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Journal n°5533 du 18 octobre 1963
1963 fixant le taux de lu contribution des employeurs au fonds de majoration des rentes d'accidents du travail au titre de l'année 1964 (p. 810). ARRÊTÉ DE LA DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES ...
Journal n°8663 du 6 octobre 2023
Avis de recrutement n° 2023-195 d'un Électricien au sein du Stade Louis II.
déroulera dans le respect des dispositions de la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, modifiée, instaurant notamment une priorité d’emploi aux candidat(e)s de nationalité monégasque ... /et politiques. Pour répondre à l'avis de recrutement visé ci-dessus, les candidat(e)s devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours ... Avis de recrutement ... Avis de recrutement n° 2023-195 d'un Électricien au sein du Stade Louis II. ...
Journal n°8689 du 5 avril 2024
Avis de recrutement n° 2024‑80 d'un Commis-Archiviste au Secrétariat du Département de l'Équipement, de l'Environnement et de l'Urbanisme.
recrutement visé ci-dessus, les candidat(e)s devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours à compter de sa publication au Journal ... votre compréhension. La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique (D.R.H.F.F.P.) fait savoir qu'un concours en vue du recrutement d'un Commis-Archiviste est ouvert au ... Avis de recrutement ... Avis de recrutement n° 2024‑80 d'un Commis-Archiviste au Secrétariat du Département de l'Équipement, de l'Environnement et de l'Urbanisme. ...
Journal n°6319 du 3 novembre 1978
fait récent le plus important est sans doute la participation directe et active de la C.1.E.S.M. à l'organisation de l'Etude en Commun de la Méditerranée en collaboration avec le Conseil Général des ...
Journal n°8604 du 19 août 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.427 du 29 juillet 2022 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Ordonnance Souveraine n° 9.427 du 29 juillet 2022 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8680 du 2 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.327 du 11 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
-sept Agents de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ; Avons Ordonné et ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Ordonnance Souveraine n° 10.327 du 11 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8618 du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.541 du 11 novembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 janvier 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Yannik ... , Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant de Police au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 5 décembre 2022 ... Ordonnance Souveraine n° 9.541 du 11 novembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Débats 1980 du 31 décembre 1980
tiquement recet générâl malement filnancières exagéiées construetion incinéràtion significàtive pùbliques aulitre décertbre comoterciales monégas ues Adrninistratifs explbités Dôrnaine ... 'apport de présentation le Gouvernement met en exergue l'amélioration générale de l'équilibre des finances publiques par rapport aux prévisions initiales inscrites dans la loi de finances que le Conseil ...
Journal n°8612 du 14 octobre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.452 du 9 septembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 janvier 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ; Avons Ordonné et Ordonnons ... Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 janvier 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Frédéric Saint ... Ordonnance Souveraine n° 9.452 du 9 septembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8585 du 8 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.163 du 31 mars 2022 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 mars 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ; Avons Ordonné et ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 mars 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Ordonnance Souveraine n° 9.163 du 31 mars 2022 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8606 du 2 septembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.363 du 22 juillet 2022 portant nomination et titularisation d'un Brigadier‑Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 janvier 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ; Avons Ordonné et Ordonnons ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 janvier 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Ordonnance Souveraine n° 9.363 du 22 juillet 2022 portant nomination et titularisation d'un Brigadier‑Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8608 du 16 septembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.369 du 22 juillet 2022 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 janvier 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ; Avons Ordonné et ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 janvier 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Ordonnance Souveraine n° 9.369 du 22 juillet 2022 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8604 du 19 août 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.422 du 29 juillet 2022 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Ordonnance Souveraine n° 9.422 du 29 juillet 2022 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8565 du 19 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.862 du 19 octobre 2021 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 décembre 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 décembre 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Ordonnance Souveraine n° 8.862 du 19 octobre 2021 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8536 du 30 avril 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.629 du 26 avril 2021 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 avril 2021 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 avril 2021 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Ordonnance Souveraine n° 8.629 du 26 avril 2021 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...

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Version 2018.11.07.14