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Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-22 du 13 janvier 2022 portant agrément de l'association dénommée « Oasis For Peace - Oasis pour la Paix » en abrégé « OFP ».
le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le treize janvier deux ... 22 ... le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le treize janvier deux ... Arrêté Ministériel n° 2022-22 du 13 janvier 2022 portant agrément de l'association dénommée « Oasis For Peace - Oasis pour la Paix » en abrégé « OFP ». ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-445 du 22 juillet 2002 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Association Brésil Monaco".
loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présentés par l'association dénommée "Association Brésil Monaco" ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 juillet 2002 ... 22 ... .
Art. 3.
Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l'approbation préalable du Gouvernement Princier.
Art. 4.
Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l ... Arrêté Ministériel n° 2002-445 du 22 juillet 2002 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Association Brésil Monaco". ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-354 du 4 juillet 2022 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Orthopédie).
Grace en date du 2 juin 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Hugo Darmante, Praticien Hospitalier au sein du Service ... 22 ... en date du 2 juin 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Hugo Darmante, Praticien Hospitalier au sein du Service d ... Arrêté Ministériel n° 2022-354 du 4 juillet 2022 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Orthopédie). ...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-198 du 31 mars 2023 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage
à l’agrément, l’assermentation, la formation initiale et continue des médecins chargés des contrôles antidopage, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-275 du 8 avril 2021 portant agrément d ... 22 ... 2003 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-531 du 21 octobre 2003 relatif à l ... Arrêté Ministériel n° 2023-198 du 31 mars 2023 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage ...
Journal n°8601
du 29 juillet 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-392 du 21 juillet 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain, modifiée ;
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la ... 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain, modifiée ;
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la ... Arrêté Ministériel n° 2022-392 du 21 juillet 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-707 du 8 novembre 2021 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille.
’application de l’exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des Prestations Médicales de l ... 22 ... l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l ... Arrêté Ministériel n° 2021-707 du 8 novembre 2021 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille. ...
Journal n°7506
du 3 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.974 du 27 juillet 2001 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace(Service d'Orthopédie 2).
sein du Service d'Orthopédie 2 du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Cette nomination prend effet à compter du 6 septembre 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et ... 22 ... Chef de Service Adjoint au sein du Service d'Orthopédie 2 du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Cette nomination prend effet à compter du 6 septembre 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... Ordonnance Souveraine n° 14.974 du 27 juillet 2001 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace(Service d'Orthopédie 2). ...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑232 du 23 avril 2024 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie).
Liliane Cea) est autorisé à exercer une activité libérale en qualité de Praticien Associé au sein du Service d’Ophtalmologie du Centre Hospitalier Princesse Grace, pour une durée d’un an, à compter du 15 ... 22 ... Cea) est autorisé à exercer une activité libérale en qualité de Praticien Associé au sein du Service d'Ophtalmologie du Centre Hospitalier Princesse Grace, pour une durée d'un an, à compter du 15 avril ... Arrêté Ministériel n° 2024‑232 du 23 avril 2024 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie). ...
Journal n°8597
du 1 juillet 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-307 du 10 juin 2022 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 juin 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Alexandre Jund est ... 22 ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 juin 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Alexandre Jund est nommé ... Arrêté Ministériel n° 2022-307 du 10 juin 2022 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-27 du 9 janvier 2020 portant nomination d'un Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
nommé en qualité d'Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 15 janvier 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et ... 22 ... nommé en qualité d'Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 15 janvier 2020\.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et ... Arrêté Ministériel n° 2020-27 du 9 janvier 2020 portant nomination d'un Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8548
du 23 juillet 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-471 du 1er juillet 2021 portant nomination d'un Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
nommé en qualité d’Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 juillet 2021.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et ... 22 ... nommé en qualité d'Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 juillet 2021\.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de ... Arrêté Ministériel n° 2021-471 du 1er juillet 2021 portant nomination d'un Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8650
du 7 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-306 du 7 juin 2023 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
est nommé en qualité d’Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er juillet 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources ... 22 ... nommé en qualité d'Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er juillet 2023\.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et ... Arrêté Ministériel n° 2023-306 du 7 juin 2023 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8702
du 5 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑316 du 31 mai 2024 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
. Edouard Bosc est nommé en qualité d’Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 11 juillet 2024.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des ... 22 ... Bosc est nommé en qualité d'Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 11 juillet 2024\.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources ... Arrêté Ministériel n° 2024‑316 du 31 mai 2024 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1856 du 3 juin 2020 fixant les dispositions relatives à la circulation des engins de déplacement personnel non motorisés.
partie de la promenade supérieure de la plage du Larvotto.
Art. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 4.
Une ampliation du présent arrêté, en ... 22 ... poursuivie conformément à la loi.
Art. 4.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 3 juin 2020, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 3 juin 2020.
Le Maire,
G. Marsan.
... Arrêté Municipal n° 2020-1856 du 3 juin 2020 fixant les dispositions relatives à la circulation des engins de déplacement personnel non motorisés. ...
Journal n°8430
du 19 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-360 du 18 avril 2019 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité de chirurgien-dentiste opérateur.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du ... 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du ... Arrêté Ministériel n° 2019-360 du 18 avril 2019 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité de chirurgien-dentiste opérateur. ...