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Journal n°8065
du 20 avril 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.743 du 12 avril 2012 portant titularisation du Troisième Secrétaire à l’Ambassade de Monaco en France
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.945 du 22 octobre 2010 portant nomination d’un Troisième Secrétaire auprès de l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.945 du 22 octobre 2010 portant nomination d’un Troisième Secrétaire auprès de l ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.105 du 26 décembre 2012 admettant, sur sa demande, le Chef-comptable à l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain à la retraite anticipée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des membres de la Maison Souveraine ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des membres de la Maison Souveraine ;
Vu l ...
Journal n°8069
du 18 mai 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.778 du 14 mai 2012 portant nomination du Premier Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco en France
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.076 du 4 février 2009 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.076 du 4 février 2009 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de ...
Journal n°8073
du 15 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.814 du 11 juin 2012 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en France
Permanente de Monaco auprès de l’Unesco ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Daphné Le Son, Deuxième Secrétaire auprès de la Délégation Permanente de Monaco auprès de l’Unesco, est nommée Deuxième ... Permanente de Monaco auprès de l’Unesco ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Daphné Le Son, Deuxième Secrétaire auprès de la Délégation Permanente de Monaco auprès de l’Unesco, est nommée Deuxième ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.348 du 8 juin 2015 portant nomination du Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente de la Principauté auprès de l’Organisation des Nations-Unies
Monaco auprès de l’Organisation des Nations-Unies ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Benjamin Valli est nommé Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente de la Principauté de Monaco auprès de l ... Monaco auprès de l’Organisation des Nations-Unies ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Benjamin Valli est nommé Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente de la Principauté de Monaco auprès de l ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.784 du 22 mars 2016 approuvant l’avenant n° 3 à la concession d’exploitation des installations techniques de radiodiffusion
Ordonné et Ordonnons :
Est approuvé l’avenant n° 3 à la concession d’exploitation des installations techniques de radiodiffusion signé le 26 février 2016 entre S.E.M. le Ministre d’Etat et M. Jean ... Ordonné et Ordonnons :
Est approuvé l’avenant n° 3 à la concession d’exploitation des installations techniques de radiodiffusion signé le 26 février 2016 entre S.E.M. le Ministre d’Etat et M. Jean ...
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.089 du 11 septembre 2018 portant nomination d'un Troisième Secrétaire auprès de la Mission Permanente de Monaco près l'Organisation des Nations Unies à New York.
l'Ambassade de Monaco en France ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Alyson Calem-Sangiorgio est nommée Troisième Secrétaire auprès de la Mission Permanente de Monaco près l'Organisation des Nations ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.786 du 23 mars 2016 portant nomination et titularisation d'un Troisième Secrétaire auprès de l ...
Journal n°8393
du 3 août 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.060 du 26 juillet 2018 portant nomination du Conseiller, Délégué Permanent Adjoint de la Principauté auprès de l'Unesco.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.338 du 6 avril 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.338 du 6 avril 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.118 du 18 septembre 2018 portant nomination d'un Deuxième Secrétaire auprès de la Mission Permanente de Monaco près l'Organisation des Nations Unies à New York.
Mission Permanente de Monaco auprès de l'Organisation des Nations Unies ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Florian Botto est nommé Deuxième Secrétaire auprès de la Mission Permanente de Monaco près l ... Mission Permanente de Monaco auprès de l'Organisation des Nations Unies ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Florian Botto est nommé Deuxième Secrétaire auprès de la Mission Permanente de Monaco près l ...
Journal n°7449
du 30 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.515 du 20 juin 2000 rendant exécutoire l'arrangement administratif relatif aux modalités d'exercice des contrôles conjoints aux points de passage des frontières aériennes et maritimes de la Principauté de Monaco signé le 21 avril 2000
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'arrangement administratif relatif aux modalités d'exercice des contrôles conjoints aux points de passage des frontières aériennes et maritimes de la ... Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'arrangement administratif relatif aux modalités d'exercice des contrôles conjoints aux points de passage des frontières aériennes et ...
Journal n°8398
du 7 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.069 du 26 juillet 2018 portant nomination de l'Adjoint au Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3 ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.980 du 14 juin 2018 portant nomination du Ministre Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en France.
Adjoint à la Mission Permanente de Monaco auprès de l'Organisation des Nations-Unies ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Valérie Bruell-Melchior, Ministre Conseiller, Représentant Permanent Adjoint à la ... à la Mission Permanente de Monaco auprès de l'Organisation des Nations-Unies ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Valérie Bruell-Melchior, Ministre Conseiller, Représentant Permanent Adjoint à la ...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.556 du 20 juillet 1998 renouvelant, dans ses fonctions, le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie
et l'Economie ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Henri FISSORE, Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie, est renouvelé dans cette fonction pour une durée de deux années.
Notre ... Finances et l'Economie ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Henri FISSORE, Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie, est renouvelé dans cette fonction pour une durée de deux années ...
Journal n°7412
du 15 octobre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.190 du 7 octobre 1999 admettant, sur sa demande, le Chef comptable de l'Administration des biens de S.A.S. le Prince, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat
1989 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier
M. André RAYMOND, Chef comptable à l'Administration de Nos biens, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à ... avril 1989 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier
M. André RAYMOND, Chef comptable à l'Administration de Nos biens, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.578 du 27 septembre 2017 portant nomination d'un Observateur Permanent adjoint auprès de l'Organisation des États Américains à Washington.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.428 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.428 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux ...