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Journal n°7846
du 8 février 2008
Arrêté Municipal n° 2008-483 du 5 février 2008 prononçant la mise à la retraite pour invalidité d'un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7529
du 11 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.180 du 8 janvier 2002 portant nomination d'un Brigadier-chef de police
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé dans l'emploi de Brigadier-chef de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... Ordonnance Souveraine n° 15.180 du 8 janvier 2002 portant nomination d'un Brigadier-chef de police ...
Journal n°7900
du 20 février 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-72 du 12 février 2009 portant agrément des organismes pour la vérification des appareils de levage, des ascenseurs, des monte-charge, des escaliers mécaniques et des trottoirs roulants
à la Direction de la Prospective de l’Urbanisme et de la Mobilité. Elle précise les changements notables du dossier initial, ainsi que la mise à jour des noms et qualifications des instructeurs.
Art ... à la Direction de la Prospective de l’Urbanisme et de la Mobilité. Elle précise les changements notables du dossier initial, ainsi que la mise à jour des noms et qualifications des instructeurs.
Art ...
Journal n°7409
du 24 septembre 1999
"FESTIVAL DE TELEVISION DE MONTE-CARLO"
Objet :
La présente association a pour objet l'organisation et la gestion en Principauté de Monaco et à l'étranger de diverses manifestations relatives à l'audiovisuel, aux télécommunications ...
Objet :
La présente association a pour objet l'organisation et la gestion en Principauté de Monaco et à l'étranger de diverses manifestations relatives à l'audiovisuel, aux télécommunications ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.425 du 8 juillet 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Eric VONTHRON est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001.
Il est rangé au ... 'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Eric VONTHRON est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001.
Il est rangé au ... Ordonnance Souveraine n° 15.425 du 8 juillet 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police. ...
Journal n°7494
du 11 mai 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.874 du 4 mai 2001 portant nomination d'un Inspecteur principal de police
police principal à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 16 février 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce ... de police principal à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 16 février 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ... Ordonnance Souveraine n° 14.874 du 4 mai 2001 portant nomination d'un Inspecteur principal de police ...
Journal n°7494
du 11 mai 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.875 du 4 mai 2001 portant nomination d'un Inspecteur principal de police
principal à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 16 février 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... police principal à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 16 février 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce ... Ordonnance Souveraine n° 14.875 du 4 mai 2001 portant nomination d'un Inspecteur principal de police ...
Journal n°7514
du 28 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.017 du 11 septembre 2001 portant nomination d'un Inspecteur principal de police
principal à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er octobre 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... police principal à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er octobre 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ... Ordonnance Souveraine n° 15.017 du 11 septembre 2001 portant nomination d'un Inspecteur principal de police ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.241 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Marie-Pierre FERRIOL est nommée Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 5 février 2001.
Elle est ... d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Marie-Pierre FERRIOL est nommée Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 5 ... Ordonnance Souveraine n° 15.241 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.238 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Inspecteur de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Virginie VERAN est nommée Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001.
Elle est ... d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Virginie VERAN est nommée Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 2 ... Ordonnance Souveraine n° 15.238 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Inspecteur de police ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.242 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Virginie GUASCO est nommée Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001.
Elle est ... d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Virginie GUASCO est nommée Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier ... Ordonnance Souveraine n° 15.242 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.244 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pierre LEFEVBRE est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001.
Il est rangé au ... d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pierre LEFEVBRE est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001 ... Ordonnance Souveraine n° 15.244 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.245 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Régis MAJCHRZAK est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001.
Il est rangé au ... d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Régis MAJCHRZAK est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001 ... Ordonnance Souveraine n° 15.245 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.240 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Denis CHABOUD est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001.
Il est rangé au ... d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Denis CHABOUD est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001 ... Ordonnance Souveraine n° 15.240 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n°15.246 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Régis MAJONE est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001.
Il est rangé au ... d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Régis MAJONE est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001 ... Ordonnance Souveraine n°15.246 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police ...