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Journal n°8207
du 9 janvier 2015
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco
Audience du 11 décembre 2014
Lecture du 19 décembre 2014
-défenseur Maître Christophe SOSSO, avocat-défenseur à la Cour d’appel de Monaco, et plaidant par la S.C.P. PIWNICA-MOLINIÉ, avocat au Conseil d’État et à la Cour de Cassation de France ;
LE TRIBUNAL SUPRÊME ... -défenseur Maître Christophe SOSSO, avocat-défenseur à la Cour d’appel de Monaco, et plaidant par la S.C.P. PIWNICA-MOLINIÉ, avocat au Conseil d’État et à la Cour de Cassation de France ;
LE TRIBUNAL SUPRÊME ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
le commerce sous l'enseigne HORUS, dont le siège social se trouve 4, rue Princesse Caroline à Monaco, a autorisé le syndic à faire procéder à la vente aux enchères publiques par devant le Tribunal de ... le commerce sous l'enseigne HORUS, dont le siège social se trouve 4, rue Princesse Caroline à Monaco, a autorisé le syndic à faire procéder à la vente aux enchères publiques par devant le Tribunal de ...
Journal n°7758
du 2 juin 2006
Avis de vacance d'emplois n° 2006-040 au Stade Nautique Rainier III,
dépendant du Service Municipal des Sports et des Etablissements
Sportifs, pour la période du 24 juin au 8 septembre 2006 inclus
date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
M & N MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
toutes prestations de relations publiques ; la recherche de personnel de cuisine et salle lequel devra être embauché directement par les établissements de restauration ; dans le cadre de l ... toutes prestations de relations publiques ; la recherche de personnel de cuisine et salle lequel devra être embauché directement par les établissements de restauration ; dans le cadre de l ...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Cession de Fonds de Commerce - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Monte-Carlo, connu sous le nom de "LA PETITE BOUTIQUE".
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 2 juin 2000 ... Monte-Carlo, connu sous le nom de "LA PETITE BOUTIQUE".
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 2 juin 2000 ...
Journal n°7446
du 9 juin 2000
Cession de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Monte-Carlo, connu sous le nom de "LA PETITE BOUTIQUE".
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 9 juin 2000 ... Monte-Carlo, connu sous le nom de "LA PETITE BOUTIQUE".
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 9 juin 2000 ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 23 février 2015,
Mme Janet ARCHAMBAULT, née CHALMERS, demeurant 39 bis, boulevard des Moulins à Monte-Carlo, a cédé à la société à ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 23 février 2015,
Mme Janet ARCHAMBAULT, née CHALMERS, demeurant 39 bis, boulevard des Moulins à Monte-Carlo, a cédé à la société à ...
Journal n°8216
du 13 mars 2015
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 23 février 2015,
Mme Janet ARCHAMBAULT, née CHALMERS, demeurant 39 bis, boulevard des Moulins à Monte-Carlo, a cédé à la société à ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 23 février 2015,
Mme Janet ARCHAMBAULT, née CHALMERS, demeurant 39 bis, boulevard des Moulins à Monte-Carlo, a cédé à la société à ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
Arrêté Municipal n° 2006-093 du 8 août 2006 portant nomination d'un Adjoint au Chef de Service dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs)
Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-032 du 9 avril 2003 portant nomination et titularisation d'un Administrateur, chargé de la gestion des Auxiliaires de vie dans les Services
Communaux (Service d ... Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-032 du 9 avril 2003 portant nomination et titularisation d'un Administrateur, chargé de la gestion des Auxiliaires de vie dans les Services
Communaux (Service d ...
Journal n°7777
du 13 octobre 2006
Cession d'éléments de fonds de commerce - Première insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
, s'il y a lieu en, l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 13 octobre 2006
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA. ... , s'il y a lieu en, l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 13 octobre 2006
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA. ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Cession d'éléments de fonds de commerce - Deuxième insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 20 octobre 2006
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA. ... .
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 20 octobre 2006
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA. ...
Journal n°7750
du 7 avril 2006
Cession d'éléments de fonds de commerce et de contrat d'occupation
Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
Oppositions, s'il y a lieu, chez M. SAMBA, Syndic de la liquidation des biens, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 7 avril 2006.
Signé : H. REY.
... .
Oppositions, s'il y a lieu, chez M. SAMBA, Syndic de la liquidation des biens, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 7 avril 2006.
Signé : H. REY.
...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Cession d'éléments de fonds de commerce et de contrat d'occupation -
Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
Oppositions, s'il y a lieu, chez M. SAMBA, Syndic de la liquidation des biens, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 14 avril 2006.
Signé : H. REY. ... .
Oppositions, s'il y a lieu, chez M. SAMBA, Syndic de la liquidation des biens, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 14 avril 2006.
Signé : H. REY. ...
Journal n°8190
du 12 septembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2188 du 1er septembre 2014 fixant le montant des droits de stationnement des emplacements payants réglementés par horodateurs sur les voies publiques
payant par horodateurs sur les voies publiques, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-2399 du 16 juillet 2012 fixant le montant des droits de stationnement des emplacements payants réglementés par ... payant par horodateurs sur les voies publiques, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-2399 du 16 juillet 2012 fixant le montant des droits de stationnement des emplacements payants réglementés par ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3623 du 17 octobre 2016 fixant le montant des droits de stationnement des emplacements payants réglementés par horodateurs sur les voies publiques.
payant par horodateurs sur les voies publiques, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-2188 du 1er septembre 2014 fixant le montant des droits de stationnement des emplacements payants réglementés par ... payant par horodateurs sur les voies publiques, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-2188 du 1er septembre 2014 fixant le montant des droits de stationnement des emplacements payants réglementés par ...