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Journal n°8623
du 30 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.633 du 23 décembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous‑Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, avec effet au 1er septembre 2022.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 9.633 du 23 décembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8623
du 30 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.634 du 23 décembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous‑Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, avec effet au 1er septembre 2022.
Notre Secrétaire d ... Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous‑Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, avec effet au 1er septembre 2022.
Notre Secrétaire d'État, Notre ... Ordonnance Souveraine n° 9.634 du 23 décembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.404 du 16 décembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Angéline Genovese, Lieutenant de Police stagiaire, est nommée en qualité de Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique et ... Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Angéline Genovese, Lieutenant de Police stagiaire, est nommée en qualité de Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique et ... Ordonnance Souveraine n° 8.404 du 16 décembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.029 du 31 juillet 2023 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Murphy Lecointe, Lieutenant de Police stagiaire, est nommé en qualité de Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique et ... Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Murphy Lecointe, Lieutenant de Police stagiaire, est nommé en qualité de Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé ... Ordonnance Souveraine n° 10.029 du 31 juillet 2023 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.030 du 31 juillet 2023 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Paul Michel, Lieutenant de Police stagiaire, est nommé en qualité de Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique et ... Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Paul Michel, Lieutenant de Police stagiaire, est nommé en qualité de Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le ... Ordonnance Souveraine n° 10.030 du 31 juillet 2023 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.031 du 31 juillet 2023 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant, avec effet au 6 juillet 2022.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services ... Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant, avec effet au 6 juillet 2022.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et ... Ordonnance Souveraine n° 10.031 du 31 juillet 2023 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.410 du 25 mars 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ... la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ... Ordonnance Souveraine n° 7.410 du 25 mars 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8451
du 13 septembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.663 du 4 septembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 7.663 du 4 septembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.831 du 5 décembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 30 décembre 2019.
Notre Secrétaire d ... de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 30 décembre 2019.
Notre Secrétaire d ... Ordonnance Souveraine n° 7.831 du 5 décembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.636 du 11 décembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2016.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 5.636 du 11 décembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.635 du 11 décembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2016.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 5.635 du 11 décembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.380 du 1er mars 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 31 mars 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 31 mars 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ... Ordonnance Souveraine n° 7.380 du 1er mars 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.589 du 18 juillet 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 septembre 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ... la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 septembre 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ... Ordonnance Souveraine n° 7.589 du 18 juillet 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.139 du 3 octobre 2018 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 7.139 du 3 octobre 2018 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.364 du 26 février 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre ... Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre ... Ordonnance Souveraine n° 7.364 du 26 février 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...