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Journal n°8218 du 27 mars 2015
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
, domiciliés 17, boulevard Albert 1er, à Monaco, immatriculés au Répertoire du Commerce et de l’Industrie sous le numéro 14S06232, ont consenti au renouvellement de la gérance libre à compter du 1er avril 2015 ... , domiciliés 17, boulevard Albert 1er, à Monaco, immatriculés au Répertoire du Commerce et de l’Industrie sous le numéro 14S06232, ont consenti au renouvellement de la gérance libre à compter du 1er avril 2015 ...
Journal n°7739 du 20 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-008 du 12 janvier 2006 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la ...
Journal n°7788 du 29 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-139 du 21 décembre 2006 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de ...
Journal n°7568 du 11 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-88 du 30 septembre 2002 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs.
50 places 235 € Le paiement de ces droits sera constaté par un récépissé délivré par la Recette Municipale. Ce récépissé devra être présenté par le conducteur à toute réquisition des ... 50 places 235 € Le paiement de ces droits sera constaté par un récépissé délivré par la Recette Municipale. Ce récépissé devra être présenté par le conducteur à toute réquisition des ...
Journal n°7685 du 7 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2004-107 du 30 décembre 2004 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs.
plus de 50 places 245 € Le paiement de ces droits sera constaté par un récépissé délivré par la Recette Municipale. Ce récépissé devra être présenté par le conducteur à toute réquisition des ... plus de 50 places 245 € Le paiement de ces droits sera constaté par un récépissé délivré par la Recette Municipale. Ce récépissé devra être présenté par le conducteur à toute réquisition des ...
Journal n°7632 du 2 janvier 2004
Arrêté Municipal n° 2003-106 du 15 décembre 2003 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
- Commerce Halles et Marchés, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 15 décembre 2003, a été transmise à S.E.M. le ... - Commerce Halles et Marchés, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 15 décembre 2003, a été transmise à S.E.M. le ...
Journal n°7827 du 28 septembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2360 24 septembre 2007 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de ...
Journal n°7424 du 7 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 99-85 du 27 décembre 1999 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de ... , chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 27 décembre 1999, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat. Monaco, le 27 décembre ...
Journal n°7380 du 5 mars 1999
Arrêté Municipal n° 99-14 du 24 février 1999 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs.
Domaine communal sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 24 février 1999, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la ...
Journal n°7829 du 12 octobre 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. THEATRE DES VARIETES le ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. THEATRE DES VARIETES le ...
Journal n°7439 du 21 avril 2000
Vente de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion - Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
'ONGLERIE". Oppositions, s'il y a lieu, dans les délais de la loi, à l'Etude du notaire soussigné. Monaco, le 21 avril 2000. Signé : CROVETTO-AQUILINA. ... 'ONGLERIE". Oppositions, s'il y a lieu, dans les délais de la loi, à l'Etude du notaire soussigné. Monaco, le 21 avril 2000. Signé : CROVETTO-AQUILINA. ...
Journal n°7438 du 14 avril 2000
Vente de Fonds de Commerce - Première Insertion - Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
'ONGLERIE". Oppositions, s'il y a lieu, dans les délais de la loi, à l'Etude du notaire soussigné. Monaco, le 14 avril 2000. Signé : CROVETTO-AQUILINA. ... 'ONGLERIE". Oppositions, s'il y a lieu, dans les délais de la loi, à l'Etude du notaire soussigné. Monaco, le 14 avril 2000. Signé : CROVETTO-AQUILINA. ...
Journal n°8272 du 8 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-252 du 31 mars 2016 portant agrément de la compagnie d’assurances dénommée « Axeria Assistance Limited »
» est autorisée à pratiquer dans la Principauté les opérations d’assurance et de réassurance relevant des branches d’assurance suivantes : 1- Accidents 2- Maladie 9- Autres dommages aux biens 13 ... » est autorisée à pratiquer dans la Principauté les opérations d’assurance et de réassurance relevant des branches d’assurance suivantes : 1- Accidents 2- Maladie 9- Autres dommages aux biens 13 ...
Journal n°8214 du 27 février 2015
AVIS DE CONVOCATION - EUREST MONACO Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : Palais de la Scala - 1, avenue Henry Dunant - Monaco
Comptes sur les opérations visées à l’article 23 de l’ordonnance du 5 mars 1895, approbation dudit rapport et des opérations qui y sont visées et autorisation prévue par la loi à renouveler aux ... Comptes sur les opérations visées à l’article 23 de l’ordonnance du 5 mars 1895, approbation dudit rapport et des opérations qui y sont visées et autorisation prévue par la loi à renouveler aux ...
Journal n°8166 du 28 mars 2014
AVIS DE CONVOCATION - EUREST MONACO Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : Palais de la Scala - 1, avenue Henry Dunant - Monaco
gestion du Conseil d’Administration. - Lecture du rapport général des Commissaires aux Comptes sur les comptes de l’exercice clos le 30 septembre 2013. - Constatation du montant du compte « report à ... gestion du Conseil d’Administration. - Lecture du rapport général des Commissaires aux Comptes sur les comptes de l’exercice clos le 30 septembre 2013. - Constatation du montant du compte « report à ...

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Version 2018.11.07.14