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Journal n°5202 du 17 juin 1957
chacune de valeur nominale, reçus par. M° J.-C. Rey, notaire à Monaco, les 4 avril et 26 avril 1957; Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale; Vu l'Ordonnance du 5 mars 1895 ...
Journal n°3051 du 5 septembre 1916
.. Imprimerie de Monaco. — r9s6 11111111,LETIN DES OPPOSITIONS SUR LES TU RES AU PORTEUR .......-,-...... —........— Titres frappés d'opposition. Exploit de M° Blanchy, huissi r à Monaco, en date du 3 ...
Journal n°2333 du 24 mars 1903
. - - L'Administrateur-Gérant : L. AUREGLIA MOU V EM ENT DU POE T DE MONACO Arrivées du 14 au 22 Mars 1903 GÊNES, vapeur, Cobra, allem., e. Brunswig, passagers. SAN REMO, y. à vap., Boris, angl.. c ...
Journal n°1178 du 1 février 1881
'auditoire dans les poignantes scènes du 3e acte et ie quartetto du ire : Un di se ben mi raniment°. Les rappels, les applaudissements et les fleurs n'ont pas fait défaut à la grande artiste. Après la diva, M ...
Journal n°6820 du 10 juin 1988
. Le présent arrêté est applicable à compter du ler mai 1988. ART. 3. Les arrêtés ministériels no 87-100 du 26 février 1987 et n° 87-485 du 4 septembre 1987 sont et demeurent abroges. ART. 4. Le ...
Journal n°2213 du 4 décembre 1900
défaut), ordonné d'office l'exécution des travaux prescrits, pour infraction à l'Ordonnance sur l'hygiène publique. Jeudi 6 Décembre 1900, à 2 heures 112 du soir 3e CONCERT CLASSIQUE DE MUSIQUE ...
Journal n°1660 du 27 mai 1890
, rue de Lorraine Monaco, le 27 Mai 1890 PARTIE OFFICIELLE Le Prince a reçu de S. Exc. le Président de la République du Pérou une réponse à la lettre ...
Journal n°7830 du 19 octobre 2007
du Conseil de Gouvernement en date du 26 septembre 2007 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Le collège électoral est convoqué le dimanche 3 février 2008 à l'effet d'élire les vingt-quatre membres du ...
Journal n°8243 du 18 septembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-547 du 10 septembre 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine
République Centrafricaine ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 septembre 2015 ; Arrêtons : Article Premier. En application des dispositions prévues à l’article 2 de l ... République Centrafricaine ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 septembre 2015 ; Arrêtons : Article Premier. En application des dispositions prévues à l’article 2 de l ...
Journal n°4380 du 2 octobre 1941
pain ; Vu l'Arrêté Ministériel -du 22- février 1941, ordonnant la fermeture des boulangeries tous les lundis ; Vu l'Arrêté Ministériel du 26 juillet 1941, autorisant temporairement la vente dupain ...
Journal n°1365 du 30 septembre 1884
'Agence Rayas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ADONNEMRNTS : Annonces. . . . 26 Cent. la ligne éditeur de musique du c onserv. Imp. et directeur du Comptoir générai des coMpositeurs, rue du ...
Journal n°4358 du 1 mai 1941
. 6 » à 7.20 Petits Pois — 10 » à 22 » Radis .. paquet 1 » à 2 » Raves iaxe kilog 3:9'0 Salades." " , pièce ' 6.50 à 1.50 Topinambours:. .. . .. kilog. 1.90 à 2.25 Fruits Bananes ...
Journal n°7274 du 21 février 1997
République de Côte d'Ivoire à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 237). Ordonnance Souveraine n° 12.165 du 12 février 1997 portant nomination d'un Juge au Tribunal de Première Instance (p. 237 ...
Journal n°1902 du 15 janvier 1895
'invention du thermomètre, c'est-à-dire depuis le seizième siècle : 23 degrés 5 au-dessous de zéro ; en 1840, le jour de la rentrée des cendres de Napoléon Ter, le 15 décembre, 17 degrés ; en 1871, 22 degrés à l ...
Journal n°1022 du 29 janvier 1878
'observatoire, 65 mitres) DATES I 21 j 22 23 124 t 25 26 127 Observations : Maxima 110.8111.2113- »i13.41Û.7110.51 8-.S Le 26, à 9 heures du soir, atmosphère Minima 6.31 8.31 9.» j 8.71 9.71 6.51 5.3 très ...
Journal n°7612 du 15 août 2003
'équipement sur l'article 706.961 "Rénovation du C.C.A.M.". ART. 2. Cette ouverture de crédit sera soumise au vote du Conseil National dans le cadre de la plus prochaine loi de budget. ART. 3. Notre ...
Journal n°3562 du 15 avril 1926
26, boulevard du Nord, Monte Carlo. Cession de Fonds de Commerce Première Insertion.) Suivant acte sous seing privé, en date à Monaco du 22 mars 1926, enregistré, M. André BETTINI a vendu à Mile ...
Journal n°6779 du 28 août 1987
de 'ère catégorie à l'Office des Téléphones ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juillet 1987 qui Now.; a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et ...
Journal n°7667 du 3 septembre 2004
, demeurant 26, boulevard Rainier III à Monaco, un fonds de commerce d'antiquités exploité 3, place du Palais à Monaco, actuellement sous l'enseigne « GALERIE SAINTE BARBE ». Vendredi 3 septembre 2004 ...
Journal n°5856 du 19 décembre 1969
exécutoire la Convention de voisinage Franco-Monégasque signée à Paris le 18 mai 1963; Vu l'article 19-titre III de cette convention; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 décembre ...
Journal n°1899 du 25 décembre 1894
. S. G. Mgr l'Evêque recevra également les Autorités et Fonctionnaires. à 2 heures et demie. M. le Gérant du Vice-consulat d'Italie nous communique la lettre suivarue : Chàteau de Marchais, 22 ...
Journal n°3940 du 25 mai 1933
demeuré à Monte-Carlo, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître personnellement le lundi 26 juin 1933, à 9 heures du matin, devant la Cour d'Appel de Monaco, Chambre ...
Journal n°5201 du 10 juin 1957
mal 1957 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque 'dénommée «Oxford-Location ».(p. 570). Arrêté Ministériel n° 57-144 du 3 juin 1957 portant .revalorlsation, à ...
Journal n°3343 du 31 janvier 1922
execution Rciussir Ordos styePlénipotentiaire lAFRIQUE COMMONWEALTH lITALIE ERYTHRÉE TRIPOLITAINE SOMALIS REPUBLIQUE TCHÉCO angées COMMONWEALTH AUSYRALIE ERYTHRÉE TRIPOLITAINE SOMALIS TCHÉCO ... Convention, dont la teneur suit, recevra sa pleine et entière exécution, CONVENTION INTERNATIONALE pour la création, à Paris, d'un Institut International du Froid, conclue Entre la RÉPUBLIQUE ...
Journal n°4650 du 28 novembre 1946
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu Notre Ordonnance n° 3.136, du 22 décembre 1945, abrogeant l'Ordonnance Souveraine du 19 juin 1920, qui avait créé une Chambre Consultative du Commerce, de l'Industrie, des ...
Journal n°6095 du 19 juillet 1974
) 9 2 3 1 248,00 1 168,18 I 127,62 1248,00 1 363,88 1 123,12 1 M3,50 120,38 4,50 (a) Valeur calculée à compter du for juillet 1974, en application de l'article 2 du décret français ...
Journal n°3016 du 4 janvier 1916
S et Villa Le Vallonnel, Beausoleil. BULLETIN DES OPPOSITIONS SUR LES TITRES AU PORTEUR ...........-- Titres frappés d'opposition. Exploit de Me Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre ...
Journal n°5062 du 11 octobre 1954
chacune de valeur nominale, émises en n'Urinéraire et à libérer du quart lors de la souscription c) et de Modifier les articles 2, 3, 4, 7, 8, 31 et 32 des statuts qui seront désormais rédigés comtne suit ...
Journal n°4347 du 13 février 1941
valablement faite aux représentants 'ou agents responsables accrédités, Visés dans l'article 26, paragraphe I de l'Ordonnance Souveraine du II janvier 1921 modifié par l'Ordonnance Souveraine du 3 mai 1932 ...
Journal n°5464 du 25 juin 1962
aux conditions suivantes : 10 être de sexe masculin; 2° être âgés de 21 ans au moins au jour de la publication du présent Arrêté; 3° posséder un C.A.P. d'électricité ou justifier d'Une expérience ...

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Version 2018.11.07.14