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Journal n°8631
du 24 février 2023
Arrêté Municipal n° 2023-846 du 15 février 2023 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2014-2390 du 15 juillet 2014...
Journal n°8631
du 24 février 2023
Arrêté Municipal n° 2023-843 du 15 février 2023 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2020-2979 du 18 août 2020 por...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
Arrêté Municipal n° 2023-1359 du 14 mars 2023 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion d'un Critérium Cycliste.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
Arrêté Municipal n° 2023-1282 du 9 mars 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Service Adjoint (Service de l'État Civil - Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Il est ouvert à la Mairie, un con...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
Arrêté Municipal n° 2023-1151 du 9 mars 2023 portant nomination d'un Administrateur dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2020-3742 du 1er octobre 2022 port...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
Arrêté Municipal n° 2023-1250 du 9 mars 2023 plaçant un fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2020-4426 du 16 novembre 2020...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Arrêté Municipal n° 2023-1624 du 27 mars 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du Monte-Carlo Rolex Masters 2023.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Arrêté Municipal n° 2023-1520 du 27 mars 2023 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour le Grand Prix Automobile pour l'année 2023.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2021-392 du 15 octobre 2021 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour le Grand Prix Automobile, le...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Arrêté Municipal n° 2023-1518 du 23 mars 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2020-2452 du 14 juillet 2020...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2043 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85[1] de la Constitution ;Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ;CONSIDÉRANT que conformément aux dispositions de l’article 32 de la loi n°&nbs...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2046 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85[1] de la Constitution ;Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ;CONSIDÉRANT que conformément aux dispositions de l’article 32 de la loi n°&nbs...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2041 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85[1] de la Constitution ;Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ;CONSIDÉRANT que conformément aux dispositions de l’article 32 de la loi n°&nbs...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2042 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85[1] de la Constitution ;Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ;CONSIDÉRANT que conformément aux dispositions de l’article 32 de la loi n°&nbs...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2044 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85[1] de la Constitution ;Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ;CONSIDÉRANT que conformément aux dispositions de l’article 32 de la loi n°&nbs...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2045 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85[1] de la Constitution ;Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ;CONSIDÉRANT que conformément aux dispositions de l’article 32 de la loi n°&nbs...