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Journal n°6607
du 11 mai 1984
. 452).
Arrêté Ministériel n° 84-277 du 3 mai 1984 relatif au statut du personnel hospitalier exerçant des activités à temps partiel (p. 458).
Arrêté Ministériel n° 84-278 du 3 mai 1984 relatif aux ...
Journal n°0875
du 6 avril 1875
Beauliéu 8 37 — 1 07 4 58 9 33
7 » 85 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9 42
» -» » Momie() 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56
2 » 70 55 » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 ...
Journal n°6704
du 21 mars 1986
les six mois de la dissolution.
ART. 3.
Le ConseiPer de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°3781
du 22 mai 1930
MONTE-CARLO
du 19 au e Trion Carando Delay
du 26 mai au ler .... Fournier Adam
du 2 au 8 juin (Marsan Faraut
Beaujon •
du 9 au 15 juin I Trion Carando Blancher
Delay
du 16 au 22 juin ...
Journal n°6618
du 27 juillet 1984
SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date-du 3 juillet 1984, par laquelle Sa Majesté le Roi» du Maroc a nommé M. Victor, Jean-Baptiste PASTOR, Consul général honoraire du Maroc à Monaco ...
Journal n°5914
du 29 janvier 1971
, détenteur du cahier des charges.
Enregistré à Monaco le 22 janvier 1961 Folio 6, recto, case 1.
Monaco, le 21 janvier 1971.
Signé : J.-C. REY.
Etude de 1M' JEAN-01)mm REY
Docteur en Droit - Notaire ...
Journal n°4669
du 10 avril 1947
22 mars 1947 sus-visé.'
ART. Z
i.e taux des retenues à opérer air de salaire du personnel de la Compagnie des Autobus de Monaco est fixé, pour l'année 1947, à six (6) pbut cent.
ART. 3. s
Le ...
Journal n°4216
du 11 août 1938
Eytnin, notaire, à Mo-, naco, le 9 avril 1938 ;
ABT. 3.
M. le Secrétaire. Général du Ministère d'État
est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°6160
du 17 octobre 1975
,00
21,75 19,55 17,40
28,25 25,65 22,60
47,40 43,45 40,00
1,55 1,55 1,40
ART. 3.
Le présent Arrêté sera affiché à la porte du Ministère d'État et opposable aux tiers dès le lendemain de cet ...
Journal n°3158
du 24 septembre 1918
Affaires diverses est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 23 septembre 1918.
P. le Ministre d'État :
Le Conseiller de Gouvernement,
C. BELLANDO DE ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Visite de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert au Chili du 26 au 28 novembre 2003 (p. 2091).
Nomination de S.A.R. la ...
Journal n°4862
du 11 décembre 1950
des Etrangere CMot,sco, portant les numéron 6.811, 18.878. é 18.68I, 18.687, 44,981 à 4 t .984, 45.060, 15.860.
Suivant exploit, de M' .lean-3. Marquet, huiSsier à Monaco en date du 22 . juin 19504 ...
Sommaires 1954
du 31 décembre 1954
1954 Ordonnance Souveraine n° 879 portant nomination d'un Consul . à Brighton.
9 Janvier 1954 Ordonnance Souveraine n° 880 confirmant un Membre du
Tribunal Suprême dans ses fonctions.
9 Janvier ...
Journal n°5694
du 11 novembre 1966
avril 1951, n° 928 du 2/ Meier 1954; ri° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et 1.847 du 7 août 1958, no 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964 et no 3.520 du 26 mars ...
Journal n°7301
du 29 août 1997
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 97-398 du 22 août 1997 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. A.P.M." (p. 1091).
Arrêté Ministériel n° 97-399 du ...