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Journal n°8438
du 14 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2343 du 4 juin 2019 portant nomination d'un Major - Responsable du Pôle Surveillance dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2006-26 du 6 avril 2006 portant nomination et titularisation d'un Att...
Journal n°8438
du 14 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1945 du 4 juin 2019 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2019-1328 du 2 avril 2019 portant ouverture d'un concours en vue du r...
Journal n°8438
du 14 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2011 du 4 juin 2019 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2019-1149 du 27 mars 2019 portant ouverture d'un concours en vue du r...
Journal n°8438
du 14 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2374 du 5 juin 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 96-36 du 10 septembre 1996 portant nomination d'un Adjoint au Directe...
Journal n°8438
du 14 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019‑1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services communaux.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services communaux ;Arrêtons :Article Premier.L'article 2 de l'arrêté municipal n° 2019-1595 d...
Journal n°8438
du 14 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2494 du 11 juin 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du renouvellement des réseaux.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée...
Journal n°8439
du 21 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2614 du 17 juin 2019 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2019.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la...
Journal n°8439
du 21 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2616 du 17 juin 2019 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 19 juillet 2019\.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la...
Journal n°8439
du 21 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2615 du 17 juin 2019 réglementant la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la constructio...
Journal n°7541
du 5 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-19 du 20 mars 2002 portant nomination et titularisation d'un chef de service dans les Services Communaux(Service Municipal de l'Affichage et de la Publicité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 2001-41 du 19 juillet 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un ch...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-27 du 10 avril 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Comptable dans les Services Communaux (Service de Gestion des Personnels).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Arrêtons :Article Premier.Il est ouvert à la Mairie un concours en vue du recrutement d'un Comptable au Service de...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-26 du 9 avril 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Secrétaire d'Administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Arrêtons :Article Premier.Il est ouvert à la Mairie un concours en vue du recrutement d'un Secrétaire d'Administra...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-11 du 8 avril 2002 abrogeant l'arrêté municipal n° 2002-16 du 27 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 2002-16 du 27 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent à la Police Mu...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-15 du 8 avril 2002 abrogeant l'arrêté municipal n° 94-35 du 24 novembre 1994 portant nomination d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 94-35 du 24 novembre 1994 portant nomination d'une Sténodactylographe dans les Services C...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-14 du 8 avril 2002 abrogeant l'arrêté municipal n° 97-41 du 2 juin 1997 portant nomination d'un Contrôleur dans les Services Communaux (Service Municipal d'Hygiène).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 97-41 du 2 juin 1997 portant nomination d'un Contrôleur dans les Services Communaux (Serv...