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Journal n°7079
du 28 mai 1993
Ordonnance Souveraine n° 10.825 du 4 mars 1993 portant nomination d'une Sténodactylographe à l'Administration des Domaines
Journal n°7079
du 28 mai 1993
Ordonnances Souveraines n° 10.902 à n° 10.905 du 24 mai 1993 autorisant l'acceptation de legs
Journal n°7092
du 27 août 1993
Ordonnance Souveraine n° 10.992 du 10 août 1993 portant nomination dans l'Ordre du Mérite Culturel
Journal n°7089
du 6 août 1993
Ordonnance Souveraine n° 10.963 du 30 juillet 1993 portant désignation du Directeur général du Département de l'Intérieur
Journal n°7097
du 1 octobre 1993
Ordonnance Souveraine n° 11.040 du 22 septembre 1993 portant nomination d'un Secrétaire au Département de l'Intérieur
Journal n°7089
du 6 août 1993
Ordonnances Souveraines n° 10.958 et n° 10.959 du 27 juillet 1993 autorisant l'acceptation de legs
Journal n°6968
du 12 avril 1991
Ordonnances Souveraines n° 10.087 à n° 10.094 du 29 mars 1991 autorisant l'acceptation de legs
Journal n°6973
du 17 mai 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.105 du 15 avril 1991 portant nomination d'un Ingénieur chargé de l'Aviation Civile
Journal n°6973
du 17 mai 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.127 du 3 mai 1991 relative à l'action sociale en faveur des personnes handicapées
Journal n°6923
du 1 juin 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.804 du 25 mai 1990 décernant la Médaille de l'Education Physique et des Sports
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.812 du 27 juin 1990 portant nomination d'un Inspecteur à l'Office des Téléphones
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.818 du 27 juin 1990 portant nomination d'un Contrôleur à l'Office des Téléphones
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.821 du 27 juin 1990 portant nomination d'un Contrôleur à l'Administration des Domaines
Journal n°6948
du 23 novembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.945 du 17 novembre 1990 décernant la Médaille de l'Education Physique et des Sports
Journal n°6948
du 23 novembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.946 du 18 novembre 1990 portant promotions et nominations dans l'Ordre de Saint-Charles