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Journal n°8629
du 10 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.753 du 2 février 2023 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur, en charge de l'intendance du Lycée Technique et Hôtelier de Monaco.
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.517 du 2 novembre 2022 portant nomination et titularisation d’un Adjoint ... 22 ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.517 du 2 novembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Adjoint ... Ordonnance Souveraine n° 9.753 du 2 février 2023 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur, en charge de l'intendance du Lycée Technique et Hôtelier de Monaco. ...
Journal n°7532
du 1 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-74 du 28 janvier 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une aide-maternelle dans les établissements d'enseignement
du recrutement d'une aide-maternelle dans les établissements d'enseignement (catégorie D - indices majorés extrêmes : 213/296).
Art. 2.
Les candidates à cet emploi devront satisfaire aux conditions ... 22 ... .
Art. 3.
Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ... Arrêté Ministériel n° 2002-74 du 28 janvier 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une aide-maternelle dans les établissements d'enseignement ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3428 du 17 septembre 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Bibliothécaire - Ludothécaire dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il est ouvert à la Mairie, un concours en vue du recrutement d'une Bibliothécaire - Ludothécaire à la Bibliothèque - Ludothèque Princesse Caroline, dépendant de la ... 22 ... , modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il est ouvert à la Mairie, un concours en vue du recrutement d'une Bibliothécaire - Ludothécaire à la Bibliothèque - Ludothèque Princesse Caroline, dépendant de la ... Arrêté Municipal n° 2020-3428 du 17 septembre 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Bibliothécaire - Ludothécaire dans les Services Communaux (Médiathèque Communale). ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.114 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée.
septembre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Les éléments d’identification des personnes visées aux chiffres 3°) à 6°) du deuxième ... 22 ... septembre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Les éléments d'identification des personnes visées aux chiffres 3°) à 6°) du deuxième alinéa ... Ordonnance Souveraine n° 10.114 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée. ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑360 du 13 juin 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conseiller d'Éducation dans les Établissements d'enseignement.
ouvert un concours en vue du recrutement d’un Conseiller d’Éducation dans les Établissements d’enseignement (catégorie A - indices majorés extrêmes 319/540).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront ... 22 ... ouvert un concours en vue du recrutement d'un Conseiller d'Éducation dans les Établissements d'enseignement (catégorie A - indices majorés extrêmes 319/540).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront ... Arrêté Ministériel n° 2024‑360 du 13 juin 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conseiller d'Éducation dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8603
du 12 août 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.435 du 8 août 2022 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en Italie.
.380 du 27 novembre 2020 portant nomination du Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l'Office des Nations Unies à Genève ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Christelle REVEL ... 22 ... .380 du 27 novembre 2020 portant nomination du Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l'Office des Nations Unies à Genève ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Christelle Revel est ... Ordonnance Souveraine n° 9.435 du 8 août 2022 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en Italie. ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Avis de recrutement n° 2020-17 d'un Administrateur au sein du Secrétariat du Département des Finances et de l'Économie.
le domaine du droit ;
- être Élève-fonctionnaire titulaire ou, à défaut, disposer d'une expérience professionnelle d'au moins deux années dans le domaine du droit économique ou du droit immobilier ... 22 ... 'obtention, dans le domaine du droit ;
- être Élève-fonctionnaire titulaire ou, à défaut, disposer d'une expérience professionnelle d'au moins deux années dans le domaine du droit économique ou du droit ... Avis de recrutement n° 2020-17 d'un Administrateur au sein du Secrétariat du Département des Finances et de l'Économie. ...
Journal n°8559
du 8 octobre 2021
Avis de recrutement n° 2021-191 d'un Chef de Section au sein de la Délégation Interministérielle chargée de la Transition Numérique relevant du Secrétariat Général du Gouvernement.
Il est précisé qu’au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté,
les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice
à l’adresse suivante ... 22 ... Il est précisé qu'au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté,
les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice
à l'adresse suivante :
https ... Avis de recrutement n° 2021-191 d'un Chef de Section au sein de la Délégation Interministérielle chargée de la Transition Numérique relevant du Secrétariat Général du Gouvernement. ...
Journal n°7503
du 13 juillet 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.943 du 6 juillet 2001 portant nomination d'un Brigadier de police
Sûreté Publique, à compter du 22 avril 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... 22 ... police à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 22 avril 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... Ordonnance Souveraine n° 14.943 du 6 juillet 2001 portant nomination d'un Brigadier de police ...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-11 du 9 janvier 2020 portant fixation du taux de la contribution des employeurs et de la Caisse des Congés Payés du Bâtiment au « Fonds Complémentaire de Réparation des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles » au titre de l'année 2020.
à 0,50 % du montant des indemnités de congés payés servies par ladite Caisse au titre de la période du 1er janvier au 31 décembre 2020.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires ... 22 ... tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 830 du 28 décembre 1967 relative au fonds complémentaire de ... Arrêté Ministériel n° 2020-11 du 9 janvier 2020 portant fixation du taux de la contribution des employeurs et de la Caisse des Congés Payés du Bâtiment au « Fonds Complémentaire de Réparation des ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-661 du 2 décembre 2022 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le deux décembre deux mille vingt-deux.
Le Ministre d’État,
P. Dartout.
... 22 ... sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le deux décembre deux mille vingt-deux.
Le Ministre d'État,
P. Dartout.
... Arrêté Ministériel n° 2022-661 du 2 décembre 2022 plaçant une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2021-761 du 29 novembre 2021 portant nomination d'une Élève fonctionnaire stagiaire.
, à compter du 3 janvier 2022.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ... 22 ... Élèves fonctionnaires stagiaires ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 novembre 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Cécilia Giovannini est nommée en qualité d'Élève fonctionnaire stagiaire, à ... Arrêté Ministériel n° 2021-761 du 29 novembre 2021 portant nomination d'une Élève fonctionnaire stagiaire. ...
Journal n°8485
du 8 mai 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1394 du 27 avril 2020 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-1179 du 3 ... 22 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-1179 du 3 ... Arrêté Municipal n° 2020-1394 du 27 avril 2020 acceptant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.829 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Fernando MARQUES DA CONCEICAO est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 janvier 2000.
Il ... 22 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Fernando MARQUES DA CONCEICAO est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du ... Ordonnance Souveraine n° 14.829 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police. ...
Journal n°8501
du 28 août 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.236 du 20 août 2020 mettant fin aux fonctions d'un Magistrat.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu la Convention franco-monégasque du 8 novembre 2005 destinée à adapter et à approfondir la ... 22 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu la Convention franco-monégasque du 8 novembre 2005 destinée à adapter et à approfondir la ... Ordonnance Souveraine n° 8.236 du 20 août 2020 mettant fin aux fonctions d'un Magistrat. ...