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Journal n°6905
du 26 janvier 1990
Service de l'Urbanisme et de la Construction (p. 86).
Ordonnance Souveraine 11°9.663 du 26 décembre 1989 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe à la Delégation permanente auprès des ...
Journal n°1148
du 6 juillet 1880
à» •
HORAIRE DE LÀ MARCHE DEC TRAM: À DATER DU 24 XII 138C -- CERTICE D'ETE.
Ligne de MARSEILLE à MONACO et à GÊNES.
e I. cl. 2' cl. 3• cl. STATIONS 499 mixte 471 mixte 1389 mixte 477 mixte 481 ...
Journal n°6764
du 15 mai 1987
Notre ordonnance n° 3.037 du 19 août 1963 ;
Vu l'avenant à ladite Convention en date 26 juin 1969, rendu exécutoire par Notre ordonnance no 4.314 du 8 août 1969 ;
Vu l'ordonnance souveraine no 2 ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
Aliaksandravich
Chyzh
Yury
Aliaksandravich
Chizh
Iuri
Aleksandrovich
Chizh
Aleksandrovich
Soboli
Bierezovsky
Rajon
Brestkaja
Oblast
Davydzka
Henadz
Branislavavich
Vitebsk
region
Davydko
Gennadi ... financiers, etc…).
9,15 €
Ordonnance Souveraine n° 4.595 du 20 novembre 2013 portant
nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la
Direction de la Sûreté Publique (p. 2409).
Ordonnance ...
Journal n°1135
du 6 avril 1880
Bains de Mer et du Cercle des Etrangers, à, Monaco, sont convoqués en Assemblée Générale ordinaire le Jeudi 22 Avril prochain, à 3 heures de relevée, au siège de la Société, à, Monaco, pour délibérer sur ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
Electroniques.
ART. 3.
L’ordonnance souveraine n° 13.633 du 25 septembre
1998, susvisée, ainsi que toutes dispositions contraires
à la présente ordonnance sont abrogées.
Vendredi 22 janvier 2010
ART ...
Journal n°4812 [=n°4813]
du 2 janvier 1950
ET INSERTIONS LÉGALF.S (p. à 8).
ARRÊTÉS IVIINISTÉRMLS
Arrêté Ministériel du 20 décembre 1949, modifiant l'Ari.étfé Ministéélei du 22 'juin 1948,- nmint lebti MArebrés de la Ccimniigsion de la Fonction ... 9 ...
Journal n°6024
du 9 mars 1973
du 3 février 1973
10) Essence Auto : francs
— Prix de vente en vrac, à la pompe, aux consomma-
teurs (en francs par litre) 1,12
— Prix de vente en vrac par camion citerne aux consommateurs ...
Journal n°5723
du 2 juin 1967
1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964
et n° 3.520 du 26 mars 1966; . -
Vu l'Arréte Ministériel n5.63-062 dù 27 mars 1963:établissant la notnenclann'e générale' des actes ...
Journal n°6597
du 2 mars 1984
.
Les vedettes de l'Olympia à Monte Carlo
dimanche 11 à 21 heures, au grand auditorium Rainier 111 du C.C.A.M.
- Linda de Suza.
*
Au cabaret du Casino
du mercredi 7 au lundi 26, tous les soirs ...
Journal n°4306
du 2 mai 1940
inscrites à l'ordre du jour ci-après :
1° Communications du Gouvernement ;
2° Etude et discussion des projets soumis par le
Gouvernement ;
3° Voeux et propositions ;
4° Correspondance.
ART. 3.
M ...
Journal n°0763
du 4 février 1873
, rue Gioffredo, . près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALCOUTTE, place du Jardin Public, 3.
Les abonnements comptent du Ier et du 16 de chaque mois et se paient d'avance. Les lettres et envois non ...
Journal n°1471
du 12 octobre 1886
Ventimiglia pour l'Italie,
8 h. 30 du matin.
2° Le 47, de Toulon, dép. 3 h. mat. ; arr. à Monaco,
9 h. 4; dép. de Ventimiglia pour l'Italie, 11 h. 40.
3° Le 91, de Toulon, dép. 6 h. 30 mat. ; arr. à ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-560 du 3 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine.
://www.interpol.int/fr/How-we-work/Notices/View-UN-Notices-Individuals
Renseignements issus du résumé des motifs de l’inscription fourni par le Comité des sanctions :
François Yangouvonda Bozizé a été inscrit sur la liste le 9 mai 2014 en application des dispositions du paragraphe ... chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trois septembre deux mille vingt.
Le Ministre d'État,
P. Dartout.
Annexe à l'arrêté ministériel n° 2020-560 du 3 ... Arrêté Ministériel n° 2020-560 du 3 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°7584
du 31 janvier 2003
extraordinaire tenue à Monaco, le 7 octobre 2002 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et ...