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Journal n°0559 du 9 mars 1869
lettres et envois non affranchis seront refusés.— Les manuscrits non insérés seront rendus. Menace, le 9 Mars 1S69. Le Princo a reçu une lettre de S. M. le Roi des Belges à l'occasion du ...
Journal n°6306 du 4 août 1978
, titulaire de l'officine sise à Monaco, 22, rue Grimaldi. ART. 2. Il devra, sous les peines de droit, se conformer aux Lois, Ordonnances et règlements en vigueur sur l'exercice de sa profession. ART. 3 ...
Journal n°3015 du 28 décembre 1915
état primitif. ART. 3. — Notre Ministre d'Etat est chargé de l'exécution de la présente Ordonnance. Donné à Paris, le vingt-deux décembre mil neuf cent quinze. ALBERT. Par le Prince : Pour ...
Journal n°5781 du 12 juillet 1968
personnel à la direction do la Société M.I.C.R.O. est prorogé jusqu'au 3 août 1968. ART, 2. M. le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé de l'exécution du ...
Journal n°1567 [= n°1577] du 23 octobre 1888
cérémonie. C'est le 3 novembre prochain, veille de la fête de notre Auguste Souverain, que le nouveau service d'hiver sera inauguré sur la ligne P.-L.-M. Des modifications importantes ont été apportées à cet ...
Journal n°6636 du 30 novembre 1984
les formules de prix figurant aux paragraphes a), b), c) et d) de l'article 2 modifié de l'arrêté ministériel n° 82-341 du 2 juillet 1982, susvisé, la marge de fabrication de F. 9,00 est portée à F. 9 ...
Journal n°2137 du 20 juin 1899
'enquête prescrite par les articles 2 et suivants de l'Ordonnance du 22 mai 1858, pour être ensuite statué par Nous conformément à l'article 7 de la même Ordonnance. ART. 3 Notre Secrétaire d'Etat, Notre Avocat ...
Sommaires 1972 du 31 décembre 1972
fonctionnaire àl faire valoir ses droits à la retraite (p. 132). Ordonnance Souveraine n° 4.872 complétant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la ...
Journal n°7062 du 29 janvier 1993
,00 3,30 33,00 30,00 750,00 1,03 20,60 3,00 30,00 (1,74 14,80 1,03 20,60 (1,73 7,30 (1,77 15,40 C',90 9,00 C,77 7,70 C,77 15,40 2,20 22,00 1,03 20,60 1,03 51,50 1 ...
Annexes 1985 du 31 décembre 1985
'interferon immunitaire humain et son procédé de production ». Priorité Brevet PCT/Japon du 22 novembre 1982 au même nom. Vendredi 8 Février 1985 JOURNAL DE MONACO 3 Classe C 07, division d). N° 1671 ...
Journal n°7908 du 17 avril 2009
articles 5 et 13 ; Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 ; Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ; jo7908- 16/04/09 12:55 Page 3422 JOURNAL DE ...
Journal n°4833 du 22 mai 1950
c011s9nurateur..et %ffltfflokelasns 1»nglalltVe Chaque ;emballage devra comporter en caractère merié,ou..par l'appOsition d'un timbre humide, le nom du bonder. ART. 5. Les bouchers devront placer à l ...
Journal n°1352 [= n°1442] du 23 mars 1886
Ellis ; à 21 m., MM. Chonquet et Richardson. C. Saint-Saëns. JOURNAL DE MONACO ...^^•^••^•••• erg M. Welbore Ellis ; r, Lord de Clifford ; 3°, Comte de Montecu po. Autres poules gagnées par MM. Gordon ...
Journal n°3020 du 1 février 1916
, fut construit, à la place de l'ancien escalier droit, sous le règne de Louis ler, petit-fils et successeur d'Honoré H. (3) C'est seulement vers la fin de son règne qu'Honoré II utilisa les ...
Journal n°5993 du 4 août 1972
. NOURRITURE 1 repas (a) 3,80 Loonuerr 1 personne : 0,57 F 2 personnes : 0,82 F 2 repas 7,60 Vendredi 4 Août 1972 JOURNAL DE MONACO 545 S.M.I.C. mensuel 45 h. par nourriture semaine S.M.I.C ...

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Version 2018.11.07.14