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Journal n°8579 du 25 février 2022
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2022-RC-02 du 3 février 2022 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la cohorte de patients suivis en Structures Douleur Chronique et à domicile en vie réelle », dénommé « Étude eDOL ».
, les personnes figurant dans le traitement peuvent exercer leur droit d’accès et de rectification auprès de l’investigateur signataire du consentement éclairé. La communication des informations qui la ... et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la cohorte de patients suivis en Structures Douleur Chronique et à domicile en vie réelle », dénommé « Étude eDOL ». ...
Journal n°7588 du 28 février 2003
Avis de recrutement n° 2003-24 de deux Agents techniques aux installations sportives du terrain de l'Abbé.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de deux agents techniques aux installations sportives du terrain de l'Abbé, pour une ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de deux agents techniques aux installations sportives du terrain de l'Abbé, pour une ...
Journal n°8085 du 7 septembre 2012
Avis de recrutement n° 2012-104 d’un Cuisinier au Foyer de l’Enfance de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Cuisinier au Foyer de l’Enfance de la Direction de l ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Cuisinier au Foyer de l’Enfance de la Direction de l ...
Journal n°8063 du 6 avril 2012
Avis de recrutement n° 2012-48 d’un Cuisinier au Foyer de l’Enfance de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Cuisinier au Foyer de l’Enfance de la Direction de l ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Cuisinier au Foyer de l’Enfance de la Direction de l ...
Journal n°8077 du 13 juillet 2012
Avis de recrutement n° 2012-87 d’un Cuisinier au Foyer de l’Enfance de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Cuisinier au Foyer de l’Enfance de la Direction de l ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Cuisinier au Foyer de l’Enfance de la Direction de l ...
Journal n°7658 du 2 juillet 2004
Avis de recrutement n° 2004-93 de deux Agents techniques aux installations sportives du Terrain de l'Abbé.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de deux Agents techniques aux installations sportives du Terrain de l'Abbé, pour une ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de deux Agents techniques aux installations sportives du Terrain de l'Abbé, pour une ...
Journal n°7761 du 23 juin 2006
Avis de recrutement n° 2006-72 de deux Agents techniques aux installations sportives du Terrain de l'Abbé
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de deux Agents techniques aux installations sportives du Terrain de l'Abbé, pour une ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de deux Agents techniques aux installations sportives du Terrain de l'Abbé, pour une ...
Journal n°8692 du 26 avril 2024
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2022-RC-02.1 du 2 avril 2024 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la cohorte de patients suivis en Structures Douleur Chronique et à domicile en vie réelle », dénommé « Étude eDOL ».
patient, un motif d’intérêt public et par l’intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des ... répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisés dans le formulaire d'information et de consentement de la recherche. Le traitement des ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la cohorte de patients suivis en Structures Douleur Chronique et à domicile en vie réelle », dénommé « Étude eDOL ». ...
Journal n°8364 du 12 janvier 2018
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 3 janvier 2018 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de la Communication, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des opérations liées aux interventions politiques des campagnes électorales télévisuelles ».
émis le 20 décembre 2017 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ; Décidons La mise en œuvre, par la Direction de la Communication, du traitement automatisé d'informations nominatives ... émis le 20 décembre 2017 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ; Décidons La mise en œuvre, par la Direction de la Communication, du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8054 du 3 février 2012
Avis de recrutement n° 2012-27 d’une Lingère au Foyer de l’Enfance de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Lingère au Foyer de l’Enfance de la Direction de l ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Lingère au Foyer de l’Enfance de la Direction de l ...
Journal n°7463 du 6 octobre 2000
Avis de recrutement n° 2000-118 d'un employé de bureau à la Direction du Tourisme et des Congrès.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un employé de bureau à la Direction du Tourisme et des Congrès. La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un employé de bureau à la Direction du Tourisme et des Congrès. La durée de l ...
Journal n°8268 du 11 mars 2016
Délibération n° 2016-15 du 24 février 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et suivi des statuts et prestations attribués aux personnes handicapées », de la Direction de l’Action et de l’Aide Sociales présenté par le Ministre d’Etat
traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et suivi des statuts et prestations attribués aux personnes handicapées » de la Direction de l’Action et de l’Aide Sociales ... traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et suivi des statuts et prestations attribués aux personnes handicapées » de la Direction de l’Action et de l’Aide Sociales ...
Journal n°8320 du 10 mars 2017
Avis de recrutement n° 2017-64 d'un Chef de Division à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Division à la Division « Enfance et Famille » de la ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Division à la Division « Enfance et Famille » de la ...
Journal n°8173 du 16 mai 2014
Avis de recrutement n° 2014-70 d’un Animateur au Service Social de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Animateur au Service Social de la Direction de l’Action Sanitaire ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Animateur au Service Social de la Direction de l’Action Sanitaire ...
Journal n°8285 du 8 juillet 2016
Avis de recrutement n° 2016-123 d’un(e) Assistant(e) Social(e) à la Direction de l’Action et de l’Aide Sociales
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un(e) Assistant(e) Social(e) à la Direction de l’Action et de l ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un(e) Assistant(e) Social(e) à la Direction de l’Action et de l ...

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Version 2018.11.07.14