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Journal n°8527
du 26 février 2021
Arrêté Municipal n° 2021-512 du 15 février 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2017-3292 du 7 septembre 2017...
Journal n°8525
du 12 février 2021
Arrêté Municipal n° 2021-454 du 8 février 2021 portant nomination et titularisation d'un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2020-4239 du 6 novembre 2020...
Journal n°8525
du 12 février 2021
Arrêté Municipal n° 2021-411 du 2 février 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de la Monaco Run 2021.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...
Journal n°8525
du 12 février 2021
Arrêté Municipal n° 2021-453 du 8 février 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2013-491 du 18 février 2013 p...
Journal n°8534
du 16 avril 2021
Arrêté Municipal n° 2021-1396 du 9 avril 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 12ème Grand Prix Historique de Monaco.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la...
Journal n°8534
du 16 avril 2021
Arrêté Municipal n° 2021-1275 du 7 avril 2021 portant nomination d'un Jardinier « 4 Branches » dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2021-454 du 8 février 2021 po...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3129 du 3 août 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 96-36 du 10 septembre 1996 po...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3128 du 3 août 2021 abrogeant l'arrêté municipal n° 2020-1914 du 5 juin 2020 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.L’arrêté municipal n° 2020-1914 du 5 juin 2020 plaçant un foncti...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3279 du 10 août 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Chloé Boscagli Leclercq, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le mercredi 18 août...
Journal n°8552
du 20 août 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3292 du 11 août 2021 portant dénomination de Place Anne-Marie Campora, Promenade Princesse Louise-Hyppolyte et Place Joséphine Baker.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la délibération du Conseil Communal en date du 28 juillet 2021 ;Arrêtons : Article Premier.Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en...
Journal n°8550
du 6 août 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3159 du 30 juillet 2021 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Monaco Yacht Show 2021.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3918 du 15 octobre 2021 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4062 du 15 octobre 2021 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l'année 2022.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2014-3161 du 9 octobre 2014 portant règlement d’occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances ;Vu l’arrêté municipal n° 2020-4...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3920 du 15 octobre 2021 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour le Grand Prix Automobile, le Grand Prix Électrique et le Grand Prix Historique pour l'année 2022.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2014-3161 du 9 octobre 2014 portant règlement d’occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances ;Vu...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4236 du 21 octobre 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme,...