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Journal n°8499
du 14 août 2020
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Vicaire Paroissial à la Paroisse Saint-Nicolas.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 ...
Journal n°7674
du 22 octobre 2004
Décision portant prolongation du Ministère
d'un Prêtre auxiliaire à la Paroisse Sainte-Dévote
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale " Quemadmodum Sollicitus PASTOR " du 15 mars 1887 portant Convention ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale " Quemadmodum Sollicitus PASTOR " du 15 mars 1887 portant Convention ...
Journal n°7398
du 9 juillet 1999
Décision portant désignation d'un Aumônier à la Maison de Retraite du Cap Fleuri
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le Canon 545 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le Canon 545 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum ...
Journal n°8396
du 24 août 2018
Décision Archiépiscopale portant désignation d'un Chanoine.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum ...
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Décision Archiépiscopale portant désignation d'un Chanoine.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum ...
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Décision Archiépiscopale portant désignation d'un Chanoine.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum ...
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Décision Archiépiscopale portant désignation d'un Chanoine.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum ...
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Décision Archiépiscopale portant désignation d'un Chanoine.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum ...
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum ...
Journal n°7376
du 5 février 1999
Décision portant désignation d'un chanoine
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale ...
Journal n°7406
du 3 septembre 1999
Décision portant désignation d'un Vicaire à la Paroisse Saint-Nicolas de Fontvieille.
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 545 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 545 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
Décision portant désignation du Vicaire Général du Diocèse.
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le Canon 475 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle pontificale "Quemadmodum Sollicitus ...
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le Canon 475 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle pontificale "Quemadmodum ...
Journal n°7376
du 5 février 1999
Décision portant désignation d'un chanoine
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale ...
Journal n°7405
du 27 août 1999
Décision portant désignation d'un Chanoine
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la bulle pontificale "Quemadmodum ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la bulle pontificale "Quemadmodum ...
Journal n°7340
du 29 mai 1998
Décision portant incardination d'un prêtre au diocèse de Monaco
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 267 et 268 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du ...
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 267 et 268 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2017‑12 du 4 juillet 2017 portant désignation du magistrat et du magistrat suppléant chargés de présider la Commission technique spéciale instituée par l'article 128 du Code de la route.
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, modifiée, portant réglementation de la ...
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, modifiée, portant réglementation de la ...