Rechercher un journal, un article
Journal n°7821
du 17 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-418 du 13 août 2007 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "FEDERATION MONEGASQUE DE SKI NAUTIQUE"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7867
du 4 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-305 du 26 juin 2008 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée "D'AMORE-PSY-MONACO"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7867
du 4 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-325 du 26 juin 2008 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée "ASSOCIATIF MONEGASQUE"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-708 du 29 octobre 2008 portant autorisation et approbation des statuts d’une association dénommée «CENTRE DES JEUNES DIRIGEANTS DE MONACO - C.J.D. MONACO»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de ...
Journal n°7881
du 10 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-569 du 2 octobre 2008 portant autorisation et approbation des statuts d’une association dénommée «Association Monégasque des Amis de la Crèche»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ...
Journal n°7804
du 20 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-216 du 11 avril 2007 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée "Agora"
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7807
du 11 mai 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-239 du 7 mai 2007 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Association Maroco-Monégasque de Médecine"
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté Ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté Ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7852
du 21 mars 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-162 du 18 mars 2008 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "MONACO DESERTS REVE ET PASSION"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-18 du 7 janvier 2009 portant autorisation et approbation des statuts d’une association dénommée «Association Musique de Chambre»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2008-854 du 30 décembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts d’une association dénommée «Amicale des Heureux Téléphonistes»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ...
Journal n°7889
du 5 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-797 du 2 décembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts d’une association dénommée «Les Amis du Jardin Exotique de Monaco»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ...
Journal n°7889
du 5 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-798 du 2 décembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts d’une association dénommée «Association Minerva Monaco»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-816 du 15 décembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts d’une association dénommée «J.C.B. Arts Compagnie» (Jean-Claude Bellinzona Arts Compagnie)
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ...
Journal n°7569
du 18 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-576 du 11 octobre 2002 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "The Yachting Heritage Society".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7577
du 13 décembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-666 du 10 décembre 2002 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée "Cigar Club Monte-Carlo".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...