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Journal n°6817 du 20 mai 1988
Arrêté Ministériel n° 88-145 du 15 mars 1988 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
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Journal n°6830 du 19 août 1988
Arrêté Ministériel n° 88-438 du 10 août 1988 prononçant la révocation de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée "DIFFUFRIDGE S.A."
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Journal n°6819 du 3 juin 1988
Arrêté Ministériel n° 88-302 du 27 mai 1988 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Lourdes-Cancer-Espérance" Monaco (L.C.E.)
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Journal n°6831 du 26 août 1988
Arrêté Ministériel n° 88-474 du 22 août 1988 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.C.A. LE BISTROQUET"
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Journal n°6862 du 31 mars 1989
Arrêté Ministériel n° 89-191 du 22 mars 1989 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée "LA PATERNELLE RISQUES DIVERS"
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Journal n°6869 du 19 mai 1989
Arrêté Ministériel n° 89-304 du 16 mai 1989 portant réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion d'une manifestation sportive
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Journal n°6863 du 7 avril 1989
Arrêté Ministériel n° 89-212 du 3 avril 1989 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée "PRESERVATRICE FONCIERE VIE"
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Journal n°5030 du 1 mars 1954
Arrêté Ministériel n° 54-038 portant nomination d'une surveillante à l'Office des Téléphones
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Journal n°5051 du 26 juillet 1954
Arrêté Ministériel n° 54-136 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : "Société Immobilière La Fourmi"
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Journal n°5188 du 11 mars 1957
Arrêté Ministériel n° 57-056 autorisant la Société anonyme Panaméenne dénommée : "Startdrill-Keystone Worldwide Corporation" à étendre ses opérations dans la Principauté de Monaco
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Journal n°5180 du 14 janvier 1957
Arrêté Ministériel n° 56-278 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "Ormonac"
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Journal n°5194 du 22 avril 1957
Arrêté Ministériel n° 57-086 portant modification des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : "Société pour l'Exploitation de Procédés Industriels"
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Journal n°4953 du 8 septembre 1952
Arrêté Ministériel n° 52-161 rapportant l'Arrêté Ministériel en date du 29 avril 1947 ayant autorisé la société anonyme monégasque dénommée "Moderna"
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Journal n°5230 du 30 décembre 1957
Arrêté Ministériel n° 57-335 relatif à la marge de distribution des bières, des boissons gazeuses et des eaux minérales
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Journal n°5232 du 13 janvier 1958
Arrêté Ministériel n° 58-011 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles
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Version 2018.11.07.14