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Journal n°8087
du 21 septembre 2012
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la d...
Journal n°8089
du 5 octobre 2012
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 27 juin 2012, de l’association dénommée «o2vie Monaco».
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la d...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la d...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la d...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts datée du 13 septembre 2010 de l’association dénommée «La Goutte d’...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts datée du 29 septembre 2010 de l’Association dénommée «Musée Naval...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
Homéopathes Sans Frontières
Les associés de l’association Homéopathes Sans Frontières réunis en assemblée générale ont décidé la dissolution de l’association à compter du 20 septembre 2010.
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts datée du 21 septembre 2010 de l’Association dénommée «Super Yacht...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
Erratum relatif au récépissé de déclaration de modification des statuts de l’association
dénommée «Jewish Cultural Center of Monaco - JCCM»
Erratum à l’avis publié au Journal de Monaco du 8 octobre 2010.
Il fallait lire page 2026 :
«sont conformes avec les dispositions de la nouvelle loi régissant les associations»
au lieu de :
«sont désormais conformes …. ».
Le reste...
Il fallait lire page 2026 :
«sont conformes avec les dispositions de la nouvelle loi régissant les associations»
au lieu de :
«sont désormais conformes …. ».
Le reste...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 2.920 du 4 octobre 2010 portant nomination dans l’Ordre de Saint Charles, publiée au Journal de Monaco du 8 octobre 2010
Il fallait lire page 1987 : ordonnance souveraine n° 2.918 bis.
Le reste sans changement.
Le reste sans changement.
Journal n°7952
du 19 février 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts datée du 21 décembre 2009 de l’association dénommée «Monaco Para...
Journal n°7953
du 26 février 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts datée du 27 décembre 2009 de l’association dénommée «Club Alpin Mo...
Journal n°7953
du 26 février 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts datée du 18 janvier 2010 de l’association dénommée «Fédération Mon...
Journal n°7953
du 26 février 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts datée du 14 décembre 2009 de l’association dénommée «Whales what e...
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Version 2018.11.07.14