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Journal n°8204
du 19 décembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-685 du 11 décembre 2014 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « AS Monaco Basket-Ball S.A. », au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « AS Monaco Basket-Ball S.A. », présentée par le ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « AS Monaco Basket-Ball S.A. », présentée par le ...
Journal n°8221
du 17 avril 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-249 du 9 avril 2015 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « NGR (Monaco) S.A.M. », au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « NGR (Monaco) S.A.M. », présentée par le ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « NGR (Monaco) S.A.M. », présentée par le ...
Journal n°8191
du 19 septembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-514 du 11 septembre 2014 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Ethos S.A.M. », au capital de 550.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Ethos S.A.M. », présentée par le fondateur ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Ethos S.A.M. », présentée par le fondateur ...
Journal n°7472
du 8 décembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-576 du 4 décembre 2000 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de deux professeurs de sciences et techniques économiques dans les établissements d'enseignement.
.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une ... .
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1086 du 20 décembre 2019 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2012‑682 du 15 novembre 2012 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par le Service des Titres de Circulation, modifié.
conduire sans épreuve
25,00 €
Droits d’inscription aux épreuves permettant l’obtention d’un permis de conduire cyclomoteurs
43,00 €
Droits d’inscription pour le contrôle des aptitudes à la ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules de service de ville et des motos à la demande, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2012 ... Arrêté Ministériel n° 2019-1086 du 20 décembre 2019 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2012‑682 du 15 novembre 2012 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-339 du 21 juin 2012 portant désignation du Vice-Président du Conseil Scientifique de l’I.M.S.E.E.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.095 du 24 janvier 2011 portant création de l’Institut Monégasque de la Statistique et des Etudes Economiques et du ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.095 du 24 janvier 2011 portant création de l’Institut Monégasque de la Statistique et des Etudes Economiques et du ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-163 du 26 mars 2004 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 4ème Grand Prix de Monaco Historique et du 62ème Grand Prix Automobile de Monaco.
;
- le dimanche 23 mai 2004 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves.
Ces interdictions ne s'appliquent pas aux véhicules de Police, de Secours et à ceux utilisés par l'Organisation.
Art. 2.
Du ... ;
- le dimanche 23 mai 2004 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves.
Ces interdictions ne s'appliquent pas aux véhicules de Police, de Secours et à ceux utilisés par l'Organisation.
Art. 2.
Du ...
Journal n°7854
du 4 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-180 du 27 mars 2008 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "Club Bouliste du Rocher"
la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-124 du 7 avril 1970 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée "Club Bouliste du Rocher ... la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-124 du 7 avril 1970 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée "Club Bouliste du Rocher ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-876 du 13 septembre 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Garçon de Bureau à la Trésorerie Générale des Finances.
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur ... concours en vue du recrutement d'un Garçon de Bureau à la Trésorerie Générale des Finances (catégorie C - indices majorés extrêmes 236/322).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ...
Journal n°7822
du 24 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-433 du 17 août 2007 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "L'oeil (Ouvroir Expérimental d'Imagination Littérale)"
la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-462 du 28 septembre 2000 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée "L'oeil (Ouvroir ... la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-462 du 28 septembre 2000 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée "L'oeil (Ouvroir ...
Journal n°7588
du 28 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-151 du 21 février 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Administrateur à la cellule emploi-jeunes de la Direction du Travail et des Affaires Sociales.
Affaire Sociales.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté ... Affaire Sociales.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté ...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-206 du 26 mars 2015 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement de trois Auxiliaires de Vie Scolaire à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ... candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ...
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-386 du 8 juillet 2011 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Professional Partners S.A.M.», au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Professional Partners S.A.M.», présentée par ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Professional Partners S.A.M.», présentée par ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-399 du 14 juillet 2011 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Marussia Cote d’Azur S.A.M.», au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Marussia Cote d’Azur S.A.M.», présentée par ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Marussia Cote d’Azur S.A.M.», présentée par ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-680 du 22 décembre 2011 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «BWA Yachting Monaco S.A.M.», au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «BWA Yachting Monaco S.A.M.», présentée par ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «BWA Yachting Monaco S.A.M.», présentée par ...