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Journal n°6294
du 12 mai 1978
'établit ainsi pour chacune deS catégories mentionnéeS au ,tatleau-- ci-dessous ;
Nomlire d'heures C0i'ISATU)NS
de travail
clans le mois
1 mois 2 mois 3 mois
de I à 1) 13,22 26,44 39,66
de 20 ...
Journal n°7144
du 26 août 1994
exercer son art en qualité d'assistant-opérateur (p. 956).
ARRÊTÉ DE I,A DIRECTION
DES SERVICES JUDICIAIRES
Arrêté n° 94-10 du 9 août 1994 (p. 957).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D ...
Journal n°5668
du 13 mai 1966
ci-après indiqués :
le jeudi 19 mai de 12 h, 00 à 18 h. 30
le vendredi 20 mai de 4 h, 45 à 9 h 00
le samedi 21 mai de 12 h 00 à 19 h. 00
le dimanche .22 mai de 12 h. 00 à 19 h, 00
ART. 2 ...
Journal n°5056
du 30 août 1954
la base de 1/25 du salaire mensuel.
c) La journée du 3 septembre peut être récupérée, après entente entre l'employeur et le personnel; la rémunération afférente à cette journée de récupération étant ...
Journal n°6777
du 14 août 1987
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu l'article 3, ler de l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant .1a Direction des Services Judiciaires ;
•
Sont ...
Journal n°2394
du 24 mai 1904
22 Mai 1904
NAPLES, yacht â vapeur Apache, amér., c. Donald, sur lest.
CANNES, b. Ville-de-Monaco, fr., c. Dantal, sable.
b. Ville-de-Marseille, fr., e. Garel, b. Louise-Auguste, fr., c ...
Journal n°0975
du 6 mars 1877
.
TEMPERATURE DE L'AIR "1i
••e
C0.
6 h. l 12h.i 4 h. I 10h. a «9
avant midi I après midi
u
e
-(1)
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de tempér. (haut' de l'Observ. 65 "n au-dessus du niveau de ...
Journal n°2285
du 22 avril 1902
Réclames, 50' cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Un an, ta fr. ; Six mois, G fe. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.300 du 22 décembre 2023 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.526 du 1er juillet 2022 relative au droit de suite.
exemplaires, exemplaires numérotés et épreuves d’artiste confondus ;
c) Les tapisseries et œuvres d’art textile faites à la main, sur la base de modèles originaux fournis par l’artiste, dans la limite de huit ... 3 ... limite de douze exemplaires, exemplaires numérotés et épreuves d'artiste confondus ;
c) Les tapisseries et œuvres d'art textile faites à la main, sur la base de modèles originaux fournis par l ... Ordonnance Souveraine n° 10.300 du 22 décembre 2023 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.526 du 1er juillet 2022 relative au droit de suite. ...
Journal n°4525
du 6 juillet 1944
parcellaire cadastrales des ^ des à
m offrir
immeubles immeubles
des du plan
Maison
' Les et espace frs
9 E. N°116 P Moulins de recul 227 m' 25 3.000.000
Propriétaires
E.N's 115 Les
et ...
Journal n°5425
du 25 septembre 1961
1,60 NF
2 A 2,67 - 150 - . ,77 - 1,41 -
2 B 2,50 - 100 - ,53 - 1,22 -
2 C 2,35 - 70 - ,41 - 1,12 ---
2 D 2,23 - 60 - ,34 - 1,07 -
3 A 2,14 - 50 - ,28 - 1,03 -
3 13 2,03 - 40 - ,l8 ...
Journal n°5899
du 16 octobre 1970
l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par l'Ordonnance Souveraine du 11 juin 1909.
Monaco, le 9 octobre 1970.
Le Greffier en Chef : J. ARMITA.
Pour extrait certifié ...
Journal n°4003
du 2 août 1934
.
DIRECTION et REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°0506
du 1 mars 1868
Arrivées du 22 au 2'3 Février 1868.
GOLFE JUAN. h. St-Michel, français, c. Isoard, sable
NICE. yacht Werki, russe, c. Halleen, sur lest
AVENZA goélette Alexandre dernier, italien, c. Car-
NICE. b. St ...
Journal n°1674
du 2 septembre 1890
pas moins de 3 mètres 50. Ce n'est qu'à grand'peine qu'ils purent l'amener sur le rivage, où ils constatèrent alors que c'était un cachalot du poids d'environ 1,000 kilog. Dans les filets
Joua NAL D ...