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Journal n°8270
du 25 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-217 du 17 mars 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2014-222 du 16 avril 2014 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-218 du 17 mars 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-264 du 16 mai 2008 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur à temps partiel
1938 portant réglementation de l’exercice de l’art dentaire dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 363 du 24 mai 1943 instituant un Collège des Chirurgiens-Dentistes dans la Principauté ... 1938 portant réglementation de l’exercice de l’art dentaire dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 363 du 24 mai 1943 instituant un Collège des Chirurgiens-Dentistes dans la Principauté ...
Journal n°8498
du 7 août 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-535 du 30 juillet 2020 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2013-353 du 18 juillet 2013 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur.
abrogé à compter du 31 juillet 2020.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... abrogé à compter du 31 juillet 2020.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2016-822 du 23 décembre 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Orthopédie).
;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Jean-François Fischer est ... ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Jean-François Fischer est ...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2016-823 du 23 décembre 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Orthopédie).
;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Professeur Jean-Charles Lehuec est ... ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Professeur Jean-Charles Lehuec est ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-738 du 9 octobre 2017 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Urologie).
novembre 2017.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le neuf octobre ... novembre 2017.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le neuf octobre deux ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1023 du 10 décembre 2019 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie).
compter du 24 mars 2020.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix ... mars 2020.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix décembre deux ...
Journal n°8406
du 2 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-974 du 24 octobre 2018 autorisant un Praticien Associé à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Urologie).
.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-quatre octobre deux mille ... Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-quatre octobre deux mille dix-huit.
Le ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-173 du 20 février 2020 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie).
Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt février deux mille vingt.
Le Ministre ... de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt février deux mille vingt.
Le Ministre d ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-174 du 20 février 2020 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie).
avril 2020.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt février ... avril 2020\.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt février ...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-464 du 6 juillet 2020 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Oto-Rhino-Laryngologie).
1er juillet 2020.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le six ... 1er juillet 2020.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le six ...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-170 du 4 mars 2021 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
. Quentin Leguay, masseur-kinésithérapeute, en faveur de M. Jean-François Turpin ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ... . Quentin Leguay, masseur-kinésithérapeute, en faveur de M. Jean-François Turpin ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8167
du 4 avril 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-177 du 28 mars 2014 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2012-424 du 19 juillet 2012 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport
2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « I.M.2S. Concept » ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l ... 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « I.M.2S. Concept » ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l ...
Journal n°8514
du 27 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-783 du 20 novembre 2020 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral en association.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ...
Journal n°8535
du 23 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-294 du 15 avril 2021 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
. Serge Toreilles, masseur-kinésithérapeute, en faveur de Mme Beatriz Jimenez Zamorano ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ... . Serge Toreilles, masseur-kinésithérapeute, en faveur de Mme Beatriz Jimenez Zamorano ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...