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Journal n°7758
du 2 juin 2006
" MINT RADIOCOMMUNICATIONS " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 21 avril 2006.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 21 avril 2006.
I. - Aux ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Fondation dénommée FONDATION GEMLUC-POLLOCK »
, ledit notaire est amené à enregistrer des données concernant les parties et à les transmettre à certaines administrations.
Chaque partie peut exercer ses droits d'accès et de rectification aux données la ... consigné l'inventaire détaillé des biens de toute nature constituant le patrimoine de la fondation.
Cet inventaire sera révisé, modifié, s'il y a lieu, et arrêté au trente-et-un décembre de chaque année. L ...
Journal n°7490
du 13 avril 2001
DECISION SOUVERAINE - "CAVES DU GRAND ECHANSON"
Par décision Souveraine en date du 4 avril 2001, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à la Société Anonyme Monégasque des "CAVES DU GRAND ECHANSON"
... Par décision Souveraine en date du 4 avril 2001, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à la Société Anonyme Monégasque des "CAVES DU GRAND ECHANSON"
...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Loi n° 1.341 du 3 décembre 2007 relative au contrat d'apprentissage
de début de l'apprentissage prévue au contrat, aux fins d'obtention d'un visa.
La Direction du travail, après avoir vérifié la conformité du contrat d'apprentissage aux prescriptions légales et s ... de début de l'apprentissage prévue au contrat, aux fins d'obtention d'un visa.
La Direction du travail, après avoir vérifié la conformité du contrat d'apprentissage aux prescriptions légales et s ...
Journal n°7386
du 16 avril 1999
Apport en Société d'un Fonds de Commerce - Première Insertion -
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Aux termes de l'article 6 des statuts de la société en commandite simple dénommée "TODESCO Umberto & Cie" dont le siège est à Monte-Carlo, boutique n° 220 au troisième étage de la Galerie Commerciale ... Aux termes de l'article 6 des statuts de la société en commandite simple dénommée "TODESCO Umberto & Cie" dont le siège est à Monte-Carlo, boutique n° 220 au troisième étage de la Galerie Commerciale ...
Journal n°7387
du 23 avril 1999
Apport en Société d'un Fonds de Commerce - Deuxième Insertion -
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Aux termes de l'article 6 des statuts de la société en commandite simple dénommée "TODESCO Umberto & Cie" dont le siège est à Monte-Carlo, boutique n° 220 au troisième étage de la Galerie Commerciale ... Aux termes de l'article 6 des statuts de la société en commandite simple dénommée "TODESCO Umberto & Cie" dont le siège est à Monte-Carlo, boutique n° 220 au troisième étage de la Galerie Commerciale ...
Journal n°7471
du 1 décembre 2000
Avis de recrutement n° 2000-150 de deux contrôleurs
au Centre de Contrôle Technique des Véhicules au Service des Titres de Circulation
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir que deux postes de contrôleurs au Centre de Contrôle Technique des Véhicules du Service des Titres de Circulation vont être ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir que deux postes de contrôleurs au Centre de Contrôle Technique des Véhicules du Service des Titres de Circulation vont être ...
Journal n°8070
du 25 mai 2012
UNIVERS - Société Anonyme Monégasque au capital de 760.000 euros
Siège social : 7/9, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
AVIS DE CONVOCATION
;
- Quitus aux Administrateurs en exercice au 31 décembre 2010 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s’il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l’article 23 de l’ordonnance du ... ;
- Quitus aux Administrateurs en exercice au 31 décembre 2010 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s’il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l’article 23 de l’ordonnance du ...
Journal n°8118
du 26 avril 2013
AVIS DE CONVOCATION - UNIVERS
Société Anonyme Monégasque au capital de 760.000 euros
Siège social : 7/9, avenue de Grande Bretagne - Monaco
aux administrateurs en exercice au 31 décembre 2011 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s’il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l’article 23 de l’ordonnance du 5 mars ... aux administrateurs en exercice au 31 décembre 2011 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s’il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l’article 23 de l’ordonnance du 5 mars ...
Journal n°7539
du 22 mars 2002
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
vingt cinq mille euros (125.000 euros) des locaux de la société MEDSEA situés à Monaco 24, avenue de Fontvieille à savoir :
- un local à usage commercial formant les lots 53, 54 et 55 au 6ème étage ... vingt cinq mille euros (125.000 euros) des locaux de la société MEDSEA situés à Monaco 24, avenue de Fontvieille à savoir :
- un local à usage commercial formant les lots 53, 54 et 55 au 6ème étage ...
Journal n°7724
du 7 octobre 2005
Vente de fonds de commerce - Première Insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Malbousquet.
Oppositions, s'il y a lieu dans les dix jours de la deuxième insertion, en l'étude de Me AUREGLIA.
Monaco, le 7 octobre 2005.
Signé : P.L. AUREGLIA. ... Malbousquet.
Oppositions, s'il y a lieu dans les dix jours de la deuxième insertion, en l'étude de Me AUREGLIA.
Monaco, le 7 octobre 2005.
Signé : P.L. AUREGLIA. ...
Journal n°7725
du 14 octobre 2005
Vente de fonds de commerce - Deuxième Insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Malbousquet.
Oppositions, s'il y a lieu dans les dix jours de la présente insertion, en l'étude de Me AUREGLIA.
Monaco, le 14 octobre 2005.
Signé : P.L. AUREGLIA. ... Malbousquet.
Oppositions, s'il y a lieu dans les dix jours de la présente insertion, en l'étude de Me AUREGLIA.
Monaco, le 14 octobre 2005.
Signé : P.L. AUREGLIA. ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Décision en date du 31 mai 2016 de M. le Maire portant sur la mise en œuvre, par le Service d’Actions Sociales, de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des structures d’accueil dédiées à la petite enfance »
Nous, Maire de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les ... Nous, Maire de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les ...
Journal n°8214
du 27 février 2015
Décision du Haut Commissaire, en date du 10 février 2015 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des dossiers de saisines individuelles traités par le Haut Commissariat »
œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité la « Gestion des dossiers de saisines individuelles traités par le Haut Commissariat » ;
Décide :
de mettre en œuvre le ... œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité la « Gestion des dossiers de saisines individuelles traités par le Haut Commissariat » ;
Décide :
de mettre en œuvre le ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Audience privée au Palais Princier.
Le jeudi 6 mars 2003, S.A.S. le Prince Héréditaire Albert a reçu en audience privée S.E.M. Jean-Pierre Razafy-Andriamihaingo, Ambassadeur de la Répu- blique de Madagascar en France. A l'issue de l ... Le jeudi 6 mars 2003, S.A.S. le Prince Héréditaire Albert a reçu en audience privée S.E.M. Jean-Pierre Razafy-Andriamihaingo, Ambassadeur de la Répu- blique de Madagascar en France. A l'issue de l ...