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Journal n°7929
du 11 septembre 2009
SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE
dénommée “VANTI, ROUSSEAU & CIE”
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code du commerce.
Aux termes de trois actes reçus par le notaire soussigné, le 26 mai 2009, le 23 juin 2009 et le 3 septembre 2009, M. Aurelio VANTI, commerçant, et Mme Christiane, Eliane ROUSSEAU, sans profession, tous deux demeur...
Aux termes de trois actes reçus par le notaire soussigné, le 26 mai 2009, le 23 juin 2009 et le 3 septembre 2009, M. Aurelio VANTI, commerçant, et Mme Christiane, Eliane ROUSSEAU, sans profession, tous deux demeur...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.349 du 27 août 2009 portant nomination du Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente auprès de l’Office des Nations-Unies à Genève et de l’Ambassade de Monaco en Suisse
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 15.992 du 14 octobre 2003 portant nomination du Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Office des Nations-Unies à Genève et de l’Ambassade de l...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 15.992 du 14 octobre 2003 portant nomination du Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Office des Nations-Unies à Genève et de l’Ambassade de l...
Journal n°7929
du 11 septembre 2009
APPORT D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première insertion
SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE
dénommée “VANTI, ROUSSEAU & CIE”
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 26 mai 2009, modifié le 23 juin 2009 et réitéré le 3 septembre 2009, contenant établissement des statuts de la société en commandite simple dénommée “VANTI, ROUSSEAU & CIE”.
M. Aurelio VANTI, commerçant, demeurant à Monte-Carlo, 1, avenue Henry...
M. Aurelio VANTI, commerçant, demeurant à Monte-Carlo, 1, avenue Henry...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.370 du 15 septembre 2009 portant nomination d’un Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7929
du 11 septembre 2009
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu le 28 août 2009, par le notaire soussigné, Mlle Katia PODGORNY et M. Boris PODGORNY, domiciliés tous deux 8, avenue des Papalins, à Monaco, ont cédé, à M. Roland MOUFLARD, domicilié 40, quai Jean-Charles Rey, à Monaco, le fonds de commerce de coiffure pour dames et messi...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.374 du 18 septembre 2009 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de Militaire de carrière et portant promotion au grade de Maréchal des Logis-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des Militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 septembre 2009 qui Nous a été communiqué...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des Militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 septembre 2009 qui Nous a été communiqué...
Journal n°7929
du 11 septembre 2009
RESILIATION DE DROITS LOCATIFS - Première insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu, le 2 septembre 2009 par le notaire soussigné, M. René CONRIERI, domicilié 9, boulevard d’Italie, à Monte-Carlo, M. Michel de KOLYTCHEFF, domicilié 57, rue Grimaldi, à Monaco, et M. Michel GIUSTI, domicilié 11, avenue des Papalins, à Monaco, ont résilié, contre indemnit...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.375 du 18 septembre 2009 portant nomination d’un Contrôleur à la Direction de l’Habitat
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7929
du 11 septembre 2009
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
“MECACONSULT S.A.R.L.”
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte du 6 août 2009, complété par acte du 31 août 2009 reçus par le notaire soussigné, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Suivant acte du 6 août 2009, complété par acte du 31 août 2009 reçus par le notaire soussigné, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-452 du 17 septembre 2009 portant abrogation d’une autorisation d’exercer la profession d’architecte
NOUS, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance-loi n° 341 du 24 mars 1942 réglementant le titre et la profession d’architecte et instituant l’Ordre des Architectes dans la Principauté ;
Vu la loi n° 430 du 25 novembre 1945 modifiant les articles 15, 16, 17, 18, 19 et 21 de l...
Vu l’ordonnance-loi n° 341 du 24 mars 1942 réglementant le titre et la profession d’architecte et instituant l’Ordre des Architectes dans la Principauté ;
Vu la loi n° 430 du 25 novembre 1945 modifiant les articles 15, 16, 17, 18, 19 et 21 de l...
Journal n°7929
du 11 septembre 2009
“S.A.M. MONTE-CARLO RENOVATION”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 5 juin 2009.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 26 février 2009 par Me Henry REY, Notaire à Mo...
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 26 février 2009 par Me Henry REY, Notaire à Mo...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-454 du 17 septembre 2009 autorisant une infirmière à exercer son art à titre libéral
NOUS, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués égale...
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués égale...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-455 du 17 septembre 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
NOUS, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédur...
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédur...
Journal n°7929
du 11 septembre 2009
APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Première insertion
MONACO “S.A.M. MONTE-CARLO RENOVATION”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes de l’article 5 des statuts de la société anonyme monégasque dénommée “S.A.M. MONTE-CARLO RENOVATION”, au capital de 300.000 € et avec siège social 33, avenue Saint Charles, à Monte-Carlo, M. Jean, Louis DERI, entrepreneur, domicilié 8, avenue des Papalins, à Monaco a fait apport à ladi...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-458 du 17 septembre 2009 autorisant
la modification des statuts de la société anonyme monégasque
dénommée S.A.M. «DIGIDOC», au capital de 201.000 €
NOUS, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «DIGIDOC» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de lad...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «DIGIDOC» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de lad...
Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14