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Journal n°7187
du 23 juin 1995
de Grenoble (p. 747).
MAIRIE
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du lundi 26 juin 1995 (p. 747).
A%-is de vacances d'emplois n' 95.95 et n° 95-96 (p. 748 ...
Journal n°0975
du 6 mars 1877
.
TEMPERATURE DE L'AIR "1i
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6 h. l 12h.i 4 h. I 10h. a «9
avant midi I après midi
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PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de tempér. (haut' de l'Observ. 65 "n au-dessus du niveau de ...
Journal n°4931
du 7 avril 1952
te Président du Tribunal, sans que le ininitmitn de la première vacation de 3 heures
soit inférieure à
21 — Pour assistance aux enquêtes, par
audience
22 — Pour assistance aux transports ...
Journal n°6661
du 24 mai 1985
l'occasion du 43ème Grand Prix Automobile de Monaco (p. 554).
Télégramme reçu par S.A.S. le Prince de S.E. M. le Président de la République du Sénégal (p. 554).
ORDONNANCES SOUVERAINES ...
Journal n°1836
du 10 octobre 1893
'aux derniers trains partant de Paris dans la journée du 26 ;
3° Du 23 au 25 octobre, pour Lyon. par toutes les gares du réseau situés à plus de 75 kilomètres de Lyon. Ces billets seront indistinctement ...
Journal n°2875
du 6 mai 1913
Division) en date du 22 janvier 1913 et comportant la variante demandée par le Comité consultatif des Travaux Publics le 11 janvier 1913.
ART. 3. — Le plan parcellaire des terrains à acquérir sera déposé ...
Journal n°1964
du 10 mars 1896
de gré à gré
t'adresser au Gérant, 22, rue de Lorrain,
Monaco, le /Lars 1.490
PARTIE Coppicimz.nm
Le Prince, par Ordonnance du 3 mars 1896, a conféré la Grand-Croix de l'Ordre de Saint ...
Journal n°1267
du 7 novembre 1882
8 38
8 45
8 50
8 54
8 57
9 04
9 11
9 18
9 24
9 35
9 39
10 36
4 39
4 48
4 56
3 58 5 1 10 46
4 2 5 5 10 50
4 5, 5 11 10 55
5 19
5 26
4 22 5 34 ...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 24 avril 2015, enregistré, le nommé :
- G. Y., né le 22 août 1986 à Monaco, de H. et de M-C. S., de nationalité belge, chef de rang,
sans ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 24 avril 2015, enregistré, le nommé :
- G. Y., né le 22 août 1986 à Monaco, de H. et de M-C. S., de nationalité belge, chef de rang,
sans ...
Journal n°5769
du 19 avril 1968
classification des postes diplomatiques e.t consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, n° 2.213,
du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2.620, du 23 août 1961 ...
Journal n°4026
du 10 janvier 1935
'article 19 de l'Ordonnance Souveraine .du 3 juin 1933 constituant le Statut des. Fonctionnaires, agents et employés de l'Ordre Administratif ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'honorariat est conféré à :
MM ...
Journal n°7268
du 10 janvier 1997
applicables à compter du I" janvier 1997.
ART. 3.
Les dispOsitions de l'arrêté municipal n° 96-3 du 22 janvier 1996 modifiant l'article 9 de l'arrêté municipal du 1" mars 1924 sont et demeurent abrogées ...
Journal n°7825
du 14 septembre 2007
.
ART. 47.
Sont punis d'un emprisonnement de six mois à deux ans et de l'amende prévue au chiffre 3) de l'article 26 du Code pénal, ou de l'une de ces deux peines seulement, les dirigeants de la société ...
Journal n°4642
du 3 octobre 1946
Etrangers à Monaco, portant le numéro 22.400.
Exploit de M° Jean-J. Marquet, huissier à Monaco, en date du 9 juillet 1946. Trois Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à ...
Journal n°2208
du 30 octobre 1900
cathédrale, le samedi 3 novembre prochain, à 10 heureà du matin.
Par Ordonnance de M. le Président du Tribunal Supérieur, en date du 25 octobre 1900, rendue sur l'avis de M. l'Avocat Général, M. Kunemann ...
Journal n°0802
du 6 novembre 1873
8 37 1 08 458 934
7 » 85 » 65 » 45 EZE 8 45 1 19 5 06 . 9 42
)) » » » » » MONACO 9 03 1 33 3 22 5 25 7 26 9 57
2 » 70 » 55 » 35 MONTE CARLO 9 08 1 40 3 ...
Journal n°2268
du 24 décembre 1901
de Monte Carlo.
Jeudi 26 décembre 1901, à 2 heures et demie
Ge C0NCEIVII CLASSIQUE
DE MUSIQUE ANCIENNE ET MODERNE
sous la direction de M. Léon JEHIN
Egmont, ouverture Beethoven.
Symphonie ...
Journal n°5973
du 17 mars 1972
assujettis •qui détiennent un crédit de taxe déductible au 31 décembre 1971 peuvent obtenir un remboursement égal au quart du quotient défini à l'article 3. Ce remboursenient ne peut excéder le crédit existant ...
Journal n°0798
du 7 octobre 1873
autres insertions à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3. Trois Mois 3 id,
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance.
Les lettres et envois non ...
Journal n°5993
du 4 août 1972
Textiles et Confection» en abrégé «S.LT.E.C.» (p. 541).
Arrêté Ministériel n° 72-199 du 14 juillet 1972 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme monégasque «S.A. Abnar» (p. 54 ...
Journal n°1666
du 8 juillet 1890
, par Ordonnance du 23 juin dernier, a nommé M. le Chevalier Christin Poutremoli, Consul de la Principauté à Finalmarina (Italie).
Par Ordonnance Souveraine du 26 du même mois, M. le Chevalier Jérôme ...
Journal n°4011
du 27 septembre 1934
produits taxables et des redevables.
ART. 26.
Sont applicables, en matière de taxes uniques, les dispositions des articles 8 à 14 et 18 de l'Ordonnance du 11 janvier 1921, 8 et 9 de l'Ordonnance du 12 ...
Journal n°5889
du 7 août 1970
Souveraine n° 4.526 du 30 juillet 1970 portant nomination de l'Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire de S.A.S. le Prince près S.E. M. le Président de la République fédérale d'Allemagne (p. 648 ...
Journal n°0785
du 8 juillet 1873
. Poissonnière, 10 A Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3. Un An 12 Francs
Réclames 50 ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
24 février 1999 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur (p. 2469).
Arrêté Ministériel n° 2007-635 du 13 décembre 2007 portant application de l'article 3 ...
Journal n°6336
du 2 mars 1979
dansant à 21 heures,
le spectacle à 22 h. 45 aveé, juqu'au jeudi 8,
Saietta Jones et Lilly Y;Olcoi
à partir 'du vendredi 9, Talya Ferro et les Chalais;
en eermanenee,
les Monte-Carlo dancers Aimé ...
Journal n°0831
du 2 juin 1874
, évêque de Nice dans l'église de N.-D.' à l'occasion du premier service
funèbre qu'il avait ordonné pour le 22 mai.
Il suffit M. C. F. de jeter les yeux sur cette magnifique église pour se sentir ...
Journal n°5288
du 9 février 1959
promulguées à l'audience du Tribunat de Première Instance du 3 Février 1959.
Lundi 9 Février 1959 JOURNAL DE MONACO 147
Ordonnance-Loi nô 649 du 2 février 1959 portant ouververture de crédits additionnels ...
Journal n°2367
du 17 novembre 1903
l'accomplissement des formalités prescrites par les articles 8, 9 et suivants de l'Ordonnance du 22 mai 1858.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'État, Notre Avocat Général et Notre Gouverneur Général sont ...
Journal n°7015
du 6 mars 1992
demande pas que de nouvelles modifications soient apportées à la demande (cf. Directives relatives à l'examen pratiqué a l'OEB C-VI, 4.9 et Communiqué du Viçe-président chargé de la DG 2 en date du 20 ...