le consentement du patient et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'efficacité et la tolérance de la fludrocortisone dans le traitement de l'hypotension orthostatique ...

'avis favorable de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives émis par délibération n° 2019-192 le 18 décembre 2019, relatif à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... /2014 du Parlement Européen et du Conseil du 16 avril 2014 relatif aux essais cliniques de médicaments à usage humain et abrogeant la Directive 2001/20/CE. Monaco, le 13 janvier 2020. Le Directeur du Centre ... Décision de mise en œuvre n° 2014-RC-01.1 du 13 janvier 2020 concernant la modification du  traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données ...

conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l’étude, conserver les données traitées dans le respect des réglementations applicables, assurer la sécurité de l’étude en veillant, notamment, à l ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisés dans ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'implémentation dans les structures d'urgences de critères consensuels de non-hospitalisation pour les ...

consentement du patient et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes ... Commission de Contrôle des Activités Financières ... données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisés dans le formulaire d'information et de ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'implémentation du score HOME-CoV révisé pour guider le choix d'une hospitalisation ou d'une prise en charge ...

. -         Le traitement est justifié par le consentement du patient et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... . -         Le traitement est justifié par le consentement du patient et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant le pourcentage de positivité et la valeur prédictive positive du dosage de la progastrine pour le dépistage ...

conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l'étude ; • conserver les données traitées dans le respect des réglementations applicables ; • assurer la sécurité de l'étude en veillant, notamment, à ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisés dans le formulaire d'information et de consentement de la recherche. Le traitement des ... Décision de mise en œuvre n° 2020-RC-12 du 2 septembre 2020 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant ...

est justifié par le consentement du patient et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les ... Commission de Contrôle des Activités Financières ... patient et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale étudiant l'impact de l'activité DPD sur l'efficacité de la capécitabine », dénommé « DPD MAX ». ...

émis le 17 mars 2021 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ; Décidons : La mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information (DSI), du traitement automatisé d ... émis le 17 mars 2021 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ; Décidons : La mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information (DSI), du traitement automatisé d ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 29 mars 2021 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information (DSI), du traitement automatisé d'informations nominatives ...

traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisés dans le formulaire d ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... consentement du patient et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes ... les données des patients ayant consenti à participer à la recherche cherchant à déterminer si la stratégie intégrant le Doppler Transcrânien n'est pas inférieure à la prise en charge habituelle en ...

émis le 21 avril 2021 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ; Décidons : La mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, du traitement automatisé d ... émis le 21 avril 2021 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ; Décidons : La mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, du traitement automatisé d ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 29 avril 2021 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...

traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisés dans le formulaire d ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisés dans le formulaire d'information et de consentement de la recherche. Le traitement des ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet d'évaluer la toxicité et l'efficacité d'un traitement par thalamotomie radiochirurgicale fractionnée ...

consentement du patient et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... consentement du patient et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la cohorte observationnelle évaluant l'impact du traitement par Ventilation Auto-Asservie (VAA) sur la qualité du sommeil de patients avec un ...

« Gestion du dispositif de vidéosurveillance des locaux sensibles de la CCIN » et « Gestion du dispositif de contrôle d’accès aux locaux par badges magnétiques et alarme ». Le responsable de traitement est ... « Gestion du dispositif de vidéosurveillance des locaux sensibles de la CCIN » et « Gestion du dispositif de contrôle d'accès aux locaux par badges magnétiques et alarme ». Le responsable de traitement est le ... 'informations nominatives ayant pour finalités « Gestion du dispositif de vidéosurveillance des locaux sensibles de la CCIN » et « Gestion du dispositif de contrôle d'accès aux locaux par badges magnétiques et alarme ». ...

par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisés dans le formulaire d'information et de ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'efficacité de la pravastatine versus placebo en prévention primaire de fibrose radio-induite sévère chez ...

’avis motivé émis le 18 janvier 2023 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ; Décidons : La mise en œuvre, par la Direction de la Communication, de la modification du traitement automatisé ... émis le 18 janvier 2023 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ; Décidons : La mise en œuvre, par la Direction de la Communication, de la modification du traitement automatisé d ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 25 janvier 2023 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de la Communication, de la modification du traitement automatisé d ...