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Journal n°7856
du 18 avril 2008
Décision portant nomination d'un Curé à la Paroisse Saint-Charles
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 523 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 523 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor ...
Journal n°7638
du 13 février 2004
Décision portant nomination d'un Curé pour la Paroisse Saint-Charles de Monte-Carlo
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 509 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 509 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum ...
Journal n°7674
du 22 octobre 2004
Décision portant prolongation du Ministère
d'un Prêtre auxiliaire à la Paroisse Sainte-Dévote
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale " Quemadmodum Sollicitus PASTOR " du 15 mars 1887 portant Convention ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale " Quemadmodum Sollicitus PASTOR " du 15 mars 1887 portant Convention ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
Décision prolongeant les études d'un Prêtre.
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 545 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 545 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
Décision autorisant un Prêtre à cesser son ministère dans le Diocèse.
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 545 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 545 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor ...
Journal n°7819
du 3 août 2007
Décision portant nomination du Responsable
du Service Judiciaire diocésain
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 1.423 § 1 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 1.423 § 1 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Décision portant nomination d'un Chancelier
NOUS, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 482 à 485 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du ... NOUS, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 482 à 485 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Décision portant nomination d'un Vicaire à la Paroisse Sainte-Dévote
NOUS, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du ... NOUS, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Décision mettant fin à la mission d’un Vicaire à la Cathédrale
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 271 § 3 et 547 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 271 § 3 et 547 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Décision portant nomination d’un Vicaire à la paroisse Sainte-Dévote
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 et 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 et 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 ...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Décision Archiépiscopale portant nomination d’un Vicaire à la Paroisse Saint Nicolas
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du ...
Journal n°8188
du 29 août 2014
Décision Archiépiscopale portant nomination d’un Administrateur paroissial à la Cathédrale
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 539 et 540 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 539 et 540 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
Décision Archiépiscopale portant nomination d’un délégué épiscopal
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 469 et 470 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 469 et 470 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du ...
Journal n°7978
du 20 août 2010
Décision portant nomination d’un Vicaire à la paroisse de la Cathédrale de Monaco
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 et 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 et 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Décision portant sur le placement d’un prêtre hors du champ d’application du statut des ecclésiastiques
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et ...