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Journal n°8545
du 2 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2753 du 28 juin 2021 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme,...
Journal n°8545
du 2 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2710 du 24 juin 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons : Article Premier.M. Nicolas Croesi, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le lundi 5 ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2021-2454 paru au Journal de Monaco du 25 juin 2021.
Il fallait lire page 2206 :« Mme Touria Elidrissi est nommée en qualité de Gardienne de Chalet de Nécessité au Pole « Marchés - Chalet de Nécessité » dépendant du Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés, et titularisée dans le grade correspondant avec effet au...
Journal n°8536
du 30 avril 2021
Arrêté Municipal n° 2021-1569 du 20 avril 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 4ème E-Prix de Monaco.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...
Journal n°8536
du 30 avril 2021
Arrêté Municipal n° 2021-1568 du 20 avril 2021 portant nomination des membres du Conseil Artistique et Scientifique du Pavillon Bosio - Art & Scénographie - École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2010-1638 du 26 mai 2010 portant sur l'organisation et le fonctionnement du Pavillon Bosio, École Supérieure d'Arts Plastiques de la Vill...
Journal n°8537
du 7 mai 2021
Arrêté Municipal n° 2021-1553 du 28 avril 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 99-21 du 23 février 1999 port...
Journal n°8537
du 7 mai 2021
Arrêté Municipal n° 2021-1681 du 29 avril 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Marjorie Crovetto, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire l...
Journal n°8539
du 21 mai 2021
Arrêté Municipal n° 2021-1897 du 14 mai 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 78ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...
Journal n°8540
du 28 mai 2021
Arrêté Municipal n° 2021-1943 du 25 mai 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme,...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2627 du 6 juillet 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la journée « un dimanche à vélo ».
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs 2022 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2020-2463 du 14 juillet 2020 portant fixation des tarifs 2021 de l’affichage et publicité gérés par la Commune ;Vu l’arrêté municipa...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2720 du 29 juin 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Administrateur dans le domaine des Ressources Humaines dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Arrêtons : Article Premier.Il est ouvert à la Mairie, un co...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2909 du 7 juillet 2021 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme,...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2970 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs de l'affichage et publicité sur les barrières de protection de la patinoire du Stade Nautique Rainier III pour la saison 2021/2022.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2020-2462 du 14 juillet 2020 portant fixation des tarifs de l’affichage et publicité sur les barrières de protection de la patinoire du S...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2816 du 8 juillet 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 95-61 du 22 décembre 1995 por...