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent ... ’administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-685 du 22 décembre 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction de l’Expansion Economique
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur papier ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur papier ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-586 du 10 novembre 2003 fixant les modalités de la matériovigilance exercée sur les dispositifs médicaux et de la réactovigilance exercée sur les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.
présent arrêté.
Art. 14.
Les signalements prévus aux articles 4 et 5 du présent arrêté sont effectués sur des formulaires à retirer auprès de la direction de l'action sanitaire et sociale, établis ... présent arrêté.
Art. 14.
Les signalements prévus aux articles 4 et 5 du présent arrêté sont effectués sur des formulaires à retirer auprès de la direction de l'action sanitaire et sociale, établis ...
Journal n°7358
du 2 octobre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-476 du 29 septembre 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un administrateur chargé de la promotion à la Division Tourisme d'Affaires de la Direction du Tourisme et des Congrès.
;
- posséder de bonnes connaissances en langues anglaise et italienne ;
- être apte à maîtriser l'outil informatique.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des ... la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre,
- deux ...
Journal n°8390
du 13 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-631 du 2 juillet 2018 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études.
de leurs données en s'adressant au service chargé de la gestion des demandes de bourses de la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
Les informations nominatives seront ... principal d'éducation (C.P.E.) ;
f) le perfectionnement dans des disciplines intéressant directement la fonction publique, l'économie, le maintien et l'accroissement du rayonnement de Monaco dans les ...
Journal n°7709
du 24 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-327 du 21 juin 2005 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès.
'Administration.
ART. 3.
Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ... 'Administration.
ART. 3.
Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ...
Journal n°7423
du 31 décembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-619 du 20 décembre 1999 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DESERVICES DE TELECOMS S.A.M"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DE SERVICES DE TELECOMS S ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DE SERVICES DE TELECOMS S ...
Journal n°8391
du 20 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-685 du 11 juillet 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Inspecteur Adjoint des Permis de Conduire et de la Sécurité Routière au Service des Titres de Circulation.
professionnelle d'au moins une année acquise au sein de l'Administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans ... professionnelle d'au moins une année acquise au sein de l'Administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un ...
Journal n°8220
du 10 avril 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-217 du 2 avril 2015 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement de trois Lieutenants de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique
concours en vue du recrutement de trois Lieutenants de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie B - indices majorés extrêmes 315/570).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront ... concours en vue du recrutement de trois Lieutenants de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie B - indices majorés extrêmes 315/570).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront ...