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Journal n°8273
du 15 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.793 du 4 avril 2016 portant nomination d’une Assistante à la Direction du Tourisme et des Congrès
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8273
du 15 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.794 du 4 avril 2016 portant nomination d’une Assistante à la Direction du Tourisme et des Congrès.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8273
du 15 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.795 du 4 avril 2016 portant nomination et titularisation d’une Assistante à la Direction du Tourisme et des Congrès
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8273
du 15 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.797 du 4 avril 2016 portant nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8275
du 29 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.810 du 22 avril 2016 portant nomination et titularisation d’un Attaché au Secrétariat du Département des Relations Extérieures et de la Coopération
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8164
du 14 mars 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.749 du 5 mars 2014 portant nomination et titularisation d’un Administrateur à la Direction des Affaires Maritimes
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8156
du 17 janvier 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.665 du 15 janvier 2014 portant nomination et titularisation d’un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8158
du 31 janvier 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.697 du 30 janvier 2014 portant nomination et titularisation d’un Secrétaire au Conseil Economique et Social
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8164
du 14 mars 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.750 du 5 mars 2014 portant nomination et titularisation d’un Administrateur au Stade Louis II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8159
du 7 février 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.706 du 4 février 2014 portant nomination et titularisation d’un Administrateur Principal à la Direction des Affaires Culturelles.
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Journal n°8218
du 27 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.239 du 12 mars 2015 portant nomination et titularisation d’un Conseiller Technique au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé
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Journal n°8219
du 3 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.249 du 19 mars 2015 portant nomination et titularisation d’un Chef de Division au Musée des Timbres et des Monnaies
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8219
du 3 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.271 du 30 mars 2015 portant nomination et titularisation d’un Administrateur au Conseil National
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8219
du 3 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.242 du 12 mars 2015 portant nomination et titularisation d’un Major à la Direction de la Sûreté Publique
ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.243 du 12 mars 2015 portant nomination et titularisation d’un Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...