Rechercher un journal, un article
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.413 du 20 février 2024 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Laurent ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Laurent ... Ordonnance Souveraine n° 10.413 du 20 février 2024 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8623
du 30 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.635 du 23 décembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
-sept Agents de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 décembre 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 décembre 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Ordonnance Souveraine n° 9.635 du 23 décembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.667 du 4 septembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Ordonnance Souveraine n° 7.667 du 4 septembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.378 du 1er mars 2019 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Ordonnance Souveraine n° 7.378 du 1er mars 2019 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.144 du 8 octobre 2018 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Ordonnance Souveraine n° 7.144 du 8 octobre 2018 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.188 du 13 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Ordonnance Souveraine n° 7.188 du 13 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.189 du 13 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 novembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 novembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Ordonnance Souveraine n° 7.189 du 13 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.217 du 21 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et ... de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et ... Ordonnance Souveraine n° 7.217 du 21 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.186 du 13 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Bernard ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Bernard ... Ordonnance Souveraine n° 7.186 du 13 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8585
du 8 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.153 du 10 mars 2022 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 21 avril 2022.
Notre ... la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 21 avril 2022.
Notre Secrétaire d ... Ordonnance Souveraine n° 9.153 du 10 mars 2022 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.889 du 5 novembre 2021 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous‑Brigadier de Police au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 12 décembre 2021.
Notre Secrétaire d ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 8.889 du 5 novembre 2021 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8539
du 21 mai 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.613 du 12 avril 2021 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous‑brigadier de Police au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 30 mai 2021.
Notre Secrétaire d'État, Notre ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 8.613 du 12 avril 2021 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8514
du 27 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.318 du 29 octobre 2020 portant nomination et titularisation d'un Sous‑brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Djordjevic), Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité de Sous-brigadier de Police au sein de cette même Direction et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 5 ... Djordjevic), Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité de Sous-brigadier de Police au sein de cette même Direction et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 5 ... Ordonnance Souveraine n° 8.318 du 29 octobre 2020 portant nomination et titularisation d'un Sous‑brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8514
du 27 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.314 du 29 octobre 2020 portant nomination et titularisation d'un Sous‑brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 décembre 2020.
Notre Secrétaire d ... de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 décembre 2020.
Notre Secrétaire d ... Ordonnance Souveraine n° 8.314 du 29 octobre 2020 portant nomination et titularisation d'un Sous‑brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8514
du 27 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.319 du 29 octobre 2020 portant nomination et titularisation d'un Sous‑brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 8.319 du 29 octobre 2020 portant nomination et titularisation d'un Sous‑brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...