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Journal n°8639 du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2047 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85[1] de la Constitution ;Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ;CONSIDÉRANT que conformément aux dispositions de l’article 32 de la loi n°&nbs...
Journal n°8639 du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2050 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85[1] de la Constitution ;Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ;CONSIDÉRANT que conformément aux dispositions de l’article 32 de la loi n° 959...
Journal n°8639 du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2049 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85[1] de la Constitution ;Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ;CONSIDÉRANT que conformément aux dispositions de l’article 32 de la loi n°&nbs...
Journal n°8639 du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2048 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85[1] de la Constitution ;Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ;CONSIDÉRANT que conformément aux dispositions de l’article 32 de la loi n°&nbs...
Journal n°8639 du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2051 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85[1] de la Constitution ;Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ;CONSIDÉRANT que conformément aux dispositions de l’article 32 de la loi n° 959...
Journal n°8639 du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2054 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85[1] de la Constitution ;Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ;CONSIDÉRANT que conformément aux dispositions de l’article 32 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l...
Journal n°8639 du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2052 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85[1] de la Constitution ;Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ;CONSIDÉRANT que conformément aux dispositions de l’article 32 de la loi n° 959...
Journal n°8639 du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2055 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85[1] de la Constitution ;Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ;CONSIDÉRANT que conformément aux dispositions de l’article 32 de la loi n° 959...
Journal n°8639 du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2053 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85[1] de la Constitution ;Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ;CONSIDÉRANT que conformément aux dispositions de l’article 32 de la loi n° 959...
Journal n°8639 du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2056 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85[1] de la Constitution ;Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ;CONSIDÉRANT que conformément aux dispositions de l’article 32 de la loi n° 959...
Journal n°8639 du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2057 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85[1] de la Constitution ;Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ;CONSIDÉRANT que conformément aux dispositions de l’article 32 de la loi n° 959...
Journal n°8639 du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2058 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85[1] de la Constitution ;Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ;CONSIDÉRANT que conformément aux dispositions de l’article 32 de la loi n° 959...
Journal n°8640 du 28 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-1770 du 19 avril 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Il est ouvert à la Mairie, un con...
Journal n°8640 du 28 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2029 du 19 avril 2023 portant nomination d'un Administrateur dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2019-4124 du 8 octobre 2019 p...
Journal n°8640 du 28 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2078 du 18 avril 2023 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2022-4407 du 3 novembre 2022...

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Version 2018.11.07.14